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Avis aux personnes intéressées : Projet de règlement 1200-89 (P-2) N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme...ent à la loi. Adopté à Sainte -Thérèse, le 8 septembre 2025 . LE MAIRE LE GREFFI ER Christian Charron Philippe Huot 1 ANNEXE A – Plan de zonage...
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Règlement 1030-58 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Divers...ichaud, Jacynthe Prince et Mylè ne Morissette, formant quorum et siégeant sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , sur proposition de Mme la Conseillère Johane Michaud appuyé par Mme la Conseillère Mylène...
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Règlement 1334-1 N.S. - appel à la procédure d'enregistrement
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...i. Adopté à Sainte -Thérèse, le 13 janvier 202 5. LE MAIRE LE GREFFIER Christian Charron Philippe Huot Règlement 13 34 -1 N.S. CANADA PROVINCE...
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Règlement 1307-1 N.S.
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...ément à la loi. Adopté à Sainte-Thérèse, le 7 octobre 2024. LE MAIRE LA GREFFIÈRE Christian Charron Camille Plamondon, notaire...
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Avis aux personnes intéressées : Projet de règlement 1200-88 (P-2) N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme...a loi. Adopté à Sainte -Thérèse, le 3 mars 202 5. LE MAIRE LE GREFFIE R Christian Charron Philippe Huot 1 ANNEXE A...
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Règlement 1334-1 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...mément à la loi. Adopté à Sainte -Thérèse, le 13 janvier 202 5. LE MAIRE LE GREFFIER Christian Charron Philippe Huot Règlement 13 34 -1 N.S. CANADA PROVINCE DE QUÉBE...
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Règlement 1336-1 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...nformément à la loi. Adopté à Sainte -Thérèse, le 13 janvier 202 5. LE MAIRE LE GREFFIER Christian Charron Philippe Huot Règlement 13 36 -1 N.S . CANADA PROVINCE DE QUÉBEC...
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Règlement 922-145 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Divers...r conformément à la loi. Adopté le 2 décembre 2024 , LE MAIRE L’ASSISTANT -GREFFI ER Christian Charron Philippe Huot Règlement 922 -145 N.S....
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Consultation publique : Projet de règlement 1200-88 N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme...loi. Déposé à Sainte -Thérèse, le 3 février 202 5. LE MAIRE LE GREFFIE R Christian Charron Philippe Huot 1 ANNEXE A...
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Avis aux personnes intéressées : Projet de règlement 1200-87 (P-2) N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme...à la loi. Adopté à Sainte -Thérèse, le 3 février 2025 . LE MAIRE LE GREFFI ER Christian Charron Philippe Huot 1 ANNEXE A...
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Consultation publique : Projet de règlement 1200-87 N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme...à la loi. Déposé à Sainte -Thérèse, le 2 décembre 202 4. LE MAIRE L’ASSISTANT -GREFFI ER Christian Charron Philippe Huot 1 ANNEXE A – Plan de zonage m...
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Règlement 1336-1 N.S. - appel à la procédure d'enregistrement
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...nformément à la loi. Adopté à Sainte -Thérèse, le 13 janvier 202 5. LE MAIRE LE GREFFIER Christian Charron Philippe Huot Règlement 13 36 -1 N.S . CANADA PROVINCE DE QUÉBEC...
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Règlement 922-151 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Divers...vigueur conformément à la loi. Adopté le 8 septembre 2025 , LE MAIRE LE GREFFIER Christian Charron Philippe Huot ANNEXE A – Cases de stationnement réservées et interdites au chalet Ducharme...
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Consultation publique : PPCMOI-2025-005 (R1)
Documents - Avis publics - Urbanisme...EIL MUNICIPAL Séance extraordinaire du 21 juillet 2025, à compter de 17 h, sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , à laquelle assistent Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger,...
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Règlement sur l'occupation et l'entretien des bâtiments 1332 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Occupation et entretien des bâtiments..., Mylène Morissette et HéloYse Bélanger formant quorum et siégeant sous la présidence de Monsieur le Maire Christian Charron, sur proposition de Mme la Conseillère Mylène Morissette appuyée par M. le Conseiller Miche...
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Consultation publique : PPCMOI-2025-002 (R1)
Documents - Avis publics - Urbanisme...CIPAL Séance ordinaire du 3 mars 2025, à compter de 19 h 30, sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , à laquelle assistent Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger,...
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Consultation publique : PPCMOI-2025-003 (R1)
Documents - Avis publics - Urbanisme...MUNICIPAL Séance ordinaire du 3 mars 2025, à compter de 19 h 30, sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , à laquelle assistent Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger,...
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Avis aux personnes intéressées : PPCMOI-2025-002 (R2)
Documents - Avis publics - Urbanisme...ICIPAL Séance ordinaire du 7 avril 2025, à compter de 19 h 30, sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , à laquelle assistent Mesdames et Messieurs les Conseillers Michel Milette, Johane Michaud, Jac...
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Avis aux personnes intéressées : PPCMOI-2025-003 (R2)
Documents - Avis publics - Urbanisme...ICIPAL Séance ordinaire du 7 avril 2025, à compter de 19 h 30, sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , à laquelle assistent Mesdames et Messieurs les Conseillers Michel Milette, Johane Michaud, Jac...
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Consultation publique : PPCMOI-2025-004 (R1)
Documents - Avis publics - Urbanisme...L Séance extraordinaire du 31 mars 2025, à compter de 19 h 15, sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , à laquelle assistent Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger,...
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Avis aux personnes intéressées : PPCMOI-2025-004 (R2)
Documents - Avis publics - Urbanisme...UNICIPAL Séance ordinaire du 5 mai 2025, à compter de 19 h 30, sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , à laquelle assistent Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger,...
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PPCMOI-2025-002 : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Urbanisme...UNICIPAL Séance ordinaire du 5 mai 2025, à compter de 19 h 30, sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , à laquelle assistent Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger,...
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PPCMOI-2025-004 : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Urbanisme...CIPAL Séance ordinaire du 2 juin 2025, à compter de 19 h 30, sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , à laquelle assistent Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger,...
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PPCMOI-2025-003 : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Urbanisme...UNICIPAL Séance ordinaire du 5 mai 2025, à compter de 19 h 30, sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , à laquelle assistent Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger,...
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Avis aux personnes intéressées : PPCMOI-2025-005 (R2)
Documents - Avis publics - Urbanisme...AL Séance ordinaire du 8 septembre 2025, à compter de 19 h 30, sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , à laquelle assistent Mesdames et Messieurs les Conseillers Héloïse Bélanger, Barbara Morin,...