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...n à la suite d’un glissement de terrain Interdit dans l’ensemble de la zone de contraintes Interdit : • dans le talus • dans une marge de précaution au sommet du talus dont la largeur est de 10m • dans la bande de protection...

...e protection des zones de contraintes relatives aux glissements de terrain Parcelle de terrain au sommet ou à la base d’un talus figurant sur la carte de zones de contraintes relatives aux glissements de terrain, à l’intérieur de laquelle des nor...

...ographie des zones de contraintes relatives aux risques de glissements de terrain (1) Date : 13 février 2020 Légende : NA1 talus NA2 talus NS1 talus NS2 talus RA1 - zone jaune RA1-NA2 Nom du projet : Titre du plan : Règlement de zonage 1200 NS -...

...minimale de 1,2 mètre à partir du niveau du sol fini ou à partir du niveau de la plateforme donnant accès à la piscine. Un talus, une haie ou une rangée d'arbres ne constituent pas une clôture ou un mur ; Abrogé Toute clôture ou muret formant...

...itions de l'article 3.3.2.3.6 du présent règlement; 8. l'abattage projeté ne doit pas mettre en péril la stabilité d'un talus ou d'un site accidenté. b) Toute personne qui procède ou qui fait procéder à l'abattage d'un arbre su...

...e la rue b) Les abords d’une aire de stationnement prsentent des amnagements paysagers diversifis, tels qu’une haie, un talus, des arbres, des arbustes, des vivaces, des fleurs, etc. 2 Rduire les lots de chaleur dans une aire de stationnem...

...à proximité du terrain déterminée préalablement par un biologiste, le cas échéant; 13° La crête, la pente et la hauteur du talus le long de la rive, le cas échéant; 14° Les lignes correspondant aux cotes de crue de récurrence 20 ans et 100 ans dé...

...10 mètres lorsque la pente est inférieure à 30 % ou lorsque la pente est supérieure à 30 % et présente un talus de moins de 5 mètres de hauteur. 15 mètres lorsque la pente est continue et supérieure à 30 %, ou lorsque...

...ité publique et la Ville de Sainte-Thérèse visant la réalisation de travaux préventifs de stabilisation de talus le long du secteur sud du ruisseau Charron – avenant no 2 – autorisation de signatures 2023 -154...

...rat 2023 -22 – mandat de surveillance géotechnique et étude géotechnique dans le cadre des travaux de stabilisation des talus du ruisseau Charron 2023 -13 2023 -14 2023 -15 2023 -16 2023 -17 2023 -1...

...te finale – lot 2 505 362 (vente pour taxes 2010) 8.3 Entente intermunicipale – travaux préventifs de stabilisation des talus – ruisseau Charron 8.4 Entente intermunicipale concernant un regroupement de certaines municipalités en...

...ontrat 2023-22 - mandat de surveillance géotechnique et étude géotechnique dans le cadre des travaux de stabilisation des talus du ruisseau Charron – honoraires complémentaires 5.3 Contrat 2023-60 - location d’un système de climatisation mobi...

...t de sève ou de miellat ou la libération de pollen. L’abattage de l’arbre ne doit pas mettre en péril la stabilité d’un talus ou d’un site accidenté. À la suite de la réception de la demande, le fonctionnaire désigné effectuera une analyse...

...Dépôt des éléments suivants pour émission du permis :  Rapport géotechnique (pour les zones de protection des talus / ZPEGT uniquement) Études de pollution sonore par une firme spécialisée en acoustique, incluant les mesures de mit...

...pe 4 : Dépôt des éléments suivants pour émission du permis : Rapport géotechnique (pour les zones de protection des talus / ZPEGT uniquement) Études de pollution sonore par une firme spécialisée en acoustique, incluant les mesures de mit...

...e miellat ou la libération de pollen. Important : L’abattage de l’arbre ne doit pas mettre en péril la stabilité d’un talus ou d’un site accidenté. Demande de permis d’abattage ou d’écimage d’arbre Vous devez obligatoirement obtenir...