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Lundi 2 juin 2025
Documents - Séances du conseil - Procès-verbaux - 2025...du contrat 2025-95 — Services professionnels — ajout d'une 6e pompe haute pression pour la distribution de l'eau potable à la station de purification 6.1 Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités...
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Règlements 1030-57 N.S. et 1353 N.S. (budget)
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...décrétées aux sections II, III, IV et V. ARTICLE 13 : Les compensations imposées pour la fourniture de l'eau potable, la gestion des ordures et des rejets recyclables, le traitement des eaux usées et le transport en...
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Lundi 2 juin 2025
Documents - Séances du conseil - Ordre du jour - 2025.... Adjudication du contrat 2025-95 — Services professionnels — ajout d'une 6e pompe haute pression pour la distribution de l'eau potable à la station de purification 6. FINANCES6.1. Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités fi...
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Règlement concernant la qualité de vie 1155-3 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Qualité de vie...- 37 – Section 7 – licences 100. Licences N/A CHAPITRE 8 – ENVIRONNEMENT 101. Utilisation de l'eau N/A 102. Utilisation de l’eau 102.1 Restriction d’utilisation Il est interdit, du 15 avril a...
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Lundi 7 octobre 2024
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordres du jour - 2024...cour municipale — 2025 5.6 Regroupement d'achat avec la Ville de Blainville pour les analyses en laboratoire sur l'eau potable 6. - FINANCES 6.1 Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières e...