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PPU pour le secteur TOD
Documents - Plan d'urbanisme - Programme particuliers d'urbanisme (PPU)...maisons • Les regroupements à dominante commerciale : rues Blainville Est, Blainville Ouest et Turgeon. Deux éléments patrimoniaux sont aussi présents dans le secteur TOD, il s’agit : • Église Sainte-Thérèse-de-Blainville : 10, rue de l’...
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Règlement de démolition 1317 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Démolition...ent 1267 N.S décrétant un programme de subvention pour la restauration, la préservation et la mise en valeur des bâtiments patrimoniaux de Sainte-Thérèse. Règl. 1317-01 N.S. (03-07-2023) ARTICLE 30 : PRÉSÉANCE Les dispositions du prése...
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Lundi 6 mars 2023
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordres du jour - 2023...orisation de signatures 10.6 Événements sportifs – saison 2023 – autorisation de vente ambulante 10.7 Bâtiments patrimoniaux – ministère de la Culture et des communications 11. - SÉCURITÉ PUBLIQUE 12. - COMMUNICATION DU CO...
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Règlement sur l'occupation et l'entretien des bâtiments 1332 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Occupation et entretien des bâtimentsSAINTE-THÉRÈSE V~ l'~, M, ~ a M, ~~ RÈGLEMENT 1332 N.S. Règlement 1332 N.S. sur l'occupation et l'entretien des bâtiments Adopté le 28 novembre 2022 SAINTE-THÉRÈSE V~ d,'aJtU, IM/ ~ et IM/ 1aAt~ RÈGLEMENT 1332......