257 résultats pour

Avis public – Demande de démolition 24-26 , boulevard Desjardins est (lot 2 506 018 ) Le soussigné donne avis aux citoyens intéressés que le lundi 12 janvier 202 6 à 19 h 30 en la salle du conseil municipal de l’hôtel de Ville......

Avis public – Demande de démolition 125 , boulevard Desjardins est (lot 3 004 831 ) Le soussigné donne avis aux citoyens intéressés que le lundi 12 janvier 202 6 à 19 h 30 en la salle du conseil municipal de l’hôtel de Ville,......

Avis public – Demande de démolition 22 , boulevard Desjardins est (lot 6 598 838 ) Le soussigné donne avis aux citoyens intéressés que le lundi 12 janvier 202 6 à 19 h 30 en la salle du conseil municipal de l’hôtel de Ville, s......

...construction s’engage à : 1° S’assurer que les bornes du terrain sont apparentes et dégagées du sol afin de permettre la vérification de l’implantation d’un bâtiment; 2° Installer un conteneur à déchets sur la propriété privée d’une capacité suf...

...de 70 $ Préposé à l’accueil et tout autre préposé BVA 180 $ BVO 215 $ BVPE 105 $ Membre de la table de vérification de l'identité de l'électeur BVA 180 $ BVO 215 $ Réserviste 65 $ Autre rémunération Tout aut...

...H) un véhicule lourd lorsqu’il est requis de laisser fonctionner le moteur afin de proc éder à une vérification avant départ conformément à l’article 519.2 du Code de la sécurité routière ; I) un véhicule lorsqu’...

...ICLE 7 : Infractions et peines 7.1 Quiconque empêche le directeur ou un employé municipal d'effectuer une vérification ou de prélever un échantillonnage conformément aux dispositions du présent règlement ou lui nuit...

...ARTICLE 8 : Infractions et peines 8.1 Quiconque empêche le directeur ou un employé municipal d'effectuer une vérification ou de prélever un échantillonnage conformément aux dispositions du présent règlement ou lui nuit ou le...

...Désignation des personnes autorisées pour le protocole avec la Régie intermunicipale de police Thérèse-De Blainville et les vérifications d’antécédents du personnel mineur — Association des camps du Québec (ACQ) 7.3. Réorganisation du Service des...