177 résultats pour

...abiles à voter intéressées de toute la ville que le conseil municipal a adopté, lors de sa séance ordinaire du 3 mars 2025 (cette date fixe la date de référence aux fins des conditions touchant les personnes habiles à voter), le règlement...

...icie de plancher , qu’elles peuvent présenter une demande à cet effet au plus tard le au plus tard le 28 novembre 2025 . 1. Adoption du second projet de r èglement 1200 -91 (P-2) N.S. CONSIDÉRANT la consultation publique sur...

...'Hôtel de Ville ou sur son site Internet , joint au présent avis . DON NÉ À SAINTE -THÉRÈSE, Ce 20 novembre 2025 Avis numéro : 20 25-111 Philippe Huot Greffier RÈGLEMENT 1063 -5 N.S. Règlement ayant pour obj...

...l'Hôtel de Ville ou sur son site Internet , joint au présent avis . DON NÉ À SAINTE -THÉRÈSE, Ce 4 mars 2025 Avis numéro : 20 25-32 Philippe Huot Greffier RÈGLEMENT 922 -147 N.S. Règlement omnibu...

...au de vote qui vous sera assigné aux dates, aux heures et aux lieux ci -dessous : JOUR DU SCRUTIN : Dimanche 2 novembre 2025, de 10 h à 20 h • District 1 - De Sève Sections 101 à 106 : École Terre -Soleil (800, rue De Sève) • Di...

...1200 N.S. , qu’elles peuvent présenter une demande à cet effet au plus tard le au plus tard le 12 mars 2025 . 1. Adoption du second projet de r èglement 1200 -88 (P-2) N.S. CONSIDÉRANT la consultation publique s...

...é sous le numéro 202 5-622 par M. le Conseiller Armando Melo lors de l'assemblée extra ordinaire d u 8 décembre 2025 et le dépôt du projet de règlement à la même séance ; EN CONSÉQUENCE, à une séance ordinaire du consei...

...AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de sa séance tenue le 3 février 2025 , adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 1354 N.S. — décrétant des travaux de réfection d'infrastruct...

...ous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de sa séance ordinaire tenue le 13 janvier 2025 , adopté le règlement 1351 N.S. sur les usages conditionnels . Le certificat de conformité de la Municipa...

...la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme (L.R.Q. c. A-19.1) a été délivré à la Ville de Sainte - Thérèse le 26 mars 2025 et, conséquemment, ledit règlement numéro 1200 -87 N.S. en tre en vigueur à cette date. Avis vous est ég...

...la fiscalité municip ale (RLRQ, c. F-2.1) ; ATTENDU l'avis de présen tation donné sous le numéro 2025 -636 par M. le Conseiller Armando Melo lors de la séance extraordinaire du 8 décembre 2025 et le dépôt du proj...

...s Mille-Îles Est 4.4. Inventaire des arbres et identification des potentiels de plantation — modification à la résolution 2025-625 4.5. Projet de plantation dans le cadre du programme CCCC de la FCM en collaboration avec la Soverdi — autorisa...

...rvicesjuridiques@sainte -therese.ca DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE , Ce 19 décembre 202 5 Avis numéro : 2025 -122 Jeremy Gagnon Assistant -Greffier

...rvicesjuridiques@sainte -therese.ca DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE , Ce 19 décembre 202 5 Avis numéro : 2025 -121 Jeremy Gagnon Assistant -Greffier

...ti thérésien - Équipe Luc Vézina Donné à Sainte -Thérèse , Ce 7 novembre 2025 Avis numéro : E-20 25-5 Philippe Huot Président d'élection

...Le présent règlement entre en vigueur conformément à la loi. Déposé à Sainte -Thérèse, le 1er octobre 2025 . LE MAIRE LE GREFFI ER Christian Charron Philippe Huot 1...

...rvicesjuridiques@sainte -therese.ca DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE , Ce 19 décembre 202 5 Avis numéro : 2025 -120 Jeremy Gagnon Assistant -Greffier

...0 servicesjuridiques@sainte -th erese.ca DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE , Ce 12 décembre 202 5 Avis numéro : 2025 -118 Philippe Huot Greffier

Avis public Dépôt du budget de l'année 20 26 et du programme triennal d'immobilisations 2 026-20 27-20 28 AVIS PUBLIC est donné , conformément à l'article 474.2 de la Loi sur les cités et villes , que le budget de l'année 20 26 et l......

Avis de publication Calendrier des séances ordinaires du conseil municipal - Année 202 6 AVIS PUBLIC est donné , conformément à l'article 320 de la Loi sur les cités et villes , que le s séances ordinaires du conseil mun......

...tien à l’artiste et à l’athlète – bourses 2024 10.4 Demande de soutien financier - Fonds de l'athlète des Laurentides 2025 11. - SÉCURITÉ PUBLIQUE 11.1 S/O 12. - COMMUNICATION DU CONS EIL MUNICIPAL 12.1 Fondation du Col...

...u Québec pour l'achat de carburants en vrac 5.5 Adjudication du contrat 2024 -67 — procureur — cour municipale — 2025 5.6 Regroupement d'achat avec la Ville de Blainville pour les analyses en laboratoire sur l'eau potable...

...uvellement 5.2. Contrat 2024-65 - Construction d'un nouvel aréna - travaux supplémentaires (mise à jour #8) 5.3. Contrat 2025-108 - Service d'analyse de l'eau potable pour les Villes de Blainville et Sainte- Thérèse - année 2027 - renouvellemen...

...nté de 89 % et les heures de ser- vices ont été multipliées par deux. Le CITL à travers son Plan stratégique 2020-horizon 2025 reconnaît le rôle central du rabattement par autobus des usagers vers les gares dans la croissance de l’achalandag...