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...ON 2025-294 Le conseil municipal prend acte des recommandations, avis et rapports contenus au procès-verbal de la réunion du 13 mai 2025 du Comité consultatif d’urbanisme. RÉSOLUTION 2025-295 ATTENDU les objecti...

...afés-concerts, music-hall, cinémas, théâtres, ou salles utilisées pour fins similaires, cinés-parcs, salles de réunion publique, de conférence, de divertissements, salles municipales, édifices utilisés pour les expositions,...

...DU QUE le Comité consultatif d’urbanisme a rendu une recommandation favorable au projet Espace art et culture lors de sa réunion du 9 avril 2024 ; ATTENDU QUE le bâtiment de style industriel mérite d’être conservé et mis en valeur ; ATTEND...

...mité consultatif d’urbanisme a rendu une recommandation favorable au projet Espace art et culture lors de sa réunion du 9 avril 2024 ; ATTENDU QUE le bâtiment de style industriel mérite d’être conservé et mis en valeur ; ATTENDU...

...C5-03 -01 Centre de conférence ou de congrès, lieu aménagé pour la location de salles de réception, de banquet ou de réunion Sièges fixes : 1 case / 4 sièges Sièges amovibles : 1 case /10 m 2 Malgré la nomenclature des usages mention...

...l’intervenant; Appuyer l’intervenant ainsi que toute l’équipe de responsables du camp en tout temps; Participer aux réunions hebdomadaires et planifier les activités, ainsi que les horaires et banques de jeux en cas de pluie ou de temps mort...

...nt un programme d'aide financière aux propriétaires et aux locataires de petits établissements commerciaux, d’affaires et de réunion qui souhaitent améliorer l'accessibilité de leurs établissements pour les personnes en situation de handicap. E...

...sition du bâtiment par la Ville de Sainte-Thérèse, celle-ci effectue de nombreux travaux de mise aux normes pour la tenue de réunions et d’activités destinées aux organismes culturels et à la population thérésienne. Le bâtiment accueille pendant...

...le a participé à de nombreux projets artistiques au Québec et en Europe et a gagné plusieurs prix. Originaire de l’île de La Réunion, elle est installée au Québec depuis plus de 20 ans. Site Web de l'artiste

...rale annuelle ou de toute assemblée générale spéciale; Acheminer, sur demande, l’ordre du jour et les procès-verbaux des réunions du conseil d’administration; Fournir les statistiques relatives à la participation aux activités et, sur demande...

...TTENDU QUE le projet a reçu une recommandation favorable de la part du Comité consultatif d’urbanisme lors de sa réunion du 11 mars 2025 ; ATTENDU QUE le règlement sur le zonage numéro 1200 N.S. et le tableau des spécific...

...le Comité consultatif d’urbanisme a rendu une recommandation partiellement défavorable au projet lors de sa réunion du 11 février 2025 ; ATTENDU QU’ hormis les dispositions réglementaires visées par le PPCMOI, le projet...

...écurité incendie de Sainte -Thérèse agit en tant que secrétaire pour le Comité. 2° Le secrétaire convoque les réunions, prépare l’ordre du jour et rédige le procès - verbal des séances. CHAPITRE III CONSTITUTION D’UN COMITÉ A...

...TTENDU QUE le projet a reçu une recommandation favorable de la part du Comité consultatif d’urbanisme lors de sa réunion du 11 mars 2025 ; ATTENDU QUE le règlement sur le zonage numéro 1200 N.S. et le tableau des spécific...

...le Comité consultatif d’urbanisme a rendu une recommandation partiellement défavorable au projet lors de sa réunion du 11 février 2025 ; ATTENDU QU’ hormis les dispositions réglementaires visées par le PPCMOI, le projet...

...le Comité consultatif d’urbanisme a rendu une recommandation partiellement défavorable au projet lors de sa réunion du 11 février 2025 ; ATTENDU QU’ hormis les dispositions réglementaires visées par le PPCMOI, le proj...

...est prohibé le fait de participer à un spectacle brutal ou dé pravé ou à tout attroupement trouble ou réunion désordonnée. 3.7.1 Assemblée, défilé ou autre attroupement Lieu et itinéraire Au préalable de sa tenu...

...avail; Appuyer le responsable adjoint ainsi que toute l’équipe de responsables du camp en tout temps; Participer aux réunions hebdomadaires et planifier les activités, ainsi que les horaires et banques de jeux en cas de pluie ou de temps mort...