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...E 1 ............................................................................ 55 SECTION 7 USAGES AUTORISÉS DANS TOUTES LES ZONES ........................................... 57 GÉNÉRALITÉS ..............................................

...ent règlement est cité sous le titre de RÈGLEMENT DE ZONAGE. 1.1 RÈGLEMENTS ABROGÉS Tous les règlements ou toute partie de règlement régissant l'aménagement du territoire, le zonage, l'usage des bâtiments et des terra...

...if intermodale Présence d’infrastructures pour les déplacements actifs (piste cyclable) / proximité du tracé de la route verteEnjeux de sécurité pour les traversées piétonnes dans l’emprise de la voie ferrée Développement du service de...

...ment principal et les limites de la cour avant et de la cour arrière adjacente à une rue (voir croquis 2). Cours d’eau Toute masse d’eau, qui s’écoule dans un lit avec un débit régulier ou intermittent, y compris un lit créé ou modifié par une...

...RBANISME Au présent règlement, un renvoi à un règlement d’urbanisme est un renvoi ouvert, c’est- à-dire qu’il s’étend à toutes les modifications que peut subir, postérieurement à l’adoption et à l’entrée en vigueur du présent règlement, une disp...

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...ans le centre-ville comptent un certain nombre centre-ville comptent un certain nombre de commerces. Ceux-ci sont toutefois en de commerces. Ceux-ci sont toutefois en nombre moins important et l’intensité nombre moins important et l’i...

...opriétaires d'un immeuble, soit occupantes d'un établissement d'entreprises. Est une personne habile à voter :  Toute personne qui n'est pas frappée d'aucune incapacité de voter et qui remplit les conditions suivantes le...

...re possession desdits véhicules entre lundi le 2 juin 2025 et mercredi le 4 juin 2025, avant 15 h. Ils devront toutefois passer au bureau de M. Gabriel Cyr, chef aux opérations et planification – mécanique, du Service de la gestion du...