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Règlements numéros 1200-82 N.S. et 1200-83 N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme...ents sont actuellement déposés au greffe de la Ville, 6, rue de l'Église, et que toute personne intéressée peut les consulter aux heures régulières d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou en pièces jointes du présent avis en annexes....
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Avis de promulgation : PPCMOI-2024-002
Documents - Avis publics - Urbanisme...est actuellement déposé au greffe de la Ville, 6, rue de l'Église, et que toute personne intéressée peut le consulter aux heures régulières d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou en pièce jointe du présent avis. DONNÉ À SAINTE...
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Avis de promulgation : Règlement numéro 1200-84 N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme...est actuellement déposé au greffe de la Ville, 6, rue de l'Église, et que toute personne intéressée peut le consulter aux heures régulières d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou en pièce jointe du présent avis. DONNÉ À SAINTE...
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Dépôt du sommaire du rôle d'évaluation des valeurs foncières - année 2025
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...posable totale de tous les locaux non résidentiels de cette unité d'évaluation. Toute personne intéressée peut consulter, sur rendez-vous seulement, le rôle triennal d'évaluation foncière de la Ville de Sainte-Thérèse à l'Hôtel de Vill...
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Règlements 1200-85 N.S. et 1200-86 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Urbanisme...s sont actuellement déposé s au greffe de la Ville, 6, rue de l'Église, et que toute personne intéressée peut le s consulter aux heures régulières d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou en pièce jointe du présent avis . DONNÉ À SAIN...
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Règlement 1351 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Urbanisme...actuellement déposé au greffe de la Ville, 6, rue de l'Église, et que toute personne intéressée peut le consulter aux heures régulières d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou en pièce jointe du présent avis . DONN...
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Règlement 1200-87 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Urbanisme...t actuellement déposé au greffe de la Ville, 6, rue de l'Église, et que toute personne intéressée peut le consulter aux heures régulières d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou en pièce jointe du présent avis . DONNÉ À S...
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Règlement numéro 1200-80 N.S. et 1200-81 N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme...ments sont actuellement déposés au greffe de la Ville, 6, rue de l'Église, et que toute personne intéressée peut les consulter aux heures régulières d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou en pièces jointes du présent avis. DONNÉ À SAINTE-...