109 résultats pour

I N I T I A L E S DU MA I R E L un d i l e 3 j u i n 2 0 2 4 À c o m p t e r d e 1 9 h 3 4 S a ll e d e s d é l ib é r a t i o n s d u c o n s e il m u n ic i pa l 6 , r ue d e l ' É g li s e , S a i n t e - T h é r è s e......

DIRECTION DES SERVICES JURIDIQUES • Séance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 3 ju i n 202 4 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte - Thérèse 6, rue de l'Église O UVE......

...pour en payer le coût Ce règlement a été approuvé par le ministre des Affaires municipales et de l’Habitation le 15 juin 2026 . Il entre en vigueur à la date du présent avis. Il est disponible pour consultation au bureau du g...

...MENTIONNÉ, AVIS PUBLIC est donné par le soussigné de ce qui suit : 1. Lors de la séance ordinaire du 1er juin 2026 , le conseil municipal a adopté la résolution numéro 2026 -283 concernant une demande en vert...

...la dépose et son adresse légale dans le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h, le 30 juin 2026 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l’heure limite, à la salle du con...

...qui la dépose et son adresse légale dans le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h, le 18 juin 2026 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite, à la salle du conseil...

...ir aucune obligation ni aucuns frais d'aucune sorte envers le ou les soumissionnaire(s). DONNÉ À SAINTE-THÉRÈSE, ce 23 juin 2026 Avis numéro : C- 2026-77 Jocelyn Villeneuve Responsable de l’approvisionnement

...encourir aucune obligation ni aucuns frais d’aucune sorte envers le ou les soumissionnaire(s). DONNÉ À SAINTE‑THÉRÈSE, ce 10 juin 2026Jocelyn Villeneuve Responsable de l’approvisionnement Avis numéro : C-2026-09 P051902‑1_01577 Avis de publication –...

...e maison d’habitation, d’un périmètre d’urbanisation, ou d’un immeuble protégé (en mètres) Type Mode d’épandage Du 15 juin au 15 août Autre temps LISIER Aéroaspersion (citerne) Lisier laissé en surface plus de 24 heures 75 25 Lisi...

...RÈGLEMENT NO 1155 -3 N.S. Règleme nt concernant la qualité de vie ATTENDU QUE depuis le 19 juin 2004 les territoires des villes de Boisbriand, Lorraine, Rosemère, Sainte -Thérèse ont été réunis par le...

...t favo- rable aux déplacements actifs. 2 — VISION CITOYENNE PPU SECTEUR DE LA GARE | VISION CITOYENNE | 19 Le 18 juin 2016 s’est tenue une charrette d’idéa- tion qui a rassemblé plus d’une trentaine de ci- toyens de Sainte-Thérèse. L’...

...6 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3. Approbation du procès-verbal du 1er juin 2026 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE3.1. Avis de motio...