175 résultats pour

...et des feux de circulation – Années 2026 à 2027 Options de renouvellement années 2028 à 2029 La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour l’entretien et la réparati...

...ats de produits chimiques Rive-Nord — Ville mandataire — Fourniture de produits chimiques pour les années 2027-2028 5.16. Renouvellement du contrat VMware — Infrastructure de serveurs de l’hôtel de ville 6. FINANCES6.1. Adoption de la liste des c...

...fessionnels d’ingénierie en structure - réaménagement du chalet Ducharme 5.19 Adjudication du c ontrat 2023 -45 – renouvellement de contrat de licence et soutien technique pour ICO Incendies – contrat de 3 ans 5.20 Adjudication du...

...la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parc s 5.3 Adjudication du contrat 2023 -13 – renouvellement de contrat de maintenance sur licences Deep Freeze – 3 ans 5.4 Contrat 2023 -15 – services profes...

...ELLE 5.1 Contrat 2021-90 – services professionnels pour un porte-parole patronal lors de la négociation pour le renouvellement de la convention collective du Syndicat des employé(es) de la Ville de Sainte-Thérèse (CSN) –...

...vices professionnels d’ingénierie pour la prévision du niveau de la rivière aux Chiens – octroi de mandat renouvelable ann uellement pour cinq ans 5.5 Adjudication du contrat 2023 -69 - acquisition de quatre camionnettes...

...’utilisation – autorisation de signatures 8.2 Bail avec Rogers Communications inc. – tour de communications – renouvellement - autorisation de signatures 8.3 Protocole d’entente – aréna – autorisation de signatures – modifica...

...; Abrogé ; Être camouflées et non visibles des voies de circulation; Être implantées pour une durée maximale de 3 ans, renouvelable; Être conformes aux exigences de construction et de sécurité incendie en vigueur; Avoir un revêtement extéri...

...du 1er sept embre 2006 . Toute inscription au registre devient caduque le 30 juin de chaque année et doit être renou - velée annuellement. 24. Responsabilité civile Tout propriétaire, occupant ou entrepreneur dont le refus ou...

...inuera à les mettre en valeur pour attirer une clientèle principalement constituée de jeunes familles. Nous assistons à un renouveau urbain re - latif à la densification immobilière qui s’opère tout autour de la gare de Sainte-Thérèse. Au cours...

...ne pas avoir un tel intérêt dans les cas suivants : 1o Il a acquis son intérêt par succession ou par donation et y a renoncé ou s'en est départi le plus tôt possible ; 2o Son intérêt consiste dans la possession d'actions d'une...

...pas avoir un tel intérêt dans les cas suivants : 1o Il a acquis son intérêt par succession ou par donation et y a renoncé ou s'en est départi le plus tôt possible ; 2o Son intérêt consiste dans la possession d'actions d'u...

AVIS PUBLIC - Invitation aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande d’approbation référendaire PPCMOI -2025 -00 7 (R2) 69 -71, rue Saint -Louis (lot 1 903 308) Avis est donné aux personnes intéressées ayant le......

Programme particulier d’urbanisme du centre-ville PPU Octobre 2009 REGISTRE DE S RÉVI SIONS ET ÉMI SSIONS No de révision Date Description de la modi fi cation et /ou de l’émission 0A 2009 -08-24 Rapport fi nal – version prélim......

Avis public Invitation aux personnes intéressées - Projet de règlement 1200 -88 (P-2) N.S. Avis est donné aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande d'approbation référendaire concernant l......

Avis public Invitation aux personnes intéressées - Projet de règlement 1200 -90 (P-2) N.S. Avis est donné aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande d'approbation référendaire concernant le second Projet......

Avis public Invitation aux personnes intéressées - Projet de règlement 1200 -89 (P-2) N.S. Avis est donné aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande d'approbation référendaire concernant le second Projet de r......

AVIS PUBLIC - Invitation aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande d’approbation référendaire PPCMOI -2025 -00 5 (R2) Remplacement de l'école Terre -Soleil Avis est donné aux personnes intéressées ayant......

Avis public - Invitation aux personnes intéressées Projet de règlement 1200 -91 (P -2) N.S. Avis est donné par le soussigné aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande d'approbation référendaire concern......

Avis public - Invitation aux personnes intéressées Projet de règlement 1200 -92 (P -2) N.S. AV IS PU BL IC es t do nn é pa r le so us sign é aux pe rso nn es intéres sé es ayant le dro it de sign er un e dem and e d'ap pro ba tion......

Appel d'offres - Ville de Sainte -Thérèse Contrat 202 6-27 – Valorisation des matériaux de construction, de rénovation et de démolition (CRD) de l’écocentre – Années 2026 à 2030 La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pou......

Avis de promulgation Règlement s 1030 -62 N.S. et 1250 -7 N.S. AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire du 2 février 2026 , adopté le s règlement s suiv......

Avis public – Demande d’approbation référendaire Second projet de règlement numéro 1200 -93 (P -2) N.S. AUX PERSONNES INTÉRESSÉES AYANT LE DROIT DE SIGNER UNE DEMANDE D’APPROBATION RÉFÉRENDAIRE relativement au second......

Avis public – Demande d’approbation référendaire Second projet de résolution du PPCMOI 202 6-00 1 (R2 ) AUX PERSONNES INTÉRESSÉES AYANT LE DROIT DE SIGNER UNE DEMANDE D’APPROBATION RÉFÉRENDAIRE relativement au second proje......

Avis de promulgation Règlement 1373 N.S. AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire du 4 mai 2026 , adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 1373 N.S......