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En disposant des lingettes dans la poubelle plutôt que dans la toilette, les citoyens aideront à éviter que des sommes considérables soient investies dans la réparation et l’entretien de la machinerie endommagée par l’accumulation de lingettes dans......

...e qu'il puisse être attaché à un véhicule-moteur ou poussé ou tiré par un tel véhicule-moteur, et servant uniquement à des fins récréatives. Ne comprend cependant pas autobus ou camion qui sont transformés afin d'être habitables...

...au suivant : A B Angle des cases (en degrés) Largeur de l’allée de circulation (mètres) 103 0 0 4,0 (sens unique) 6,0 (double sens) 30 30 4,0 (sens unique) 6,0 (double sens) 45 45 4,0 ( sens unique) 6,0...

...ou non, généralement entourée d'une balustrade ou d'un garde-corps et pouvant être protégée par une toiture. Un balcon communique avec une pièce intérieure et n’est pas relié à un escalier extérieur. Bande de protection des zones de contraintes r...

...signés et scellés par un technologue en architecture qui est membre de l’Ordre des technologues en architecture du Québec uniquement dans les cas suivants : 1° La construction, l’agrandissement, la reconstruction, la rénovation ou la modificati...

Version administrative CANADA PROVINCE DE QUÉBEC M.R.C. DE THÉRÈSE -DE -BLAINVILLE VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE RÈGLEMENT NO 1155 -3 N.S. Règleme nt concernant la qualité de vie ATTENDU QUE depuis le 19......

...nnelle à l’inventaire patrimonial réalisé par la MRC Thérèse-de-Blainville en 2014 doivent utiliser les couleurs d’origine uniquement pour être soustraits du processus d’analyse par le CCU et le conseil de ville. Tout doute quant à l’applicabil...

...R DE LA GARE | MISE EN CONTEXTE | 7 LE SECTEUR TOD Le secteur visé par cet exercice de planification détaillée concerne uniquement la portion de l’aire TOD se trouvant sur le territoire de la ville de Sainte-Thérèse et est délimité par : •...

...(H) comprenant plus de 35 logements ou chambres. Un vide-ordures et un vide pour les matières recyclables sont autorisés uniquement à l’intérieur du bâtiment principal. CHAMBRE POUR DÉCHETS ET MATIÈRES RECYCLABLES Une chambre pour le...

...ne seule voie la rue Saint-Joseph compte une seule voie de circulation de sens unique, deux voies de circulation de sens unique, deux voies de stationnement, un trottoir du côté ouest de stationnement, un trottoir du côté ouest et une pi...

...être prise au centre de l’emprise de la rue. Cependant, si un terre-plein est aménagé dans la rue, la distance se calcule uniquement entre 2 intersections aménagées du même côté de la rue. 13 4° Sur une même rue, la distance minimale entre...

...ille d’expertise no. 4); • les précautions à prendre afin de ne pas déstabiliser le site. 2 Expertise ayant pour unique objectif de s’assurer que l’intervention projetée n’est pas susceptible de diminuer la stabilité du site ou de déclen...

...mentionner le numéro de sinistre 24-0028303. Les résidents qui auraient besoin d’aide psychosociale sont invités à communiquer avec le 811, option 2. Pour toute autre question, les citoyens peuvent téléphoner à la ligne dédiée aux situatio...

...es éléments suivants pour émission du permis : Rapport géotechnique (pour les zones de protection des talus / ZPEGT uniquement) Études de pollution sonore par une firme spécialisée en acoustique, incluant les mesures de mitigation à mett...

...age à procéder à la suppression dans les plus brefs délais.   Utilisations La Ville collecte, utilise et communique les RP pour les fins suivantes : La création et la gestion d’un compte d’utilisateur pour le Service;...

...ours suivant la séance du Conseil municipal. REMBOURSEMENT Le tarif exigé au présent règlement est remboursable à 100 % uniquement si la demande de dérogation mineure est retirée ou annulée avant la présentation au Comité consultatif d’urbanis...

...te d’enrobé bitumineux ne se fera entre le 15 octobre et le 15 mai. La réparation temporaire se fera en une couche unique de 50 mm d’épaisseur d’un mélange bitumineux froid (ou chaud si encore disponible) que l’entrepreneur sera respon...

...Sainte -Thérèse, afin d’y prévoir une interdiction de stationner (rue Cadieux), le décret d’une portion de rue à sens unique (rue Morris), et le repositionnement de deux espaces de stationnement réservés à des personnes hand...

Conjointement, les Villes de Rosemère, Lorraine, Sainte-Thérèse et Boisbriand, de même que la Régie intermunicipale de police Thérèse-De Blainville (RIPTB) lancent une initiative de communication afin de sensibiliser la population sur les bons compo......

...sponible dans les salons de coiffure, de traitement capillaire et de tatouage du Village. Cette vignette temporaire à usage unique permet aux clients dont le rendez-vous excède les 150   minutes allouées par certaines cases de stationnement de...

...du personnel électoral. Vous veillez à régler toute situation problématique et à obtenir le soutien nécessaire. Vous communiquez au président d’élection  toute information pertinente. Vous voyez à récupérer, aux heures indiquées, les re...

...ments suivants pour émission du permis :  Rapport géotechnique (pour les zones de protection des talus / ZPEGT uniquement) Études de pollution sonore par une firme spécialisée en acoustique, incluant les mesures de mitigation à mett...

...Postuler en ligne Merci pour ton intérêt envers ce poste! Si ta candidature est retenue, quelqu’un communiquera avec toi bientôt pour t’expliquer les prochaines étapes. Pour plus d’infos, écris-nous à  emploi@sainte-there...

...Postuler en ligne Merci pour ton intérêt envers ce poste! Si ta candidature est retenue, quelqu’un communiquera avec toi bientôt pour t’expliquer les prochaines étapes. Pour plus d’infos, écris-nous à  emploi@sainte-there...

...és affaiblies rendraient la conduite d’un véhicule illégale et dangereuse. Il s’agit d’une vignette temporaire à usage unique , disponible dans les établissements autorisés du Village. Elle permet aux automobilistes ne pouvant conduire leur véh...