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...eur conformément à la loi. Adopté le 3 février 2025. LE MAIRE LE G REFFIER Christian Charron Philippe Huot Règlement 1354 N.S . CANADA PROVINCE DE QUÉBEC...

...chaud, Jacynthe Prince et Mylène Morissette, formant quorum et siégeant sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , sur proposition de M. le Conseiller Luc Vézina appuyée par M. le Conseiller Armando Mel...

...à la loi. Déposé à Sainte -Thérèse, le 2 décembre 202 4. LE MAIRE L’ASSISTANT -GREFFI ER Christian Charron Philippe Huot 1 ANNEXE A – Plan de zonage m...

...a loi. Adopté à Sainte -Thérèse, le 3 mars 202 5. LE MAIRE LE GREFFIE R Christian Charron Philippe Huot 1 ANNEXE A...

...mément à la loi. Adopté à Sainte -Thérèse, le 13 janvier 202 5. LE MAIRE LE GREFFIER Christian Charron Philippe Huot Règlement 13 34 -1 N.S. CANADA PROVINCE DE QUÉBE...

...nformément à la loi. Adopté à Sainte -Thérèse, le 13 janvier 202 5. LE MAIRE LE GREFFIER Christian Charron Philippe Huot Règlement 13 36 -1 N.S . CANADA PROVINCE DE QUÉBEC...

...r conformément à la loi. Adopté le 2 décembre 2024 , LE MAIRE L’ASSISTANT -GREFFI ER Christian Charron Philippe Huot Règlement 922 -145 N.S....

...loi. Déposé à Sainte -Thérèse, le 3 février 202 5. LE MAIRE LE GREFFIE R Christian Charron Philippe Huot 1 ANNEXE A...

...ément à la loi. Adopté à Sainte-Thérèse, le 7 octobre 2024. LE MAIRE LA GREFFIÈRE Christian Charron Camille Plamondon, notaire...

...PPCMOI 2024-002 : Ont voté pour l’adoption du PPCMOI 2024-002 Ont voté contre l’adoption du PPCMOI 2024-002 M. le Maire Christian Charron Mme la Conseillère Héloïse Bélanger M. le Conseiller Michel Milette Mme la Conseillère Jacynthe Prince...

...ichaud, Jacynthe Prince et Mylè ne Morissette, formant quorum et siégeant sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , sur proposition de Mme la Conseillère Johane Michaud appuyé par Mme la Conseillère Mylène...

...oi. Déposé à Sainte -Thérèse, le 4 août 202 5. LE MAIRE LE GREFFI ER Christian Charron Philippe Huot 1 ANNEXE B –...

...nformément à la loi. Adopté à Sainte -Thérèse, le 13 janvier 202 5. LE MAIRE LE GREFFIER Christian Charron Philippe Huot Règlement 13 36 -1 N.S . CANADA PROVINCE DE QUÉBEC...

...i. Adopté à Sainte -Thérèse, le 13 janvier 202 5. LE MAIRE LE GREFFIER Christian Charron Philippe Huot Règlement 13 34 -1 N.S. CANADA PROVINCE...

...à la loi. Adopté à Sainte -Thérèse, le 3 février 2025 . LE MAIRE LE GREFFI ER Christian Charron Philippe Huot 1 ANNEXE A...

..., Mylène Morissette et HéloYse Bélanger formant quorum et siégeant sous la présidence de Monsieur le Maire Christian Charron, sur proposition de Mme la Conseillère Mylène Morissette appuyée par M. le Conseiller Miche...

...CIPAL Séance ordinaire du 2 juin 2025, à compter de 19 h 30, sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , à laquelle assistent Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger,...

...CIPAL Séance ordinaire du 3 mars 2025, à compter de 19 h 30, sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , à laquelle assistent Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger,...

...MUNICIPAL Séance ordinaire du 3 mars 2025, à compter de 19 h 30, sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , à laquelle assistent Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger,...

...ICIPAL Séance ordinaire du 7 avril 2025, à compter de 19 h 30, sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , à laquelle assistent Mesdames et Messieurs les Conseillers Michel Milette, Johane Michaud, Jac...

...ICIPAL Séance ordinaire du 7 avril 2025, à compter de 19 h 30, sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , à laquelle assistent Mesdames et Messieurs les Conseillers Michel Milette, Johane Michaud, Jac...

...L Séance extraordinaire du 31 mars 2025, à compter de 19 h 15, sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , à laquelle assistent Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger,...

...UNICIPAL Séance ordinaire du 5 mai 2025, à compter de 19 h 30, sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , à laquelle assistent Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger,...

...UNICIPAL Séance ordinaire du 5 mai 2025, à compter de 19 h 30, sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , à laquelle assistent Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger,...

...UNICIPAL Séance ordinaire du 5 mai 2025, à compter de 19 h 30, sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , à laquelle assistent Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger,...