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Webdiffusions
Documents - Séances du conseil - Archives -
Règlement de zonage 1200 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage...e au détail 1 case / 30 m 2 A B C C4 -03 Communication Ratio de stationnement C4 -03 -01 Studio de radiodiffusion 1 case / 30 m 2 C4 -03 -02 Studio de télévision 1 case / 30 m 2 C4 -03 -03 Studio d’enregistrement de m...
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Index terminologique
Documents - Règlements d'urbanisme - Administration des règlements...s (500) sièges et plus et qui accueillent des compétitions nationales et internationales; les salles ou les complexes de diffusion pluridisciplinaires ou spécialisés comprenant une capacité de six cent cinquante (650) sièges et plus; d) les mus...
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Lundi 2 juin 2025
Documents - Séances du conseil - Procès-verbaux - 2025...M. le Conseiller Michel Milette appuyée par Mme la Conseillère Mylène Morissette ; ATTENDU QUE suite à la diffusion d’un avis public invitant les personnes intéressées à se prononcer sur l’opportunité de la tenue d’une proc...
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Avis de promulgation : PPCMOI-2024-002
Documents - Avis publics - Urbanisme...ue de consultation tenue le 27 mai 2024, annoncée au préalable par un avis public ; CONSIDÉRANT QUE suite à la diffusion d’un avis public invitant les personnes intéressées à se prononcer sur l’opportunité de la tenue d’...
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Appel à la procédure d'enregistrement : PPCMOI-2024-002
Documents - Avis publics - Urbanisme...onsultation tenue le 27 mai 2024, annoncée au préalable par un avis public ; CONSIDÉRANT QUE suite à la diffusion d’un avis public invitant les personnes intéressées à se prononcer sur l’opportunité de la tenue...