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Règlement de zonage 1200 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage...................... 110 ÉCIMAGE, ÉLAGAGE ET ÉCLAIRCISSAGE ................................................... 110 PRÉSERVATION DES ARBRES ................................................................ 110 ZONE TAMPON ...................
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PPU pour le secteur TOD
Documents - Plan d'urbanisme - Programme particuliers d'urbanisme (PPU)...ENTRE-VILLE MILIEU DE VIE MILIEU BÂTI IDENTITÉMIXITÉ REVITALISATION IMPLICATION CITOYENNE PLACES PUBLIQUES PARCS PRÉSERVATION CONNEXIONS INTÉGRATION REDÉVELOPPEMENT ANIMATION ARTS COMMERCES INTERVENTIONS VISION MOBILISATION...
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Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...tence pour approbation préalable. 3.3.2.3 Protection, plantation et intervention à l'égard des arbres 3.3.2.3.1 Préservation des arbres Tout propriétaire doit voir à la protection des arbres sur sa propriété. Les racines des...
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Règlement de lotissement 1201 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Lotissement...ient à l’établissement, au maintien, à l’amélioration ou à l’agrandissement d’un parc ou d’un terrain de jeux ou assure la préservation d’espaces naturels. La superficie du terrain devant être cédé doit équivaloir à 10 % de la superficie totale...
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Règlement de démolition 1317 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Démolition...lainville, qui se trouve à l’annexe A du règlement 1267 N.S décrétant un programme de subvention pour la restauration, la préservation et la mise en valeur des bâtiments patrimoniaux de Sainte-Thérèse. Règl. 1317-01 N.S. (03-07-2023) ART...