571 résultats pour

...LIENS A CTIFS ........................................................................\ ........... 46 FUTURS LIENS POUR LE FRANCHIS SEMENT DE LA V OIE FERRÉE ..................................................................... 48...

Avis public Vente pour taxes du 20 novembre 2024 Avis public est par les présentes donné par la soussignée, greffière de la Ville de Sainte-Thérèse, que conformément à la résolution numéro 2024-479 adoptée par le conseil municipal à sa...

Avis public 2e avis Vente pour taxes du 20 novembre 2024 Avis public est par les présentes donné par la soussignée, greffière de la Ville de Sainte-Thérèse, que conformément à la résolution numéro 2024-479 adoptée par le conseil munici...

~ S A I N T E - TH É R È S E V û4- d, ' aft4 , dk CMâwte, e,t dk 1aP ~ R È G L E M E N T 1 3 5 2 N . S . R è g l e m e n t 13 5 2 N . S p o u r l ' a m é l i o......

...e de la demande, le fonctionnaire désigné peut indiquer au requérant qu’un plan, un devis, un document ou un renseignement, parmi ceux énumérés au règlement n’est pas requis pour l’analyse de sa demande, et en conséquence, qu’il n’a pas à le fourn...

...on d’au moins 50%. Les matériaux utilisés sur un bâtiment accessoire autre qu’une serre ou une remise doivent être choisis parmi ceux utilisés sur le bâtiment principal. Règl. 1200-29 N.S. (29-08-2012) Règl. 1200-65 N.S. (05-07-2021) Règl. 1...

...e de la vitrine. Règl. 900-32 N.S. (17.02.94) 3.3.5.1.10.1 Abrogé Règl. 900-141 N.S. (12- 10-04) 3.3.5.1.11 Parmi les enseignes lumineuses, seule l'enseigne lumineuse translucide ou l'enseigne illuminée par réflexion est autorisée....

...e - utilisation du Centre culturel et communautaire Thérèse de Blainville – demande de commandite 10.6 Minous parmi nous — demande de subvention 10.7 5 à 7 du Village - demande d'autorisation pour une terrasse temporaire...