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...ur conformément à la loi. Adopté le 2 mars 202 6. LE MAIRE LE GREFFI ER Christian Charron Philippe Huot 2 ANNEXE A...

...vigueur conformément à la loi. Adopté le 17 novembre 2025 LE MAIRE LE GREFFIER Christian Charron Philippe Huot RÈGLEMENT N O 1063 -5 N.S. ANNEXE "A" GRILLE TARIFAIRE CONCERN...

...aud, Jacynthe Prince et Mylène Morissette , formant quorum et siégeant sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , sur proposition de appuyée par , il est résolu que le conseil municipal décrète ce qui sui...

...ent à la loi. Adopté à Sainte -Thérèse, le 8 septembre 2025 . LE MAIRE LE GREFFI ER Christian Charron Philippe Huot 1 ANNEXE A – Plan de zonage...

...Katherine Vézina et Johane Michaud , formant quorum et siégeant sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , sur proposition de M. le Conseiller Armando Melo appuyé par Mme la Conseillère Héloïse Bélanger...

...conformément à la loi. Adopté le 2 février 202 6. LE MAIRE LE GREFFI ER Christian Charron Philippe Huot 2 ANNEXE A...

...Adopté à Sainte -Thérèse, le 25 août 202 5. LE MAIRE LE GREFFI ER Christian Charron Philippe Huot 1 ANNEXE B –...

...aud, Jacynthe Prince et Mylène Morissette, formant quoru m et siégeant sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , sur une proposition de Mme la Conseillère Mylène Morissette appuyée par Mme la Conseillère Jacynthe...

...ud, Jacynthe Prince et Mylène M orissette , formant quorum et siégeant sous la présidence de son Honneur le maire Christian Charron, sur une proposition de appuyée par , qu’il soit statué et ordonné, sujet à toutes...

...nt entre en vigueur conformément à la loi. Adopté le 2 février 2026 LE MAIRE LE GREFFIER Christian Charron Philippe Huot CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC DE THÉRÈSE -DE BLAINVILLE VILLE DE SAINTE...

...i. Adopté à Sainte -Thérèse, le 1er décembre 2025 . LE MAIRE LE GREFFI ER Christian Charron Philippe Huot 1 ANNEXE...

...entre en vigueur conformément à la loi. Adopté le 19 janvier 2026 LE MAIRE LE GREFFI ER Christian Charron Philippe Huot 2 ANNEXE A – Grille des spéci...

...é. Mme la Conseillère Katherine Vézina demande le vote sur la résolution : Ont voté pour Ont voté contre M. le Maire Christian Charron Mme la Conseillère Héloïse Bélanger M. le Conseiller Michel Milette Mme la Conseillère Jacynthe Prince...

...vigueur conformément à la loi. Adopté le 8 septembre 2025 , LE MAIRE LE GREFFIER Christian Charron Philippe Huot ANNEXE A – Cases de stationnement réservées et interdites au chalet Ducharme...

..., Mylène Morissette et HéloYse Bélanger formant quorum et siégeant sous la présidence de Monsieur le Maire Christian Charron, sur proposition de Mme la Conseillère Mylène Morissette appuyée par M. le Conseiller Miche...

...EIL MUNICIPAL Séance ordinaire du 1 er octobre 2025, à compter de 19 h 30, sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , à laquelle assistent Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger,...

...NSEIL MUNICIPAL Séance ordinaire du 1 er octobre 2025, à compter de 19 h 30, sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , à laquelle assistent Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger,...

...Séance ordinaire du 1 er décembre 2025, à compter de 19 h 30, sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , à laquelle assistent Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger,...

...AL Séance ordinaire du 8 septembre 2025, à compter de 19 h 30, sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , à laquelle assistent Mesdames et Messieurs les Conseillers Héloïse Bélanger, Barbara Morin,...

...IPAL Séance ordinaire du 12 janvier 2026, à compter de 19 h 30, sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , à laquelle assistent Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger,...

...NICIPAL Séance ordinaire du 2 mars 2026, à compter de 19 h 30, sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , à laquelle assistent Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger,...

...NICIPAL Séance ordinaire du 13 avril 2026, à compter de 19 h 30, sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , à laquelle assistent Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger,...

...UNICIPAL Séance ordinaire du 4 mai 2026, à compter de 19 h 30, sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , à laquelle assistent Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger,...

...EIL MUNICIPAL Séance extraordinaire du 21 juillet 2025, à compter de 17 h, sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , à laquelle assistent Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger,...

...Séance ordinaire du 6 ju illet 202 6, à compter de 1 9 h 30 , sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , à laquelle assistent Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger,...