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...sque l’accumulation de neige en bordure des rues devient trop importante, la Ville est autorisée à souffler la neige sur les terrains des propriétés privées. Les précautions nécessaires sont prises pour éviter les dommages à la personne et à la propr...

Le gouvernement du Québec a procédé à la cartographie des zones potentiellement exposées aux glissements de terrain (ZPEGT) sur le territoire de la MRC de Thérèse-De Blainville . Les villes composant la MRC ont dû effectuer des modifications r...

  Non.  

Les lots accueillant les jumelés du territoire ne font pas plus de 600 m 2 .

Considérant la trame de lotissement urbain et le respect des différentes mesures prescrites au projet de règlement, un lotissement minimal de 600   m 2 permettrait l’implantation potentielle de 2   700 poulaillers dans la ville. Le règlem......

À compter du 29 mai, l’un des trois terrains de tennis actuels sera transformé en quatre terrains de pickleball, portant à deux le nombre de terrains de tennis conservés et à quatre le nombre de terrains de pickleball disponibles au parc Saint-Jacqu...

...1200 N.S. : TABLEAU DES NORMES APPLICABLES À DES INTERVENTIONS RÉALISÉES EN ZONE DE CONTRAINTES RELATIVES AUX GLISSEMENTS DE TERRAIN 1- NORMES APPLICABLES À L’USAGE RÉSIDENTIEL DE FAIBLE À MOYENNE DENSITÉ (unifamiliale, bifamiliale, trifamiliale)...

...zonage 1200 NS - Annexe F Échelle : Sceau : Cartographie des zones de contraintes relatives aux risques de glissements de terrain (1) Date : 13 février 2020 Légende : NA1 talus NA2 talus NS1 talus NS2 talus RA1 - zone jaune RA1-NA2 Nom du proje...

U:\Services juridiques \Gestion immobilière \Avis de contamination \Registre des terrains contaminés \Registre.doc 2014 -09-19 REGISTRE MUNICIPAL DES TERRA INS CONTAMINÉS No de dossier Nom des parties Lot (s) Av...

.............................. 23 RÈGLE D’INTERPRÉTATION DU TABLEAU DES SPÉCIFICATIONS ........................... 24 TERRAIN COMPRIS DANS PLUS D’UNE ZONE ................................................ 28 SECTION 5 DISPOSITIONS ADMINIS...

...oppement au centre- villeOpportunité de redéveloppement due à la saturation du marché immobilier due à un manque de terrains disponibles sur le territoire de Sainte-Thérèse et dans les municipalités autour Interventions par la Ville et...

...D'ANGLE TRANSVERSAL: Lot ou terrain sis à un double carrefour de rues et ayant frontage sur trois (3) rues. LOT OU TERRAIN DESSERVI: Lot ou terrain situé en bordure d'un réseau public ou communautaire d'aqueduc et d'égout...

...imale prescrite au tableau des spcifications de la zone sans tre infrieure 45 mètres. Cependant, dans le cas ou un terrain desservi est compris en tre un cours d’eau et une rue existante, la profondeur minimale peut tre rduite 30...

.................... 17 DOCUMENTS ET RENSEIGNEMENTS ADDITIONNELS POUR UNE DEMANDE DE PERMIS DE LOTISSEMENT REQUIS POUR UN TERRAIN CONTAMINÉ ..................................... 17 CHANGEMENT DE L’IDENTIFICATION CADASTRALE D’UN LOT .............

...pal avant que tout travail ne débute. ARTICLE 25 : ÉLIMINATION DES EAUX USÉES Lorsqu’un bâtiment est érigé sur un terrain desservi par un réseau d’égout unitaire ou domestique, le branchement d’égout doit être raccordé au réseau d’égout mu...

...onception de l’enceinte contrôlant l’accès à la piscine Dans les zones de contraintes relatives aux glissements de terrain, selon le type de travaux et le type de zone,  un rapport d’un ingénieur en géotechnique peut être exigé...

...la consommation est supérieure à l'alinéa 4.1 , le propriétaire de l'industrie doit installer, à la limite de ce terrain privé et de celui de la Ville, un compteur d'eaux usées sur la conduite de branchement existante...

...Chaque case de stationnement ajoutée requiert la plantation d’un arbre. S’il est impossible de planter un arbre sur le terrain, un frais de 250 $ sera ajouté au coût du permis Reconstruction d'un trottoir ou d’une bordure, le cas échéan...

...amothe 9 h à 10 h Les lundis 7, 14, 21, 28 juillet, 4 août Parc Richelieu (près des terrains de volley-ball) Pilates Doris Dupont 18 h à 19 h 15 Les lundis 14, 21, 28 juillet,...

...parc Tous les jours, de 7 h à 23 h Jeux d’eau : Ouverture lorsque la température le permet, de 9 h à 21 h. Terrain de basketball : De mai à octobre, tous les jours, jusqu’à 23 h (notez que le terrain n’est pas éclairé). Terrain...

...ue Saint-Jacques Ouest Sainte-Thérèse (Québec)  J7E 1B2 Horaire du parc Tous les jours, de 7 h à 23 h Terrain de tennis et de pickleball : FERMÉS * Installations Aire de pique-nique ou de détente Balançoires...

Du printemps à l’automne,  des terrains pour jouer au tennis et au pickleball sont accessibles  dans les parcs suivants : Parc Anatole-Desjardins  -  2 terrains éclairés en utilisation partagée (tennis et pickleb...

...Permis de démolition : 300 $ Frais de redéveloppement : 10   % de la valeur du terrain Frais de branchement aux services municipaux : variable, plus la surveillance du chantier environ 1500  ...

...900 $ par logement si l’agrandissement vise l’ajout de logements Un montant pour frais de parcs, terrains de jeux et espaces naturels est exigible lorsqu’il y a ajout de logement, sauf lorsqu’il s’agit d’un logement supplé...

...étails de conception de la clôture entourant la piscine Dans les zones de contraintes relatives aux glissements de terrain, selon le type de travaux et le type de zone,  un rapport d’un ingénieur en géotechnique peut être exigé...