Levée de l'avis d'ébullition général. Toutefois, d’autres avis d’ébullition préventifs sont toujours en vigueur dans certains secteurs de la Ville.
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...terdiction de construire aux endroits indiqués au tableau, la construction peut être autorisée lorsque : Une étude de pollution sonore réalisée par un professionnel en la matière et comprenant une analyse acoustique évaluant avec précision le...
...ccompagnée, selon le cas, des plans, des devis, des documents et des renseignements suivants : 1° 2 copies de l’étude de pollution sonore, préparée par un professionnel reconnu dans ce domaine, comprenant une analyse acoustique évaluant avec pré...
...Ces aménagements et travaux ne doivent pas nuire à l'écoulement naturel des eaux, ni créer de foyer de pollution. 3.5.2.15.2.2 Plans des travaux Toute personne désirant entreprendre des travaux autorisés par les prése...