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Lundi 13 décembre 2021
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordres du jour - 2021 -
Lundi 4 décembre 2023
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordres du jour - 2023 -
Lundi 6 décembre 2021
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2021 -
Lundi 5 décembre 2022
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2022 -
Jeudi 17 décembre 2020
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2020 -
Lundi 7 décembre 2020
Documents - Archives - Webdiffusions - Webdiffusions - 2020 -
Lundi 7 décembre 2020
Documents - Archives - Webdiffusions - Webdiffusions - 2020 -
Lundi 2 décembre 2019
Documents - Archives - Webdiffusions - Webdiffusions - 2019 -
Lundi 2 décembre 2019
Documents - Archives - Webdiffusions - Webdiffusions - 2019 -
Lundi 4 décembre 2023
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordres du jour - 2023 -
Lundi 2 décembre 2019
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2019 -
Lundi 2 décembre 2019
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2019 -
Lundi 13 décembre 2021
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2021 -
Lundi 7 décembre 2020
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2020 -
Lundi 7 décembre 2020
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2020 -
Lundi 14 décembre 2020
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2020 -
Règlements 922-151-1N.S., 922-153 N.S. et 922-154 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Divers...PUBLIC est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire du 1er décembre 202 5, adopté le s règlement s suivant s : ➢ Règlement 922 -151 -1 N.S. – ayant pour objet d'amender le...
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Avis aux personnes intéressées : PPCMOI-2025-007 (R2)
Documents - Avis publics - Urbanisme...mmeuble de la Ville de Sainte -Thérèse (PPCMOI) , qu’elles peuvent présenter une demande à cet effet au plus tard le 10 décembre 202 5. 1. Adoption du second projet de résolution À la suite de l’assemblée publique de consulta...
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Règlements 1030-57 N.S. et 1353 N.S. (budget)
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance extra ordinaire tenue le 9 décembre 2024 , adopté le s règlement s suivant s : ➢ 1030 -57 N.S. Règlement établissant les compensations à l'ég...
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Dérogations mineures 2025-00188, 2025-00185 et 2025-00183
Documents - Avis publics - Dérogations mineures...96 du règlement de zonage 1200 N.S. Le dossier a été présenté au comité consultatif d’urbanisme du mois de décembre 202 5 et a fait l’objet d’une recommandation unanime ment favorable relativement à l’octroi possible...
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Demande de démolition : 24-26, boulevard Desjardins Est
Documents - Avis publics - Urbanisme...3L1 Téléphone : 450 -434 -1440 servicesjuridiques@sainte -therese.ca DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE , Ce 19 décembre 202 5 Avis numéro : 2025 -122 Jeremy Gagnon Assistant -Greffier
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Demande de démolition : 22, boulevard Desjardins Est
Documents - Avis publics - Urbanisme...3L1 Téléphone : 450 -434 -1440 servicesjuridiques@sainte -therese.ca DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE , Ce 19 décembre 202 5 Avis numéro : 2025 -121 Jeremy Gagnon Assistant -Greffier
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Règlements 1200-89 N.S., 1200-90 N.S. et PPCMOI-2025-005 : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Urbanisme...régulières d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou en pièce jointe du présent avis . DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, Ce 4 décembre 2025 Avis numéro : 2025 -117 Philippe Huot Greffier ~ S A I N T E - T H É R È S E V ~ d-...
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Avis de démolition : 9, rue Labonté
Documents - Avis publics - Urbanisme...J7E 3L1 Téléphone : 450 -434 -1440 servicesjuridiques@sainte -th erese.ca DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE , Ce 12 décembre 202 5 Avis numéro : 2025 -118 Philippe Huot Greffier
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Demande de démolition : 125, boulevard Desjardins Est
Documents - Avis publics - Urbanisme...3L1 Téléphone : 450 -434 -1440 servicesjuridiques@sainte -therese.ca DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE , Ce 19 décembre 202 5 Avis numéro : 2025 -120 Jeremy Gagnon Assistant -Greffier