239 résultats pour

...ivent être l'électricité, l'énergie solaire ou éolienne. La puissance de chaque unité de force motrice ne dépasse pas cinq (5) chevaux-vapeur; - l'usage ne cause ni fumée, ni poussière, ni chaleur, ni gaz, ni écla...

...la mobilité et de l’aménagement durable », réalisé par le Conseil régional de l’environnement de Montréal en 2014. • Passer d’une gestion normative basée sur un nombre de cases minimum à une gestion en fonction d’un nombre maximal de case...

...ion de M. le Conseiller Michel Milette appuyée par Mme la Conseillère Barbara Morin, il est résolu: ­ D'APPROUVER le dépassement du coût total du contrat 2024-04, soit la somme de 379 417,50 $ (taxes incluses), portant le coût total d...

...re ou son permis probatoire délivrés sur support plastique par la Société de l'assurance automobile du Québec ou son passeport canadien ou son certificat de statut d'indien ou sa carte d'identité des Forces canadiennes ....

...duire ou son permis probatoire délivrés sur support plastique par la Société de l'assurance automobile du Québec, son passeport canadien , son certificat de statut d'indien ou sa carte d'identité des Forces canadiennes ....