93 résultats pour

I N I T I A L E S DU MA I R E L u ndi l e 9 s e p t e m b r e 2 0 2 4 À c o m p t e r d e 1 9 h 3 0 S a ll e d e s d é l i bé r a t i o n s d u c o n s e......

...n 2025, en vigueur pour son troisième exercice financier. L'évaluateur municipal déposait à mon bureau le 8 septembre 2024 le sommaire 2025 de ce rôle triennal. Prenez également avis que ce rôle d'évaluation identifie l...

...gée à la grille des spécifications H-304. : Le dossier a été présenté au comité consultatif d’urbanisme du mois de septembre 2024 et a fait l’objet d’une recommandation favorable relativement à l’octroi possible et éventuelle de dérogatio...

...se, que conformément à la résolution numéro 2024-479 adoptée par le conseil municipal à sa séance ordinaire du 9 septembre 2024, les immeubles ci-après désignés seront vendus à l'enchère en la manière prescrite par la Loi sur les...

...heures régulières d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou en pièce jointe du présent avis. DONNÉ À SAINTE-THÉRÈSE, Ce 3 septembre 2024 Avis numéro : 2024-45-3 Philippe Huot Assistant-greffier par intérim 2/… EXTRAIT DU LIVRE DES DÉLIB...

...heures régulières d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou en pièce jointe du présent avis. DONNÉ À SAINTE-THÉRÈSE, Ce 3 septembre 2024 Avis numéro : 2024-44-2 Philippe Huot Assistant-greffier par intérim ~ S A I N T E - T H É R È S...

...a supporte est fixée à 1,5 mètre; (ajout) L’oriflamme est autorisée uniquement pour la période entre le 1er mai et le 30 septembre de chaque année; Le dégagement minimum sous l’oriflamme est de 2,4 mètres. Toutefois, lorsque la projection de l...

...bâtiment. 4- Les oriflammes ne sont autorisées que pour la période comprise entre le 1er mai et le 30 septembre de chaque année. 5- Le nombre d'oriflammes autorisé par bâtiment est établi comme suit: 5.1 1 oriflamm...

...N/A 102. Utilisation de l’eau 102.1 Restriction d’utilisation Il est interdit, du 15 avril au 15 septembre de chaque année, d’utiliser l’eau provenant de l’aqueduc municipal pour arroser un terrain, une pelouse...

....). Le système de gestion des stationnements publics au centre-ville de Sainte-Thérèse a fait l’objet d’une révision en septembre 2016, suite à la collecte des commentaires et suggestions auprès de la popula- tion. Ainsi, les membres du Conse...

...DU CENTRE-VILL E VILLE DE SAINTE-THÉRÈ SE 1. Introduction 1.1. Contexte de planifi cation L’entrée en vigueur le 11 septembre 2008 du nouveau Plan d’urbanisme de la Ville de Sainte- Thérèse a incité cette dernière, dans un souci de plan...