-
Règlement de zonage 1200 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage...it vert (végétalisé) ; toit pâle couvert de gravier blanc ; toit pâle couvert d’un matériau dont l'indice de réflectance solaire (IRS) est d'au moins 78, attesté par le fabriquant ou un professionnel ; Une combinaison de revêtements identifiés...
-
Lundi 7 août 2023
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordres du jour - 2023...5.6 Adjudication du contrat 2023-75 – achat de trois ensembles recto-verso de feux rectangulaires à clignotements rapides solaires pour traverse 5.7 Contrat du portefeuille d’assurances et Fonds de garantie régional – correction à la résolut...
-
Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...harge utile; - les seules énergies pour faire fonctionner tout moteur doivent être l'électricité, l'énergie solaire ou éolienne. La puissance de chaque unité de force motrice ne dépasse pas cinq (5) chevaux-vapeur;...
-
PPU pour le secteur TOD
Documents - Plan d'urbanisme - Programme particuliers d'urbanisme (PPU)...ons réglementaires visant à combattre les îlots de chaleur en optant notamment pour des toitures à indice de réflectance solaire élevé et la perméabilité des aires de stationnementCourt terme Prévoir des normes au règlement de zonage spécifian...
-
Dérogations mineures 2024-00134, 2024-00135, 2024-00132 et 2024-00043
Documents - Avis publics - Dérogations mineures.... Permettre pour la partie de toit de faible pente un revêtement de toit avec un indice de réflectance solaire (IRS) de 65 au lieu d’au moins 78 comme exigé à l’article 225. Permettre un revêtement de panneau d’acier peint...