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Lundi 13 février 2023
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2023...il municipal 6, rue de l'Église, Sainte -Thérèse Les membres du conseil municipal présents sont : Christian Charron Maire CONSEILLERS (ÈRES ) DISTRICTS Armando Melo Blanchard Michel Milette Ducharme...
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Règlement 1357 N.S. - appel à la procédure d'enregistrement
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...chaud, Jacynthe Prince et Mylène Morissette, formant quorum et siégeant sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , sur proposition de M. le Conseiller Luc Vézina appuyée par M. le Conseiller Armando Mel...
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Règlement 1354 N.S. - appel à la procédure d'enregistrement
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...eur conformément à la loi. Adopté le 3 février 2025. LE MAIRE LE G REFFIER Christian Charron Philippe Huot Règlement 1354 N.S . CANADA PROVINCE DE QUÉBEC...
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Règlement 1318-1 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...a loi. Adopté à Sainte -Thérèse, le 2 décembre 2024. LE MAIRE L’ASSISTANT -GREFFI ER Christian Charron Philippe Huot Règlement 13 18 -1 N.S. CANADA PROVINCE DE QUÉBE...
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Règlement 1318-1 N.S. - Appel à la procédure d'enregistrement
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...Adopté à Sainte -Thérèse, le 2 décembre 2024. LE MAIRE L’ASSISTANT -GREFFI ER Christian Charron Philippe Huot Règlement 13 18 -1 N.S. CANADA PROVINCE...
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Règlement 1356 N.S. - appel à la procédure d'enregistrement
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...nformément à la loi . Adopté le 3 mars 2025 LE MAIRE LE GREFF IER Christian Charron Philippe Huot Règlement 13 56 N.S. CANADA PROVINCE DE Q...
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Consultation publique : Projet de règlement 1200-87 N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme...à la loi. Déposé à Sainte -Thérèse, le 2 décembre 202 4. LE MAIRE L’ASSISTANT -GREFFI ER Christian Charron Philippe Huot 1 ANNEXE A – Plan de zonage m...
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Règlement 1336-1 N.S. - appel à la procédure d'enregistrement
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...nformément à la loi. Adopté à Sainte -Thérèse, le 13 janvier 202 5. LE MAIRE LE GREFFIER Christian Charron Philippe Huot Règlement 13 36 -1 N.S . CANADA PROVINCE DE QUÉBEC...
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Règlement 1307-1 N.S.
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...ément à la loi. Adopté à Sainte-Thérèse, le 7 octobre 2024. LE MAIRE LA GREFFIÈRE Christian Charron Camille Plamondon, notaire...
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Règlement 922-145 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Divers...r conformément à la loi. Adopté le 2 décembre 2024 , LE MAIRE L’ASSISTANT -GREFFI ER Christian Charron Philippe Huot Règlement 922 -145 N.S....
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Règlement 1030-58 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Divers...ichaud, Jacynthe Prince et Mylè ne Morissette, formant quorum et siégeant sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , sur proposition de Mme la Conseillère Johane Michaud appuyé par Mme la Conseillère Mylène...
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Avis de promulgation : PPCMOI-2024-002
Documents - Avis publics - Urbanisme...PPCMOI 2024-002 : Ont voté pour l’adoption du PPCMOI 2024-002 Ont voté contre l’adoption du PPCMOI 2024-002 M. le Maire Christian Charron Mme la Conseillère Héloïse Bélanger M. le Conseiller Michel Milette Mme la Conseillère Jacynthe Prince...
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Règlement 1336-1 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...nformément à la loi. Adopté à Sainte -Thérèse, le 13 janvier 202 5. LE MAIRE LE GREFFIER Christian Charron Philippe Huot Règlement 13 36 -1 N.S . CANADA PROVINCE DE QUÉBEC...
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Consultation publique : Projet de règlement 1200-88 N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme...loi. Déposé à Sainte -Thérèse, le 3 février 202 5. LE MAIRE LE GREFFIE R Christian Charron Philippe Huot 1 ANNEXE A...
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Avis aux personnes intéressées : Projet de règlement 1200-88 (P-2) N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme...a loi. Adopté à Sainte -Thérèse, le 3 mars 202 5. LE MAIRE LE GREFFIE R Christian Charron Philippe Huot 1 ANNEXE A...
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Règlement 1334-1 N.S. - appel à la procédure d'enregistrement
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...i. Adopté à Sainte -Thérèse, le 13 janvier 202 5. LE MAIRE LE GREFFIER Christian Charron Philippe Huot Règlement 13 34 -1 N.S. CANADA PROVINCE...
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Règlement 1334-1 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...mément à la loi. Adopté à Sainte -Thérèse, le 13 janvier 202 5. LE MAIRE LE GREFFIER Christian Charron Philippe Huot Règlement 13 34 -1 N.S. CANADA PROVINCE DE QUÉBE...
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Avis aux personnes intéressées : Projet de règlement 1200-87 (P-2) N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme...à la loi. Adopté à Sainte -Thérèse, le 3 février 2025 . LE MAIRE LE GREFFI ER Christian Charron Philippe Huot 1 ANNEXE A...
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Règlement sur l'occupation et l'entretien des bâtiments 1332 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Occupation et entretien des bâtiments..., Mylène Morissette et HéloYse Bélanger formant quorum et siégeant sous la présidence de Monsieur le Maire Christian Charron, sur proposition de Mme la Conseillère Mylène Morissette appuyée par M. le Conseiller Miche...
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Consultation publique : PPCMOI-2025-002 (R1)
Documents - Avis publics - Urbanisme...CIPAL Séance ordinaire du 3 mars 2025, à compter de 19 h 30, sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , à laquelle assistent Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger,...
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Consultation publique : PPCMOI-2025-003 (R1)
Documents - Avis publics - Urbanisme...MUNICIPAL Séance ordinaire du 3 mars 2025, à compter de 19 h 30, sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , à laquelle assistent Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger,...
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Avis aux personnes intéressées : PPCMOI-2025-002 (R2)
Documents - Avis publics - Urbanisme...ICIPAL Séance ordinaire du 7 avril 2025, à compter de 19 h 30, sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , à laquelle assistent Mesdames et Messieurs les Conseillers Michel Milette, Johane Michaud, Jac...
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Avis aux personnes intéressées : PPCMOI-2025-003 (R2)
Documents - Avis publics - Urbanisme...ICIPAL Séance ordinaire du 7 avril 2025, à compter de 19 h 30, sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , à laquelle assistent Mesdames et Messieurs les Conseillers Michel Milette, Johane Michaud, Jac...
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Avis aux personnes intéressées : PPCMOI-2025-004 (R2)
Documents - Avis publics - Urbanisme...UNICIPAL Séance ordinaire du 5 mai 2025, à compter de 19 h 30, sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , à laquelle assistent Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger,...
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Consultation publique : PPCMOI-2025-004 (R1)
Documents - Avis publics - Urbanisme...L Séance extraordinaire du 31 mars 2025, à compter de 19 h 15, sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , à laquelle assistent Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger,...