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Projet de règlement 1348 N.S.
Documents - Avis publics - Divers...70 rue des Muguets, la ligne arrière de la rue des Muguets (côté sud), la ligne arrière du boulevard du Coteau (coté sud-est), la limite sud-ouest de la propriété sise au 351, boulevard du Coteau, le boulevard d...
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Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...ts favorisant un ensoleillement maximal; - préservation des percées visuelles: . vers le sud-est du boulevard du Coteau et la rue des Muguets; . sur le parc projeté à partir de l'intersection de la rue Saint-Charles et...
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Lundi 8 juillet 2024
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordres du jour - 2024...au stationnement partiel et débarcadère sur une partie des boulevards des Mille - Îles Est et Ouest ainsi que du Coteau 3.4 Avis de présentation - R èglement 922 - 142 N.S. — ayant pour objet d'amender le règlement...
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Règlements numéros 922-141, 922-142, 922-143 et 1338-1
Documents - Avis publics - Divers...relatif au stationnement partiel et débarcadère sur une partie des boulevards des Mille -Îles Est et Ouest ainsi que du Coteau • 922 -14 3 N.S. concernant la circulation, la signalisation et la sécurité publique sur le terr...
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Lundi 5 août 2024
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordres du jour - 2024...stationnement partiel et débarcadère sur une partie des boulevards des Mille - Îles Est et Ouest ainsi que du Coteau 3.3 Adoption du règlement 922 - 14 3 N.S. — ayant pour objet d'amender le règlement numéro 92...