...naire(s). DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 27 avril 2026 . Avis numéro : C-2026 -13 Philippe Huot Greffier
...des finances . DON NÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 11 septembre 2026 Avis numéro : 20 26-54 Philippe Huot Greffier
...jour de la vente. DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 13 mai 2026 Avis numéro : 202 6-39 Philippe Huot Greffier LISTE DES BIENS DIVERS 1 MONTRE INVICTA MODÈLE 25480 22 ÉCHELLE PLIABLE 2 ÉTAGÈRES MURALES FLOTTANTE...
...s soumissionnaire(s). DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 25 février 2026 Avis numéro : C-2026 -25 Philippe Huot Greffier
...soumissionnaire(s). DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 12 août 2026 Avis numéro : C-2026 -90 Philippe Huot Greffier
...sonnes qui désirent s'exprimer à ce sujet. Ce projet de r èglement est disponible pour consultation au bureau du greffier au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville , et sur son site Internet, joint au pré...
...CONSULTATION DU PROJET : Prenez avis que ce projet de r èglement est disponible pour consultation au bureau du greffier au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur son site Internet, et joint au pré...
...• Séance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 2 octobre 2023 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte -Thérèse 6, rue de l'Église 1. - OUVERTURE 1.1 Quorum 1.2 Adoption de l’ord...
...eil municipal peut adopter un règlement sur l'occupation et l'entretien des bâtiments ; CONSIDÉRANT QUE la Ville de Sainte-Thérèse n'a aucun règlement lui autorisant à intervenir auprès de propriétaires qui n'entretie...
...6, rue de l'Église. DON NÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 15 avril 2026 Avis numéro : 20 26-34 Philippe Huot Greffier
...riennal. DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, Ce 28 novembre 20 25 Avis numéro : 20 25 -114 Philippe Huot Greffier
...lics . DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, Ce 12 janvier 202 6 Avis numéro : 202 6-02 Philippe Huot Greffier RÈGLEMENT 12 00-92 N.S. Règlement 1200 -92 N.S. modifiant la grille C -355 de l’annexe B du rè...
...5. Consultation du projet Prenez avis que ce règlement est disponible pour consultation au bureau du greffier au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur son site Internet,...
...s- publics. DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, Ce 6 novembre 202 5 Avis numéro : 202 5-108 Philippe Huot Greffier PROJET DE RÈGLEMENT 12 00-91 (P -1) N.S. Projet de règlement 1200 -91 N.S. modifiant la grille C -149...
...oint au présent avis. DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 26 mars 2026 Avis numéro : 202 6-29 Philippe Huot Greffier ~ S A I N T E -TH É R È S E V ûle, d, ' aftt1, , if,, ~ et if,, 1tW ~ R È G L E M E N T 1 2 0 0 - 9 2...
...DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE , Ce 12 décembre 202 5 Avis numéro : 2025 -118 Philippe Huot Greffier
...ÉRÈSE , Ce 19 décembre 202 5 Avis numéro : 2025 -120 Jeremy Gagnon Assistant -Greffier
...ainte -therese.ca DON NÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 7 juillet 2026 Avis numéro : 20 26-46 Philippe Huot Greffier Avis public - Demande de démolition du 156, rue Turgeon Date de l’affichage de avis sur l’immeuble : 30 juin 20...
...sainte -ther ese.ca DON NÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 17 août 2026 Avis numéro : 20 26-50 Philippe Huot Greffier Avis public - Demande de démolition du 285, boul. René -A. -Robert Date de l’affichage de avis sur l’immeuble...
...HÉRÈSE , Ce 19 décembre 202 5 Avis numéro : 2025 -122 Jeremy Gagnon Assistant -Greffier
...HÉRÈSE , Ce 19 décembre 202 5 Avis numéro : 2025 -121 Jeremy Gagnon Assistant -Greffier
...e dérogation mineure. DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 14 août 2026 Avis numéro : 2026 -49 Philippe Huot Greffier
...on mineure. DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 10 juillet 2026 Avis numéro : 2026 -47 Philippe Huot Greffier
...u présent avis . DON NÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 27 février 2026 Avis numéro : 20 26-22 Philippe Huot Greffier ~ S A I N T E - T H É R È S E V ~ d, ' aJ!# , ~ CM-Uwte,, et ~ ~ ~ R È G L E M E N T 1 3 57 - 1 N . S ....
...ion du don RÈGLEMENT 1252 N.S. – CODE D'ÉTHIQUE ET DE DÉONTOLOGIE POUR LES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE SAINTE-THERESE Registre à l'égard de la réception d'un don, d'une marque d'hospitalité ou de l'avantage reçu sup...