877 résultats pour

...Thérèse – demande de subvention 11.- SÉCURITÉ PUBLIQUE 12.- COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL 13.- AFFAIRES NOUVELLES 14.- DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS 15.- LEVÉE DE LA SÉANCE 2023 -158

...e des Maires – commandite 39. - 28 e édition de la Semaine québécoise des personnes handicapées A FFAIRES NOUVELLES 40. - P ÉRIODE DE QUESTIONS 2 41. - Deuxième période de questions L EVÉE DE L A...

...les rues indiquées sur le plan. L’emprise d’une rue doit être conforme aux dispositions du présent règlement et elle doit faire l’objet d’une opération cadastrale préalablement à la cession. Dans le cas où la rue destinée à être publique serai...

...ve - 13 mars 2023 12.9 Onzième édition des prix d’excellence en français Gaston -Miron – commandite 13. - AFFAIRES NOUVELLES 14. - DEUXIÈME PÉRIODE DE Q UESTIONS 15. - LEVÉE DE L A SÉANCE 2023 -148 2023 -149

...la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme lui accorde le pouvoir d'agir; CONSIDÉRANT QUE le conseil souhaite faire adopter un règlement sur l'occupation et l'entretien des bâtiments pour pallier aux problèmes de vétust...

...ÉCURITÉ PUBLIQUE 2023 -95 2023 -96 – 2 – ◼ 12. - COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL 13. - AFFAIRES NOUVELLES 14. - DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS 15. - LEVÉE DE L A SÉANCE

...t est plus élevé que le montant effectivement dépensé en rapport avec cette affectation, le conseil est autorisé à faire emploi de cet excédent pour payer toute autre dépense décrétée par le pré sent règlement et pour laque...

...23 -43 2023 -44 – 2 –  11.- S ÉCURITÉ PUBLIQUE 12.- C OMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL 13.- A FFAIRES NOUVELLES 14.- D EUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS 15.- L EVÉE DE LA SÉANCE

...2024 à 9 h 553 / 4 Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 4 novembre 2024 à 19 h 3013. AFFAIRES NOUVELLES13.1.S/O14. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS14.1.Deuxième période de questions15. LEVÉE DE LA SÉANCE15.1.Levée d...

...X PUBLICS10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES11. SÉCURITÉ PUBLIQUE12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL13. AFFAIRES NOUVELLES14. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS15. LEVÉE DE LA SÉANCE15.1.Levée de la séanceGénéré le 8 novembre 2024 à 9 h...

...ICATION DU CONSEIL MUNICIPAL 12.1 Club Lions Sainte -Thérèse – Soirée Gageure 2023 – achat de billets 13. - AFFAIRES NOUVELLES 14. - DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS 15. - LEVÉE DE L A SÉANCE 2023 -289 2023 -290...

...t est plus élevé que le montant effectivement dépensé en rapport avec cette affectation, le conseil est autorisé à faire emploi de cet excédent pour payer toute autre dépense décrétée par le présent règlement et pour laquel...

...Blainville 12.2. Spectacle-bénéfice au profit de la Finale des Jeux du Québec Blainville 2026 — achat de billets 13. AFFAIRES NOUVELLES14. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS14.1. Deuxième période de questions 15. LEVÉE DE LA SÉANCE15.1. Levée de l...

...02 2023 -303 – 2 –  11.- SÉCURITÉ PUBLIQUE 12.- COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL 13.- AFFAIRES NOUVELLES 14.- DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS 15.- LEVÉE DE LA SÉANCE

...4 à 8 h 351 / 2 Séance extraordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 9 décembre 2024 à 17 h 1513. AFFAIRES NOUVELLES14. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS15. LEVÉE DE LA SÉANCE15.1. Levée de la séance Généré le 6 décembre 2024 à...

...inville 12.17 Composition - Tricentris 12.18 Composition du conseil d’administration d’Odyscène 13. - AFFAIRES NOUVELLES 14. - DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS 15. - LEVÉE DE L A SÉANCE 2023 -368 2023 -369...

...S ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES10.1. S/O 11. SÉCURITÉ PUBLIQUE11.1. S/O 12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL12.1. S/O 13. AFFAIRES NOUVELLESGénéré le 28 novembre 2024 à 15 h 161 / 2 Séance extraordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Th...

...tages — Code d’éthique et de déontologie des élus 12.2. Déclaration des intérêts pécuniaires des membres du conseil 13. AFFAIRES NOUVELLES13.1. S/O 14. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS14.1. Deuxième période de questions 15. LEVÉE DE LA SÉANCE15.1....

...e des jeunes de 12 à 18 ans 11. - SÉCURITÉ PUBLIQUE 12. - COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL 13. - AFFAIRES NOUVELLES 14. - DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS 15. - LEVÉE DE L A SÉANCE 2023 -386 2023 -387...

...es lanternes – achat de billets et soutien financier 12.3 Table de concertation – Oratoire St-Joseph 13.- AFFAIRES NOUVELLES 2023 -419 2023 -420 2023 -421 2023 -422 2023 -423 2023 -424 2023...

...X PUBLICS10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES11. SÉCURITÉ PUBLIQUE12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL13. AFFAIRES NOUVELLES14. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS15. LEVÉE DE LA SÉANCEGénéré le 21 novembre 2024 à 16 h 041 / 1

...-475 2023 -476 2023 -477 2023 -478 2023 -479 2023 -480 2023 -481 – 4 –  13.- A FFAIRES NOUVELLES 14.- D EUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS 15.- L EVÉE DE LA SÉANCE

...commerce et d’industrie Thérèse-De Blainville – dîner du maire de Sainte-Thérèse – achat de billets 13.- AFFAIRES NOUVELLES 14.- DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS 15.- LEVÉE DE LA SÉANCE 2023 -91 2023 -92...