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...compétente afin de répondre aux besoins de présent règlement. 1.27 Fumer N/A 1.28 Intention de se baigner N/A . 1.29 Jardin N/A Version administrative refondue - 5 – 1.30 Jour Période de la jo...

...rt vertical, généralement de modestes dimensions, n’ayant pas de tronc bien différencié, qui porte des feuilles en forme d’aiguilles ou d’écailles et qui présente une hauteur minimale d’au moins un mètre à la plantation. Arbuste conifère rampan...

...exploité présente un important potentiel de requalifi cation.important potentiel de requalifi cation. Confi guration contraignante de la voie Confi guration contraignante de la voie • • : : la rue Saint-Joseph compte une seule voie...

...127 PERGOLA ...................................................................................... 127 PISCINE, PATAIGEOIRE, SPA ET SAUNA .......................................... 128 PISCINE CREUSÉE OU SEMI-CREUSEE .....................

...ommet / RA1Base PISCINE CREUSÉE, BAIN À REMOUS DE 2000 LITRES ET PLUS CREUSÉ, JARDIN D’EAU, ÉTANG OU JARDIN DE BAIGNADE • Implantation • Remplacement Interdit : • dans le talus • dans une marge de précaution à la...

...municipal M. Carl Lebrun : - Monsieur demande un suivi sur la demande d'agrandissement au 224, rue Montaigne. M. Laurent Beaudin : - Monsieur s'informe sur la règlementation qui s'applique pour un changement de...

...ire, susceptible d'être vidée ou remplie une (1) ou plusieurs fois par année, conçue pour la natation, la baignade ou tout autre divertissement aquatique, ayant une profondeur de cinquante (50) centimètres ou plu s. PISTE...