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...entre le bâtiment principal existant ou projeté et les lignes latérales du terrain. Cependant, cette norme ne s’applique pas dans les cas suivants : i. sur un terrain d’angle ou un terrain d’angle transversal; ii. sur un terrain occupé ou dest...

...s choses. BÂTIMENT ACCESSOIRE: Voir construction accessoire. BÂTIMENT AGRICOLE: Bâtiment qui ne contient pas d'habitation et qui se trouve sur un terrain consacré à l'agriculture ou l'élevage et qui est utilisé essentiellement p...

...faces vitrées des ouvertures, les matériaux de revêtement extérieur utilisés sur les façades visibles de la rue ne créent pas de reflets 6° Créer un environnement convivial et animé aux abords des rues où la priorité est accordée au respect...

...TREK ALPHA BLANC NS : WTU105C6410K V21 VÉLO DCO BLEU MAUVE NS : ZL10302035 PNEUS À CLOUS V7 VÉLO ENFANT NOIR PAS DE MARQUE/MODÈLE PAS DE NS V22 VÉLO RALEIGH 21 VITESSES COULEUR NOIR V8 VÉLO BLEU NORCO BIGFOOT PAS DE S...

...sphaltées ou non), abris sommaires ou haltes pour randonneurs, parcs et espaces verts, etc. Un terrain de golf ne constitue pas de la récréation extensive. Règl. 1206-09 N.S. (7-03-16) Activité récréative intensive Aux fins d’application des...

...déstabilisant le site et les terrains adjacents; • l’intervention projetée et son utilisation subséquente ne constitueront pas des facteurs aggravants, en diminuant indûment les coefficients de sécurité des talus concernés. L’expertise doi...

...ts avec précaution. Conseils Assurez-vous que les bougies soient surveillées en tout temps. Ne transportez pas de bougies ou de lampes à l’huile allumées. Ne retirez pas les globes de protection des lampes à l’huile.  G...

...d secteur Nord/Sud20-3060 60Gare Sainte-Thérèse 6060 Polyvalente Sainte-Thérèse6060 61 Sainte-Thérèse secteur Sud 30-40pas de service 62 Sainte-Thérèse secteur des Mille-Îles30-40pas de service 73 Blainville – Fontainebleau20pas de...

...des matières organiques , celui -ci d oit être conforme à la présente section. Lorsque l’ unité d’occupation n’est pas desservie par les services municipaux de collecte s des matières recyclables ou des matières organiques , le contrat d...

...on 1, 2, 3, 4, 5 et 6 ou d’un bâtiment principal des groupes Commerce (C), Industrie (I) ou Communautaire (P) n’impliquant pas de changement d’usage, comme défini dans le Code de construction du Québec; 5° La construction d’une véranda ou d’un so...

...taire doit être prévue à l’intérieur d’un bâtiment ou dans un stationnement étagé pourvu d’un toit végétalisé. Il n’y a pas de ratio minimal pour les usages non résidentiels. Les ratios de stationnement maximaux pour ces usages se trouvent au ch...

...n réseau d’aqueduc ou d’égout, d’un réseau de distribution électrique ou d’un réseau de télécommunications qui ne comprend pas de bureaux administratifs ; b) pour l’entreposage ou l’entretien des biens d’un organisme public ou de son mandataire ;...

...isques. Que signifient les concentrations ? Au Canada, la ligne directrice établit qu’une habitation ne devrait pas dépasser 200 Bq/m³ de radon. Lorsque la concentration est inférieure à 200 Bq/m³, le risque demeure faible, mais il n’exi...

...5 m2; c) dont la distance entre le sol fini et le dessus des solives de plancher ne dépasse pas 2 m; d) qui ne supportent pas de toit; et e) qui ne sont pas reliées à une autre construction, sauf s'il peut être démontré que le mouvement différen...

...le ; CONSIDÉRANT son devoir de propriétaire des lieux, d’entretenir ledit immeuble de manière à ce qu’il ne paraisse pas délabré ou dans un é tat apparent et continu d’abandon ; CONSIDÉRANT le risque élevé pour la santé et pour...

...t numéro 1030 N.S. afin d’établir la tarification qui s’applique aux villes avec lesquelles la Ville de Sainte-Thérèse n’a pas d’entente ; ­ DE PRÉCISER QUE cette tarification s’appliquera jusqu’au 31 décembre 2025 ; 3.2 Avis de m...

...peuvent être récupérées par les citoyens; Vous ne pouvez pas transvider de liquides sur le site; Vous ne pouvez pas déposer de matières en dehors des heures d’ouverture; Vous ne pouvez pas laisser de résidus dans l’emprise lorsque...

...ou d’espaces naturels comme condition préalable à l’approbation d’un plan relatif à une opération cadastrale, ne s’applique pas dans les cas suivants : 1° Une opération cadastrale d’annulation, de correction ou de remplacement de l’identificatio...

...taire doit être prévue à l’intérieur d’un bâtiment ou dans un stationnement étagé pourvu d’un toit végétalisé. Il n’y a pas de ratio minimal pour les usages non résidentiels. Les ratios de stationnement maximaux pour ces usages se trouvent au ch...

...entamées avec l’évêque de Montréal, M gr Bourget, afin de décider si le Séminaire pourra accueillir les enfants qui ne sont pas destinés au sacerdoce. Au terme des réflexions, le Séminaire devient officiellement le premier Petit Séminaire diocésain...

...nce tout article de fumeur ou objet à flamme nue (allumette, chandelles, briquet, etc.) Les foyers de table ne devraient pas dépasser 10 000 BTU et doivent être munis d'une paroi de verre trempée d'au moins 10 mm d'épaisseur. Conseils pou...

...ée. Le col de cygne ne doit pas excéder la couronne de la conduite principale de plus de 150 mm. Si le col de cygne n’a pas de couverture minimale de 1,67 m, il doit être protégé par un carré d’isolant rigide de 600 mm de côté et de 50 mm d...

...aire de stationnement. Un abri d’auto temporaire doit être implanté à au moins 1 mètre du trottoir. Lorsqu’il n’y a pas de trottoir, il doit être implanté à au moins 2 mètres de la bordure. Lorsqu’il n’y a ni trottoir ni bordure, il doi...

Consultez les offres et opportunités d'emploi disponibles à la Ville de Sainte-Thérèse et postulez en ligne.

...s arbres L’arbre est dangereux pour la sécurité des personnes ou des biens, et un élagage ou un haubanage ne permettrait pas de le rendre sécuritaire L’arbre est une nuisance pour la croissance et le bien-être d’un arbre voisin de plus grande...