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PPU pour le secteur TOD
Documents - Plan d'urbanisme - Programme particuliers d'urbanisme (PPU)...LLE À L’EST DU BOULEVARD DU CURÉ-LABELLE ................................................ 40 9 : LE QUARTIER DES CENT MAISONS ............................................. 41 10 : LA FRANGE EST DE CURÉ-LABELLE .............................
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Règlement de zonage 1200 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage...ION (H) HABITATION 1 La classe Habitation 1 comprend seulement les habitations comportant un seul logement. Une maison mobile ou une roulotte est exclue de la classe Habitation 1. Règl. 1200-1 N.S. (19-02-2009) HABITATION 2...
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PPU du centre-ville
Documents - Plan d'urbanisme - Programme particuliers d'urbanisme (PPU)...eois d’origine de Sainte- Thérèse, revêt également un caractère patrimonial et compte plusieurs bâtiments d’intérêt (ex : Maison Lachaîne, ancien séminaire de Sainte-Thérèse, église de Sainte-Thérèse-d’Avila et son presbytère) et d’autres en...
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Index terminologique
Documents - Règlements d'urbanisme - Administration des règlements...déposé et publié conformément à la Loi sur le cadastre (L.R.Q., c. C-1) ou au Code civil du Québec (L.Q., 1991, c. 64). Maison d’habitation Aux fins d’application des distances séparatrices pour la gestion des odeurs provenant d’installations...
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Lundi 13 janvier 2025
Documents - Séances du conseil - Ordre du jour - 2025...ère à la restauration patrimoniale — années 2026 et 2027 4.5. Dérogation mineure 2024-00214 — 67, rue Blainville Ouest (Maison François) 4.6. Dérogation mineure 2024-00132 — 12, rue Blainville Est 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Adjudication...