...ent avis . DON NÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 30 janvier 2026 Avis numéro : 20 26-10 Philippe Huot Greffier RÈGLEMENT 12 00-91 N.S. Règlement 1200 -91 N.S. modifiant la grille C -149 de l’annexe B du rè...
...du présent avis . DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 28 mars 2025 Avis numéro : 202 5-47 Philippe Huot Greffier ~ S A I N T E - T H É R È S E V ~ d, ' ~ , rif,, ~ et rif,, 1a,tt &i't, RÈ G L E M E N T 1 2 00 - 8 7...
...t également convoquer une séance extraordinaire du conseil lorsqu'ils le jugent à propos, par ordre verbal ou écrit au greffier de la Ville. DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, Ce 20 novembre 202 5 MOIS JOUR ET HEURE Ja...
Avis public Vente pour taxes du 19 novembre 2025 Avis public est par les présentes donné par l e soussigné, greffier de la Ville de Sainte -Thérèse, que conformément à la résolution numéro 202 5-518 adoptée par le conseil municipal à sa...
...public Vente pour taxes du 19 novembre 2025 – 2e avis Avis public est par les présentes donné par l e soussigné, greffier de la Ville de Sainte -Thérèse, que conformément à la résolution numéro 202 5-518 adoptée par le conseil municip...
...• Séance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 2 octobre 2023 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte -Thérèse 6, rue de l'Église 1. - OUVERTURE 1.1 Quorum 1.2 Adoption de l’ord...
...eil municipal peut adopter un règlement sur l'occupation et l'entretien des bâtiments ; CONSIDÉRANT QUE la Ville de Sainte-Thérèse n'a aucun règlement lui autorisant à intervenir auprès de propriétaires qui n'entretie...
...riennal. DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, Ce 28 novembre 20 25 Avis numéro : 20 25 -114 Philippe Huot Greffier
...- publics . DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, Ce 12 février 202 5 Avis numéro : 202 5-17 Philippe Huot Greffier PROJET DE RÈGLEMENT 12 00-88 (P -1) N.S. Projet de règlement 1200 -88 (P -1) N.S. modifiant l’ét...
...avis que ce règlement est disponible pour consultation à mon bureau lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou joint au présent avis. DONNÉ À SAINTE-THÉRÈSE, ce 28e jour de novembre 2024 Avis numéro : 202...
...avis - publics . DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, Ce 13 août 202 5 Avis numéro : 202 5-86 Philippe Huot Greffier PROJET DE RÈGLEMENT 12 00-90 (P -1) N.S. Projet de règlement 1200 -90 (P-1) N.S. modifiant la gril...
...CONSULTATION DU PROJET : Prenez avis que ce projet de r èglement est disponible pour consultation au bureau du greffier au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur son site Internet, et joint au pré...
...s- publics. DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, Ce 6 novembre 202 5 Avis numéro : 202 5-108 Philippe Huot Greffier PROJET DE RÈGLEMENT 12 00-91 (P -1) N.S. Projet de règlement 1200 -91 N.S. modifiant la grille C -149...
...5. Consultation du projet Prenez avis que ce règlement est disponible pour consultation au bureau du greffier au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur son site Internet,...
...lics . DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, Ce 12 janvier 202 6 Avis numéro : 202 6-02 Philippe Huot Greffier RÈGLEMENT 12 00-92 N.S. Règlement 1200 -92 N.S. modifiant la grille C -355 de l’annexe B du rè...
...Avis numéro : 2025 -71 Philippe Huot Greffier
...ÉRÈSE , Ce 19 décembre 202 5 Avis numéro : 2025 -120 Jeremy Gagnon Assistant -Greffier
...DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE , Ce 12 décembre 202 5 Avis numéro : 2025 -118 Philippe Huot Greffier
...Avis numéro : 2025 -79 Philippe Huot Greffier
.... DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, Ce 24 juillet 202 5 Avis numéro : 202 5-83 Jeremy Gagnon Assistant -Greffier
...HÉRÈSE , Ce 19 décembre 202 5 Avis numéro : 2025 -122 Jeremy Gagnon Assistant -Greffier
...HÉRÈSE , Ce 19 décembre 202 5 Avis numéro : 2025 -121 Jeremy Gagnon Assistant -Greffier
...ese.ca DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 23 mai 202 5 Avis numéro : 2025 -66 Philippe Huot Greffier
...NNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 18 juillet 202 5 Avis numéro : 2025 -81 Philippe Huot Greffier
...ion du don RÈGLEMENT 1252 N.S. – CODE D'ÉTHIQUE ET DE DÉONTOLOGIE POUR LES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE SAINTE-THERESE Registre à l'égard de la réception d'un don, d'une marque d'hospitalité ou de l'avantage reçu sup...