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...s, le Ministère a ajusté ses divers documents afin d’apporter des précisions quant à l’application de certaines exigences du Règlement. Pour plus d’information
...tionnel est ainsi considéré comme étant carboneutre. Pour confirmer ou vérifier une information précise, concernant les règlements ou les permis par exemple, il est toujours recommandé de valider l’information auprès d’un employé de la Ville de...
...ttu en raison d’un événement ponctuel ou en raison de tout autre événement ciblé par le conseil municipal (mentionné dans le règlement 1374 N.S., disponible sur le site Web de la Ville). Un maximum de trois à cinq arbres (selon la superficie du...
...uera également de l’écoconseil, de la sensibilisation sur l’écopelouse et partagera différentes alternatives écologiques aux pesticides. L’écopelouse mise sur une pelouse entretenue de façon plus respectueuse de l’environnement et sur la diversité de...
...mmercial et institutionnel. Depuis le 30 septembre 2022, il est interdit de récupérer ou de valoriser un produit visé par le Règlement (RRVPE) ou d’en confier la récupération ou la valorisation, autrement que dans le cadre d’un programme officiel de...