117 résultats pour

...Tel que défini par la Loi sur les Services de santé et Services sociaux (L.R.Q., chapitre S-5). CENTRE D'ACCUEIL DE RÉADAPTATION: Tel que défini par la Loi sur les Services de santé et Services sociaux (L.R.Q., chapitre S-5). CENTRE...

...1 case /60 m 2 P1-02 -03 Centre de protection de l’enfance et de la jeunesse 1 case /30 m 2 P1-02 -04 Centre de réadaptation 1 case /30 m 2 P1-02 -05 Centre d’hébergement pour les personnes toxicomanes, itinérantes, victimes d’agres...

...escomptés de la 13 ième édition sont ceux d’avoir : Plus de souplesse, ce qui se traduit par une meil leure adaptabilité aux innovations de conception, aux rénovations et aux nouvelles technologies ; et Plus de clarté,...

...icipal ont mis de l’avant un certain nombre de mesures dont l’uniformisation des durées de stationnement gra- tuites, l’adaptation du nombre de vignettes, l’im- plantation d’une nouvelle signalisation et la modi- fication du plan de déneigemen...

...s’applique lors de la délivrance du permis de construction pour l’érection d’un nouveau bâtiment principal, en faisant les adaptations nécessaires. Dans le cas d’un projet de redéveloppement de site, une somme d’argent équivalent à 10 % de la v...

...elouses et au permis s’appliquent à l’arrosage complémentaire à l’utilisation des pesticides, en faisant les adaptations nécessaires. 102.4 Pénurie d’eau Lorsqu’une pénurie d’eau a lieu ou est appréhendée ou que le...