56 résultats pour

...place un système de gratuité tempo - raire du stationnement en fonction par exemples des heures du jour; • Inciter les employés du secteur à utiliser le covoi - turage entre collègues (tarification avantageuse, proximité de la case dédiée pa...

...3 de 8 Comité : Le Comité aviseur chargé de l’étude des solutions de rechange. Autorité compétente : Les employés du Service de sécurité incendie et les employés du Service d’urbanisme et développement durable de la...

...023. Son salaire et ses conditions de travail sont ceux prévus au Répertoire des conditions de travail des employés cadres de la Ville. Son examen médical devra être jugé satisfaisant par l’employeur. Adoptée à l’unanimité....

...réception par la Ville d’une résolution de la personne morale désignant, parmi ses membres, administrateurs ou employés, une personne physique qui, le 13 avril 2026 , est majeure et de citoyenneté canadienne et qui n’est pas en...

...pas être en curatelle. Dans le cas d'une personne morale, il faut avoir désigné parmi ses membres administrateurs ou employés, par résolution, une personne qui , le 19 janvier 2026 :  est majeure, de citoyenneté canadienne, qui...

...2024 – règlement n o 1338 N.S. 7.2 Adoption du document administratif constituant le Régime de retraite des employés municipaux de la Ville de Sainte -Thérèse, refonte septembre 2024 7.3 Abolition de la fonction et du post...

...re 2024. Son salaire et ses conditions de travail sont ceux prévus au Répertoire des conditions de travail des employés cadres de la Ville. Son examen médical devra être jugé satisfaisant par l’employeur. Adoptée à l’unanimité. 8...

...en curatelle. Dans le cas d'une personne morale, il faut : avoir désigné parmi ses membres administrateurs ou employés, par résolution, une personne qui , le 3 mars 2025 : • est majeure, de citoyenneté canadienne, qui n'est pas e...

...re en curatelle. Dans le cas d'une personne morale, il faut : avoir désigné parmi ses membres administrateurs ou employés, par résolution, une personne qui , le 25 août 202 5 : • est majeure, de citoyenneté canadienne, qui n'est pas...

...s être en curatelle. Dans le cas d'une personne morale, il faut : avoir désigné parmi ses membres administrateurs ou employés, par résolution, une personne qui , le 8 septembre 2025 : • est majeure, de citoyenneté canadienne, qui n'est p...

...ratelle. Dans le cas d'une personne morale, il faut avoir désigné parmi ses membres administrateurs ou employés, par résolution, une personne qui , le 8 septembre 202 5 :  est majeure, de citoyenneté canadienne, qui n...

...être en curatelle. Dans le cas d'une personne morale, il faut : avoir désigné parmi ses membres administrateurs ou employés, par résolution, une personne qui , le 17 novembre 2025 : • est majeure, de citoyenneté canadienne, qui n'est...

...ars (7 cases) Zone de stationnement réservé pour Carrefour Jeunesse-Emploi (1 case) Zone de stationnement réservée aux employés du CPE Fanfan Soleil (32 cases) Zone réservée aux véhicules autorisés seulement (2 cases) Zone de stationnement...

...as être en curatelle. Dans le cas d'une personne morale, il faut avoir désigné parmi ses membres administrateurs ou employés, par résolution, une personne qui , le 1er décembre 202 5 :  est majeure, de citoyenneté canadienne, qui...

...rs de la signature du registre. Personne morale : • avoir désigné par résolution, parmi ses membres, administrateurs ou employés, une personne qui, le 2 février 2026, date d’adoption du règlement , et au moment d’exercer ce droit, est majeur...

...du mois de juin 2026 — règlement no 1338 N.S. 7.2. Adoption du Document administratif constituant le Régime de retraite des employés municipaux de la Ville de Sainte-Thérèse, refonte avril 2025 — autorisation de signatures 7.3. Création de la fon...

...rs de la signature du registre. Personne morale : • avoir désigné par résolution, parmi ses membres, administrateurs ou employés, une personne qui, le 2 février 2026, date d’adoption du règlement , et au moment d’exercer ce droit, est majeure e...

...rs de la signature du registre. Personne morale : • avoir désigné par résolution, parmi ses membres, administrateurs ou employés, une personne qui, le 2 février 2026, date d’adoption du règlement , et au moment d’exercer ce droit, est majeure e...

...rs de la signature du registre. Personne morale : • avoir désigné par résolution, parmi ses membres, administrateurs ou employés, une personne qui, le 2 février 2026, date d’adoption du règlement , et au moment d’exercer ce droit, est majeure e...

...s de la signature du registre. Personne morale : • avoir désigné par résolution, parmi ses membres, administrateurs ou employés, une personne qui, le 2 février 2026, date d’adoption du règlement , et au moment d’exercer ce droit, est majeure...

...s de la signature du registre. Personne morale : • avoir désigné par résolution, parmi ses membres, administrateurs ou employés, une personne qui, le 2 février 2026, date d’adoption du règlement , et au moment d’exercer ce droit, est majeure...

...s de la signature du registre. Personne morale : • avoir désigné par résolution, parmi ses membres, administrateurs ou employés, une personne qui, le 2 février 2026, date d’adoption du règlement , et au moment d’exercer ce droit, est majeure...

...éception par la Ville d’une résolution de la personne morale désignant, parmi ses membres, administrateurs ou employés, une personne physique qui, le 2 mars 2026 , est majeure et de citoyenneté canadienne et qui n’est pas en...

...u registre. Toute personne morale doit avoir désigné par résolution, parmi ses membres, administrateurs ou employés, une personne qui, le 4 mai 2026 et au moment d’exercer ce droit, est majeure et de citoyenneté c...

...du mois de mai 2026 — règlement no 1338 N.S. 7.2. Adoption du Document administratif constituant le Régime de retraite des employés municipaux de la Ville de Sainte-Thérèse, refonte 14 avril 2026 7.3. Création d'un poste de menuisier-peintre,...