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1 ANNEXE G DU RÈGLEMENT 1200 N.S. : TABLEAU DES NORMES APPLICABLES À DES INTERVENTIONS RÉALISÉES EN ZONE DE CONTRAINTES RELATIVES AUX GLISSEMENTS DE TERRAIN 1- NORMES APPLICABLES À L’USAGE RÉSIDENTIEL DE FAIBLE À MOYENNE DENSITÉ (unifamiliale,...

....5 Validité 1.6 Mode d'amendement 1.7 Règles d'interprétation 1.7.1 Interprétation du texte 1.7.2 Interprétation des tableaux, graphiques et symboles 1.7.3 Plan de zonage 1.8 Définitions 1.9 La grille des usages et normes 1.9.1 Dispos...

...nt entre l’art mural et la galerie. Délaissant les canevas géants, le collectif crée un jeu de proportions avec un corpus de tableaux à échelle humaine. S’envoler et les autres créations uniques de l’exposition sont vivantes, colorées, soigneusemen...

...ont l'émergence, perçue à la limite d'un terrain, est supérieure aux valeurs limites admissibles établies au tableau 1. La valeur limite admissible applicable est déterminée selon la durée cumulée d'apparition du bruit...

...du terrain adjacent, l’implantation d’une piscine hors terre ou amovible doit respecter la marge avant minimale prescrite au tableau des spécifications.   Dans le cas d’un terrain transversal, une piscine hors terre ou amovible implantée da...

...Documents à consulter avant de contacter le Service de l’urbanisme et du développement durable Le tableau des spécifications et la carte de zonage : quels usages sont permis, quelle densité est permise (duplex, triplex,...

...règlement de zonage, divise le territoire en plusieurs zones, chacune dotée d’un numéro d’identification unique. Jumelé aux tableaux des spécifications (souvent appelés grilles de zonage), cela permet d’encadrer les types de constructions et les usa...

...lter avant de contacter le Service de l’urbanisme et du développement durable Le tableau des spécifications et la carte de zonage : quels usages sont permis, quelle densité est permise (duplex, triplex,...

...nes. Règlement de zonage 1200 N.S. Annexe A – Carte interactive pour le zonage Annexe B – Tableaux des spécifications/grilles des usages et normes Annexe D – Zones de bruit Annexe E – Secteurs de co...

...hain à l’Espace de création et d’exposition du Collège Lionel-Groulx (D-018, entrée rue Saint-Louis). Avec une série de tableaux mêlant les paysages du Québec, sa nouvelle terre d’accueil, et ceux de la Tunisie, son pays d’origine, Hédy Gobaa vo...

...s. Ces scènes ou objets, pris séparément, peuvent à première vue paraître sans intérêt, mais une fois regroupés dans un même tableau, prennent un tout autre sens. Biographie de l’artiste Natif de Montmagny, Yannick Picard vit et travaille à...

...à chaque projet. Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) Pour plus de détails, consultez le tableau ci-dessous pour savoir si un permis est requis ou non. Type de travaux de rénovation...

...s sacs d’emballage utilisés dans le cadre d’un processus industriel Des sacs de plastique recyclés contenant du matériel publicitaire, dans le cadre d’une distribution porte-à-porte Des sacs d’emballage distribués par un commerce offrant le s...

...té que l’on retrouve dans tous les aspects de la vie et qu’il applique dans l’interaction des couleurs pour donner vie à ses tableaux. Dans cette œuvre, l’artiste invite le regard à se poser par-dessus l’épaule de ces vieux sages, à leur suggérer le...

...e enseigne ou une publication imprimée sur un lieu public sans autorisation. Il est aussi interdit de distribuer du matériel publicitaire ou informatif sur un véhicule stationné dans un lieu public. Bris ou dommages Il est interdit de détru...

...s mentions depuis plusieurs années. Sa production artistique très personnalisée est empreinte d’humour et de symbolique. Ses tableaux explosifs et séduisants rendent hommage à la femme et à son univers.

...ou à des caractéristiques de sécurité (mur coupe-feu, protection contre les incendies, etc.). Consultez le tableau résumant les travaux nécessitant un permis Coût du permis Résidentiel...

...as qui lui a été remis en 1999 par le gouvernement du Québec. Après avoir suivi une formation de graphiste et de dessinateur publicitaire, il entreprend la traversée des États-Unis et du Mexique. Ce grand voyage constitue une étape déterminante de so...

...ormat 11   po x 17   po Un montage photo démontrant l’insertion du projet au cadre bâti environnant Un tableau d’échantillons des matériaux et des couleurs des revêtements du bâtiment Un plan d’aménagement extérieur, forma...

...es de garage inscrites sont affichées sur le site Web de la Ville, permettant aux intéressés de vous trouver. Aucune affiche publicitaire ne peut être installée durant cette période.   Une belle façon de favoriser le réemploi et prolonger l...

...ions ne requièrent pas de permis, sauf dans les secteurs visés par un PIIA (voir ci-dessous). Consultez le tableau résumant les travaux nécessitant un permis IMPORTANT : Si les travaux sont soumis au règlement sur...

...ue. Les autres équipements (ex. : glissoires, tremplins, etc.) doivent respecter la marge avant secondaire prescrite au tableau des spécifications. Toute piscine creusée ou semi-creusée doit être pourvue d’une échelle ou d’un escalier permet...

...Détails Les dimensions et les superficies minimales d’un lot à créer sont présentées dans le  tableau des spécifications . Vous pouvez consulter la  carte de zonage  pour connaître la zone où e...

...Non Détails Les informations sur les usages permis se trouvent dans le  tableau des spécifications  et varient selon la zone où est situé le bâtiment ou le terrain. Vous pouvez consulter la...