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Tableau des normes applicables en zone de contraintes relatives aux risques de glissements de terrain
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage1 ANNEXE G DU RÈGLEMENT 1200 N.S. : TABLEAU DES NORMES APPLICABLES À DES INTERVENTIONS RÉALISÉES EN ZONE DE CONTRAINTES RELATIVES AUX GLISSEMENTS DE TERRAIN 1- NORMES APPLICABLES À L’USAGE RÉSIDENTIEL DE FAIBLE À MOYENNE DENSITÉ (unifamiliale,......
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Cartographie des zones de contraintes relatives aux risques de glissements de terrain
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Registre des terrains contaminés
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Index terminologique
Documents - Règlements d'urbanisme - Administration des règlements...Résidences privées pour aînés; • Usages récréatifs intensifs (terrains de camping et de caravaning, terrains sportifs de soccer, baseball, piscine, etc.); • Tout autre usage dont la clientèle peut être jugée vulnérable. Règl. 1206-12 N.S. (27...
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Règlement concernant la qualité de vie 1155-3 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Qualité de vie...ve com prenant non limitativement un terrain de baseball, de balle - molle, de volley -ball, de football, de soccer, de piste, de skate park, de tennis, une patinoire ou une piscine. 1.39 Parc sa ns équipement sportif...