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...TICLE 90.3 POTAGER ...................................................................................... 86 CLÔTURE, MURET HAIE ET MURET DE SOUTÈNEMENT .......................... 86 CLÔTURE ET MURET .........................................

...AGER DU TERRAIN .................................................................... 20 IMPLANTATION D’UNE CLTURE, D’UN MURET, D’UNE HAIE OU D’UN MURET DE SOUTÈNEMENT ................................................................................

...t 3.3.2 Aménagement paysager, terrassement, plantations et interventions à l'égard des arbres 3.3.3 Clôtures, haies et murets 3.3.4 Piscine 3.3.5 Affiches, enseignes et panneaux-réclames 3.3.6 Constructions accessoires 3.3.7 Usages et c...

...géomètre ou un professionnel reconnu dans ce domaine, indiquant la localisation, le type et la hauteur de la clôture ou du muret entourant un espace d’entreposage ou d’étalage extérieur, le cas échéant; 16° 2 copies du plan d’implantation du terr...

...stallée ou déposée sur le terrain et qui est indépendante d’un bâtiment, incluant les enseignes sur poteaux, sur socle, sur muret et toute autre enseigne similaire. Enseigne de type babillard électronique Tout type de tableau d’affichage électr...

...ionnement qui ne pourrait servir qu’à stationner les véhicules de promenade personnels des employés ; - Autoriser un muret de bloc de béton architectural de 3.5 mètres de haut sur le mur de soutènement existant situé le long de...

...nt qui ne pourrai servir qu’à stationner les véhicules de promenade personnels des employés ; - Autoriser un muret de bloc de béton architectural de 3.5 mètres de haut sur le mur de soutènement existant situé le long de l...