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...cune exigence A1-01 -02 Ferme pour la culture expérimentale Aucune exigence A1-01 -03 Production de tourbe ou de gazon en pièce ou prélèvement de terre arable Aucune exigence A1-01 -04 Culture de céréa le ou de plante oléagineuse...

...onnu dans ce domaine, indiquant la localisation et les dimensions de tous les espaces garnis, ou destinés à l’être, avec du gazon, des plantes couvre-sols, des arbustes ou des arbres, le cas échéant; 19° 2 copies du plan d’implantation du terrain,...

...s espaces libres et l'emprise non utilisés pour les usages permis au présent chapitre, doivent être aménagés de gazon dans les délais prévus. Les aménagements paysagers doivent être maintenus en bon ordre. 3.3.2.2 Raccordement...

...Constitue une nuisance et est prohibée, la présence su r un lot construit de broussailles, d’herbes ou gazon excédant la hauteur de 20 centimètres et sur un lot vacant excédant la hauteur de 30 centimètres, d’h...