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...xe A l'item "Camion cube" par l'item "Camionnette de type VUS d'urgence", sans modifier les montants prévus audit règlement AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte-Thérèse a, lors de sa séance tenue le 7...

...Avant de rendre sa décision, le comité de démolition doit considérer les oppositions reçues. Il peut en outre tenir une audition publique s’il l’estime opportun. Toutefois, si le bâtiment visé dans la demande d’autorisation de démolition cité...

...nt " par l'item " Deux mini -chargeurs sur roues avec éq uipements de déneigement ", sans modifier le montant total prévu audit règlement . 1. La procédure d'enregistrement Les personnes habiles à voter ayant le droit d’être inscrites...

...ngle transversal ou d'un projet intégré, signifie le mur extérieur d'un bâtiment où se trouve le principal accès audit bâtiment. FAMILLE D'ACCUEIL: Une ou deux personnes qui accueillent chez-elles au maximum neuf (9) en...

...reste du territoire municipal.municipal. pour le centre-ville de Sainte-Thérèse. Les grandes orientations sont issues d’audits stratégiques tenus en octobre 2008 avec les membres du Conseil municipal, les membres des Commissions et certain...

...auffante sur roue s pour le transport et la pose d'asphalte chaude ", sans modifier le montant total prévu audit règlement . Adopté le 13 janvier 202 5 Règlement 13 36 -1 N...

...ar Mme la Conseillère Mylène Morissette; ATTENDU l’assemblée de consultation tenue le 31 mars 2025 relativement audit projet ; EN CONSÉQUENCE , sur proposition de Mme la Conseillère Johane Michaud appuyée par M. le Conseiller...

...ar Mme la Conseillère Barbara Morin ; ATTENDU l’assemblée de consultation tenue le 31 mars 2025 relativement audit projet ; ATTENDU l'adoption de second projet à la séance du 7 avril 2025 proposée par M. le Conseill...

...stallation des bornes de recharge sur rue – correction à la résolution 2022-550 5.7 Adjudication du contrat 2023-20 – audit technique pour les bâtiments 2023 -56 2023 -57 2023 -58 2023 -59 2023 -60 2023 -61...

...ar Mme la Conseillère Barbara Morin ; ATTENDU l’assemblée de consultation tenue le 31 mars 2025 relativement audit projet ; EN CONSÉQUENCE , sur proposition de M. le Conseiller Michel Milette appuyée par Mme la Conseillèr...

...soldes débiteurs / créditeurs 6.6 Dépôt des faits saill ants - rapport financier consolidé 2022 et du rapport de l’auditeur indépendant pour 2022 7. - RESSOURCES HUMAINES 7.1 Rapport des engagements temporaires du mois d’avri...

...stement du contrat pour travaux contingents 5.2.Adjudication du contrat 2024-50 — services d'experts comptables — mandat d'audit externe pour les années 2024-2025-2026 et option de renouvellement pour 2027 et 2028 5.3.Sous-poste de camionnage e...

...rdance et courte échéance 21. - Dépôt des faits saillants - rapport financier consolidé 2023 et du rapport de l’auditeur indépendant pour 2023 22. - Communauté métropolitaine de Montréal - quote - part définitive 2024 R E...

...C4 -01 -02 Théâtre Sièges fixes : 1 case / 4 sièges Sièges amovibles : 1 case /10 m 2 C4 -01 -03 Amphithéâtre, auditorium ou salle de spectacle sans nudité Sièges fixes : 1 case / 4 sièges Sièges amovibles : 1 case /10 m 2 C4 -0...