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Avis de promulgation du règlement 1373 N.S.
Documents - Avis publics - Divers...erine Vézina, Johane Michaud et Jacynthe Prince, formant quorum et siégeant sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron, sur proposition de Mme la Conseillère Mylène Morissette appuyé e par M. le Conseiller Armando...
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Avis de promulgation du règlement 922-157 N.S.
Documents - Avis publics - Divers...ane Michaud, Jacynthe Prince et Mylène Morissette, formant quorum et siégeant sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , sur proposition de Mme la Conseillère Barbara Morin appuyée par Mme la Conseillère Mylène...
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Avis de promulgation du règlement 1030-63 N.S.
Documents - Avis publics - Divers...Milette, Jacynthe Prince et Mylène Morissette , formant quorum et siégeant sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , sur proposition de M. le Conseiller Michel Milette appuyé e par Mme la Conseillère Mylène Morissette...
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Consultation publique : Projet de règlement 1200-92 N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme...ud, Jacynthe Prince et Mylène M orissette , formant quorum et siégeant sous la présidence de son Honneur le maire Christian Charron, sur une proposition de appuyée par , qu’il soit statué et ordonné, sujet à toutes...
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Règlement 1363 N.S.: Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Divers...Katherine Vézina et Johane Michaud , formant quorum et siégeant sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , sur proposition de M. le Conseiller Armando Melo appuyé par Mme la Conseillère Héloïse Bélanger...
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Assemblée publique de consultation : projet de règlement 1202-6 N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme...re en vigueur conformément à la loi. Adopté le 2 mars 202 6 LE MAIRE LE GREFFIER Christian Charron Philippe Huot
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Règlement 1063-5 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...vigueur conformément à la loi. Adopté le 17 novembre 2025 LE MAIRE LE GREFFIER Christian Charron Philippe Huot RÈGLEMENT N O 1063 -5 N.S. ANNEXE "A" GRILLE TARIFAIRE CONCERN...
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Avis aux personnes intéressées : Projet de règlement 1200-91 (P-2) N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme...rmément à la loi. Adopté à Sainte -Thérèse, le 17 novembre 2025 . LE MAIRE LE GREFFI ER Christian Charron Philippe Huot 1 ANNEXE B – Grille des spéc...
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Consultation publique : Projet de règlement 1200-91 N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme...aud, Jacynthe Prince et Mylène Morissette, formant quoru m et siégeant sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , sur une proposition de Mme la Conseillère Mylène Morissette appuyée par Mme la Conseillère Jacynthe...
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Avis aux personnes intéressées : Projet de règlement 1200-92 (P-2) N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme...entre en vigueur conformément à la loi. Adopté le 19 janvier 2026 LE MAIRE LE GREFFI ER Christian Charron Philippe Huot 2 ANNEXE A – Grille des spéci...
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Règlement 1200-91 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Urbanisme...i. Adopté à Sainte -Thérèse, le 1er décembre 2025 . LE MAIRE LE GREFFI ER Christian Charron Philippe Huot 1 ANNEXE...
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Règlement 1357-1 N.S. - appel à la procédure d'enregistrement
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...nt entre en vigueur conformément à la loi. Adopté le 2 février 2026 LE MAIRE LE GREFFIER Christian Charron Philippe Huot CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC DE THÉRÈSE -DE BLAINVILLE VILLE DE SAINTE...
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Consultation publique : Règlement 1200-93 N.S, projet au 22-26, boulevard Desjardins
Documents - Avis publics - Urbanisme...conformément à la loi. Adopté le 2 février 202 6. LE MAIRE LE GREFFI ER Christian Charron Philippe Huot 2 ANNEXE A...
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Projet de règlement 1367 N.S. - Code d’éthique et de déontologie des élus
Documents - Avis publics - Divers...aud, Jacynthe Prince et Mylène Morissette , formant quorum et siégeant sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , sur proposition de appuyée par , il est résolu que le conseil municipal décrète ce qui sui...
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Avis aux personnes intéressées : Projet de règlement 1200-88 (P-2) N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme...a loi. Adopté à Sainte -Thérèse, le 3 mars 202 5. LE MAIRE LE GREFFIE R Christian Charron Philippe Huot 1 ANNEXE A...
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Demande d’approbation référendaire : projet de règlement 1200-93 (P-2) N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme...ur conformément à la loi. Adopté le 2 mars 202 6. LE MAIRE LE GREFFI ER Christian Charron Philippe Huot 2 ANNEXE A...
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Règlement sur l'occupation et l'entretien des bâtiments 1332 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Occupation et entretien des bâtiments..., Mylène Morissette et HéloYse Bélanger formant quorum et siégeant sous la présidence de Monsieur le Maire Christian Charron, sur proposition de Mme la Conseillère Mylène Morissette appuyée par M. le Conseiller Miche...
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Consultation publique : PPCMOI-2025-007 (R1)
Documents - Avis publics - Urbanisme...EIL MUNICIPAL Séance ordinaire du 1 er octobre 2025, à compter de 19 h 30, sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , à laquelle assistent Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger,...
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Consultation publique : PPCMOI-2025-007 (R1)
Documents - Avis publics - Urbanisme...NSEIL MUNICIPAL Séance ordinaire du 1 er octobre 2025, à compter de 19 h 30, sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , à laquelle assistent Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger,...
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Avis aux personnes intéressées : PPCMOI-2025-007 (R2)
Documents - Avis publics - Urbanisme...Séance ordinaire du 1 er décembre 2025, à compter de 19 h 30, sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , à laquelle assistent Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger,...
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Avis de promulgation : PPCMOI 2025-007
Documents - Avis publics - Urbanisme...IPAL Séance ordinaire du 12 janvier 2026, à compter de 19 h 30, sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , à laquelle assistent Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger,...
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Assemblée publique de consultation : PPCMOI 2026-001 (R1)
Documents - Avis publics - Urbanisme...NICIPAL Séance ordinaire du 2 mars 2026, à compter de 19 h 30, sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , à laquelle assistent Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger,...
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Demande d’approbation référendaire : PPCMOI 2026-001 (R2)
Documents - Avis publics - Urbanisme...NICIPAL Séance ordinaire du 13 avril 2026, à compter de 19 h 30, sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , à laquelle assistent Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger,...
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Procédure d’enregistrement - Zones C-251 et H-200 - PPCMOI 2026-001
Documents - Avis publics - Urbanisme...UNICIPAL Séance ordinaire du 4 mai 2026, à compter de 19 h 30, sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , à laquelle assistent Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger,...
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Assemblée publique de consultation sur le PPCMOI 2026-003
Documents - Avis publics - Urbanisme...Séance ordinaire du 6 ju illet 202 6, à compter de 1 9 h 30 , sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , à laquelle assistent Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger,...