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Coordonnées Hôtel de ville 6, rue de l’Église Sainte-Thérèse (Québec)  J7E 3L1 Courriel  : genie@sainte-therese.ca Heures d’ouverture Du lundi au jeudi, de 8 h à 12 h et de 13 h à 16 h 30 Le vendredi,......

Cette politique établit les principes directeurs pour une approche intégrée de la gestion documentaire. Elle assure le respect des lois et des normes en vigueur, dont la Loi sur les archives (RLRQ., chap. A-21.1) qui implique l'adoption d'une politi...

La Ville souhaite encadrer la gestion de la sécurité routière   sur son territoire dans le but de :   Faire respecter la vitesse indiquée;   Favoriser les déplacements actifs;   Améliorer la sécurité routièr...

...de la Loi sur les cités et villes oblige la municipalité à se doter d’une procédure portant sur la réception et l’examen des plaintes formulées dans le cadre de l’adjudication ou l’attribution de certains contrats. Politique de traite...

...de la Loi sur les cités et villes oblige la municipalité à se doter d’une procédure portant sur la réception et l’examen des plaintes formulées dans le cadre de l’adjudication ou l’attribution de certains contrats. Politique de traite...

Le Règlement 1347 N.S. sur la gestion contractuelle de Sainte-Thérèse vise à encadrer le processus et promouvoir la transparence dans l’octroi des contrats municipaux. Règlement 1347 N.S

Coordonnées Ateliers municipaux 105, rue Blanchard Sainte-Thérèse (Québec)  J7E 4N4 Téléphone  : 450 434-1440 , poste 2100 Téléphone d’urgence : 450 434-1550 (en dehors des heures d’ouverture) Courriel ......

Coordonnées 111, boulevard du Curé-Labelle Rosemère (Québec)  J7A 4C1 Téléphone  : 450 434-1440 , poste 2700 Courriel  : stationdepurification@sainte-therese.ca

Afin d’éviter l’enfouissement de matières pouvant être recyclées ou valorisées, les matériaux de construction, de rénovation et de démolition (CRD) ne seront plus acceptés lors des collectes mensuelles des encombrants. À Sainte-Thérèse, cela entrera......

Ville de Sainte -Thérèse Polit ique de gestion de solutions de rechange Page 1 de 8 POLITIQUE DE GESTION DE SOLUTIONS DE RECHANGE EN MATIÈRE DE CONSTRUCTION Introduction Le Code de construction du Québec, Chap...

...tilisations La Ville collecte, utilise et communique les RP pour les fins suivantes : La création et la gestion d’un compte d’utilisateur pour le Service; L’authentification et la gestion de l’accès et de l’utilisa...

La Ville de Sainte-Thérèse souhaite encadrer la gestion de la sécurité routière sur son territoire. Pour ce faire, nous avons adopté une Politique de gestion de la sécurité routière dans le but de :  Faire respecter la vitesse indiquée...

...NT Toute aire de stationnement de plus de 200 mètres carrés doit être pourvue d’un système de drainage souterrain et de gestion des eaux de ruissellement répondant aux caractéristiques suivantes : La gestion des eaux de ruissellement do...

...e terrain actuel du Centre d’hébergement Drapeau-Deschambault et c’est la Corporation du Séminaire qui est responsable de la gestion de ce grand espace de verdure au cœur du village de Sainte-Thérèse. Au début des années 1890, une partie du verger es...

...e essentielle à plusieurs chantiers à venir. Ces chantiers sont centraux à la démarche proactive de la Ville au niveau de la gestion des risques : ils permettront de disposer d’un réseau plus robuste, plus flexible et mieux préparé à d’éventuels bris...

...Avoir un intérêt ou une expertise pour le domaine de l’environnement (écologie, aménagement durable du territoire, gestion des matières résiduelles, changements climatiques et gaz à effet de serre, transport collectif, gestion de l’eau, etc...

...s patinoires. Les consignes du surveillant de patinoire doivent être respectées en tout temps. Seul le Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux est autorisé à délivrer des permis spéciaux et à modifier l’horaire d’utilisat...

...du territoire; Bioalimentaire; Culture et patrimoine; Développement économique et entrepreneuriat; FARR; Gestions des cours d’eau; Schéma de couverture de risques en sécurité incendie (SCRSI). Pour joindre la MRC

...des infractions. Divers services sont offerts à la population par la régie de police, comme le programme PAIR , la gestion du contrôle animalier et la vérification des sièges d’auto pour enfants. Le site Internet de la RIPTB permet d’e...

...é; d’amélioration des réseaux d’égout; d’application réglementaire; de tenue de dossiers; de gestion de tout type de réclamation ou de poursuite contre la Ville. En cas de vente de sa propriété, le demandeur s’...

...éable lorsqu’écrasées, et peuvent provoquer des réactions allergiques chez certaines personnes sensibles. Prévention et gestion Heureusement, des gestes simples permettent de prévenir leur intrusion : À l’extérieur : Traitem...

...ce sont les seuls à porter la soutane. La Corporation du Séminaire est créée pendant les années 1844 et 1845 pour assurer la gestion de l’établissement. Rapidement, les locaux deviennent insuffisants pour répondre aux besoins d’enseignement et u...

..., des subventions, des revenus pour services rendus et d’autres revenus de sources locales. Afin de rendre compte de la gestion des fonds publics, la Ville de Sainte-Thérèse dépose annuellement plusieurs rapports de nature financière.

...ment du Québec, qui prévoit une uniformisation des règles à travers la province. La Ville fait ainsi un pas de plus vers une gestion des matières résiduelles plus durable et responsable, en plus d’offrir un service adapté à la réalité du territoire....