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...Annexe "A-4" Grille des usages et normes 1. DISPOSITIONS LÉGALES ET INTERPRÉTATIVES Le présent règlement est cité sous le titre de RÈGLEMENT DE ZONAGE. 1.1 RÈGLEMENTS ABROGÉS Tous les règlements ou toute partie de règle...

...uera, aux frais de l'entrepreneur, toutes les réparations jugées nécessaires. Si l'entrepreneur effectue une excavation sous une bordure ou un trottoir existant, il doit couper avec une scie appropriée le trottoir ou la bordure de chaque côté de...

...inscrites sur la liste référendaire de toute la municipalité . LE RÈGLEMENT NO 1 334-1 N.S. Le soussigné donne avis aux personnes habiles à voter intéressées de toute la ville que le conseil municipal a adopté , lors...

...t d'être inscrites sur la liste référendaire de toute la municipalité . LE RÈGLEMENT NO 1354 N.S. Le soussigné donne avis aux personnes habiles à voter intéressées de toute la ville que le conseil municipal a adopté, lors d...

...droit d'être inscrites sur la liste référendaire de toute la municipalité . LE RÈGLEMENT N O 135 6 N.S. Le soussigné donne avis aux personnes habiles à voter intéressées de toute la ville que le conseil municipal a adopté, lor...

...droit d'être inscrites sur la liste référendaire de toute la municipalité . LE RÈGLEMENT N O 135 7 N.S. Le soussigné donne avis aux personnes habiles à voter intéressées de toute la ville que le conseil municipal a adopté, lor...

...ue les meubles de jardin, les boîtes à ordures, l’antenne parabolique, etc. Pendant la tempête Descendez au sous-sol et abritez-vous. Si votre maison n'a pas de sous-sol, abritez-vous dans une petite pièce centrale (corridor, sal...

...Barbara Morin, Michel Milette , Johane Michaud, Jacynthe Prince et Mylène Morissette , formant quorum et siégeant sous la présidence de son Honneur Monsieur le Maire Christian Charron , sur proposition de M. le Conseiller Mi...

...chel Milette, Luc Vézina, Johane Michaud, Jacynthe Prince et Mylène Morissette , formant quorum et siégeant sous la présidence de son Honneur Monsieur le Maire Christian Charron , sur proposition de M. le Conseiller...

...muniquer avec le bureau du responsable de la protection des renseignements personnels dont les coordonnées se trouvent ci-dessous. Responsable de la protection des renseignements personnels : M. Philippe Huot, assistant-greffier par intérim (Ser...

...Aide financière Le programme d’inspection et d’accompagnement est offert gratuitement pour les bâtiments admissibles, sous réserve des conditions de fin du Programme, comme en fait foi le règlement 1358 adopté à la séance du conseil municipal...

...arbara Morin, Michel Milette , Johane Michaud, Jacynthe Prince et Mylène Morissette , formant quorum et siégeant sous la présidence de son Honneur Monsieur le Maire Christian Charron , sur proposition de M. le Conseiller...

...e deux ans. Rendez-vous sur Mon Espace citoyen . Connectez-vous ou créez votre compte ( marche à suivre ). Sous l’onglet Carte citoyen, sélectionnez « Demander ma carte ». Sélectionnez l’option qui s’applique à votre situation...

...tuée au-dessus d’une canalisation souterraine, d’un champ d’épuration ou d’une fosse septique et elle ne doit pas être en dessous des installations aériennes.   Un filtreur de piscine et un chauffe-eau ne doivent pas empiéter dans la marge...

...ure ou un muret est requis pour contrôler l’accès à une piscine creusée et doit respecter les dispositions mentionnées ci-dessous. Une piscine creusée ne doit pas être située au-dessus d’une canalisation souterraine, d’un champ d’épuration ou d...

Plus d’une centaine d’employés (municipaux et en sous-traitance pour le secteur Nord) affectés simultanément au déneigement des rues, trottoirs et stationnements de la Ville ainsi qu’au déneigement et entretien des entrées de bâtiments, des parc...

...dables Un salaire avantageux Un party de fin d’été pour tous les employés Et bien plus! Description Sous l’autorité de l’intervenant, l’accompagnateur est en charge de l’intégration de l’enfant ou des enfants qu’il accompagne...

Cet organisme offre du soutien, des conseils et du financement sous forme de micro-crédit pour le démarrage de projet d’entreprise. La mission de l’organisme : Aider les entrepreneurs, incluant les entreprises d’économie sociale, à dém...

...et. Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) Pour plus de détails, consultez le tableau ci-dessous pour savoir si un permis est requis ou non. Type de travaux de rénovation Permis req...

...dables Un salaire avantageux Un party de fin d’été pour tous les employés Et bien plus! Description Sous l’autorité du coordonnateur sports et programmation, le moniteur-sauveteur et l’assistant-sauveteur effectuent la survei...

...s Filion, forgeron, de sa femme et de leurs sept enfants, dont Joseph. Ce dernier succède à son père et installe sa forge au sous-sol de sa maison. Le forgeron jouait un rôle central dans les communautés du XIXe siècle; il était responsable de la con...

...nicipales. La maison sert donc de mairie à compter de 1973, avant d’être rénovée en 1981 et dédiée au domaine socio-culturel sous le nom de Maison Lachaîne, du nom du quatrième maire thérésien. La maison est aujourd’hui un lieu de diffusion pour des...

...dables Un salaire avantageux Un party de fin d’été pour tous les employés Et bien plus! Description Sous l’autorité du coordonnateur culture et loisirs – sports et plateaux récréatifs, le titulaire du poste assure la surveill...

...actuelle et la topographie projetée avec les niveaux des rues adjacentes et les niveaux prévus pour le rez-de-chaussée et le sous-sol du bâtiment principal Description des matériaux de remblai Description des mesures de sécurité n...

...dables Un salaire avantageux Un party de fin d’été pour tous les employés Et bien plus! Description Sous l’autorité du responsable adjoint, l’animateur est en charge du bon fonctionnement de son groupe en collaboration avec s...