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Les lots accueillant les jumelés du territoire ne font pas plus de 600 m 2 .

La Ville évite de favoriser des organismes en y référant ses citoyens, mais l’offre de formation en ligne sur le sujet est assez vaste.

...construction ou de démolition, l’entrepreneur ou le propriétaire doit installer un conteneur d’une capacité suffisante pour recueillir les débris de construction ou de démolition. Ce conteneur doit être installé sur le terrain. Un permis de con...

...sent à partager avec la Ville ou tout autre organisme mandaté par la Ville l’ensemble des informations, preuves et documents recueillis ou produits dans le cadre du Programme. Le demandeur accepte que la Ville utilise les informations, preuves...

...especter : 1. Le Demandeur consent à partager avec la Ville l’ensemble des informations , preuves et documents recueillis ou produits dans le cadre du Programme ; 2. En conséquence, l a Vill e se réserve le droit d’uti...

...à partager avec la Ville l’ensemble des informations , Devis de programme, soumissions, échéanciers et documents recueillis ou produits dans le cadre du Programme de subvention ; 2. En conséquence, l a Ville se réserve le droit...

...ans le présent avis. Si vous ne consentez pas à ces termes, veuillez ne pas utiliser le site. Renseignements personnels recueillis Les renseignements, qui concernent une personne physique (ci-après l’« Usager ») et qui permettent de l’ident...

...ir en vente des services, des objets ou d ’autres produits ou de faire de la sollicitation dans le but de recueillir des dons ou de l’argent sur un lieu public, à moins d’une autorisation du conseil municipal. Version adminis...

...de construction, soit : Une enseigne directionnelle est autorisée sur la propriété publique à certaines conditions Une enseigne promotionnelle est autorisée sur le terrain à certaines conditions Une enseigne i...

...ersée à la Ville. Cette somme est exigée lors de la délivrance du permis de construction. Le produit des sommes d’argent recueillies doit être versé dans un fonds spécial qui ne peut servir qu’à l’achat ou l’aménagement de parcs ou de terrains d...

...Sainte-Thérèse (ci-après la « Ville ») en lien avec ce service (ci-après le « Service »). 2. Renseignements personnels recueillis Les renseignements, qui concernent une personne physique (ci-après l’« Usager ») et qui permettent de l’iden...

...dessus du tuyau. ART. 21 : RÉFECTION DES CHAUSSÉES La réfection des chaussées doit être réalisée en respectant les conditions suivantes: a) l'entrepreneur doit faire un trait de scie chaque côté de la tranchée à excaver, de même que de...

...plein dans une institution scolaire située sur le territoire de la Ville. Consultez les descriptions détaillées et les conditions d’admissibilité. Pour soumettre votre candidature, faites parvenir votre curriculum vitae avec photo, accompagné d...

...e purification a nui au processus de désinfection de l’eau par le chlore durant la nuit du 5 au 6 octobre derniers. Dans ces conditions, il était nécessaire d’émettre un avis d’ébullition préventif afin d’assurer la sécurité des citoyens. Ce qui...

...sés uniquement pour les résidences unifamiliales isolées situées sur un terrain d’une superficie minimale de 600 m 2 , aux conditions suivantes : Un seul poulailler et un maximum de quatre poules sont autorisés par propriété.  Le...

...ménager un logement supplémentaire dans toute résidence unifamiliale détachée ou jumelée du territoire de Sainte-Thérèse aux conditions suivantes : Un seul logement supplémentaire est autorisé par habitation unifamiliale. La superficie m...

...n de 380 compteurs d’eau dans les résidences uniquement à des fins statistiques. L’installation des compteurs et les données recueillies n’entraîneront aucun coût pour les volontaires. Cette initiative est mise en place afin de répondre aux exigences...

...Des frais liés à l’intervention du personnel municipal ou à l’utilisation du matériel de la Ville peuvent être exigés. Conditions et modalités Consultez la Politique de tournages et de séances de photographies pour connaître toutes les con...

...r, puis reprendront au printemps 2026, pour être complétés à l’été 2026. Ils pourraient être reportés ou prolongés selon les conditions météorologiques. Avant de prendre la route, les usagers sont invités à consulter Québec 511 pour planifier ad...

...ent sur l’eau, le givre et la végétation qui inscrivent leur trajectoire propre dans la matière. Elle est influencée par les conditions de plus en plus difficiles auxquelles est soumis l’environnement et par les bouleversements apportés par le réchau...

...Soumis au PIIA Non Détails Une piscine creusée est autorisée aux conditions suivantes : L’installation d’une piscine creusée est permise dans la cour latérale, la cour latérale adj...

...gration architecturale (PIIA) 1205 N.S. Détails Un muret de soutènement est autorisé aux conditions suivantes : un muret de soutènement est autorisé dans toutes les cours Un muret de soutènement doi...

...de 19 h à 20 h Bibliothèque Rachel Graveline, autrice de romans Frissons , racontera une histoire tirée de son recueil Mes 7 histoires du soir (un peu) effrayantes qui sortira à l'automne. Dessin modèle vivant déguisé*   |...

...ar un matériau de parement extérieur d’une même classe ou d’une classe supérieure à celui recouvrant le bâtiment, et ce, aux conditions suivantes : l’utilisation d’un matériau de parement extérieur prohibé dans la zone est interdite; la...

...ation architecturale (PIIA) 1205 N.S. Détails Les clôtures et murets sont autorisés aux conditions suivantes : Les clôtures et   murets sont autorisés dans toutes les cours.   Ils doivent...