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...n Charron. Assistent également à la séance ordinaire du conseil : Philippe Huot Greffier Christian Schryburt Directeur général Monsieur le Maire constate le quorum et ouvre la séance à 19 h 35. - 202 - INITIA...

...3 SECTION III DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ARTICLE 7 ADMINISTRATION DU RÈGLEMENT Le directeur du Service de l'urbanisme et du développement durable, son représentant ou toute personne désignée par le conseil,...

...nité de temps déterminée. La moyenne sera obtenue en fixant le quotient de la somme de ces volumes par leur nombre. DIRECTEUR : Le directeur général adjoint – groupe opérations de la Ville ou son représentant autorisé....

...reproduire, diffuser, émettre, transmettre ou amplifier les sons. 1.7 N/A 1.8 Autorité compétente Désigne le directeur de la Régie intermunicipale de police Thérèse -De Blainville, tout membre policier ainsi que tout d...

...TAL DE L'ANNEXE "C" ................................ ................... 740 000 $ CERTIFICAT DU DIRECTEUR GÉNÉRAL Je soussigné, Christian Schryburt, directeur général de la Ville de Sainte -Thérèse, ce...

...OTAL DE L'ANNEXE "C" ................................ ................ 1 113 000 $ CERTIFICAT DU DIRECTEUR GÉNÉRAL Je soussigné, Christian Schryburt, directeur général de la Ville de Sainte -Thérèse, ce...

...NTANT TOTAL DE L'ANNEXE "C" ................................ ................ 1 380 000 $ CERTIFICAT DU DIRECTEUR GÉNÉRAL Je soussigné, Christian Schryburt, directeur général de la Ville de Sainte -Thérèse, certi...

...TANT TOTAL DE L'ANNEXE "C" ................................ ................... 630 000 $ CERTIFICAT DU DIRECTEUR GÉNÉRAL Je soussigné, Christian Schryburt, directeur général de la Ville de Sainte -Thérèse, certi...

...NTANT TOTAL DE L'ANNEXE "C" ................................ ................ 4 175 000 $ CERTIFICAT DU DIRECTEUR GÉNÉRAL Je soussigné, Christian Schryburt, directeur général de la Ville de Sainte -Thérèse, certi...

...TANT TOTAL DE L'ANNEXE "C" ................................ ................ 5 885 000 $ CERTIFICAT DU DIRECTEUR GÉNÉRAL Je soussigné, Christian Schryburt , direct eur générale de la Ville de Sainte -Thérèse,...

...TANT TOTAL DE L'ANNEXE "C" ................................ ................ 1 778 000 $ CERTIFICAT DU DIRECTEUR GÉNÉRAL Je soussigné, Christian Schryburt , direct eur générale de la Ville de Sainte -Thérèse,...

...T TOTAL DE L'ANNEXE "A" ................................ ................ 6 474 300 $ CERTIFICAT DU DIRECTEUR GÉNÉRAL Je soussigné, Christian Schryburt, directeur général de la Ville de Sainte -Thérèse, certifie sous...

..._______________________________________ Christian Schryburt DIRECTEUR GÉNÉRAL

....4 Embauche d’une coordonnatrice bibliothèque – Service de la culture et des loisirs 7.5 Création d’un poste de directeur, sécurité et mieux -être du milieu – direction générale 7.6 Nomination d’un directeur, sécurité et mieux -...

...TÉ 1° Le Comité doit : a) statuer sur la recevabilité de la requête et veiller au respect des principes directeurs édictés dans la présente politiq ue ; et b) faire l’étude des demandes de solution de rechange déposées et conv...

...2026 — règlement no 1338 N.S. 7.2. Réorganisation du Service de l'urbanisme et du développement durable, nomination d'un Directeur adjoint et modification à la résolution 2026-234 7.3. Abolition de la fonction et d'un poste de préposé à l'entret...

...ou un terme n’est pas spécifiquement noté à ce règlement, il s’emploie au sens commun. Autorité compétente Le directeur du Service de l’urbanisme et du dévelop pement durable, son représentant ou toute personne qu’il aura désignée. 3...

...rron. Assistent également à la séance extraordinaire du conseil : Camille Plamondon Greffière Christian Schryburt Directeur général - 216 - INITIALES DU MAIRE INITIALES DU GREFFIER 1.- OUVERTURE Monsieur le Maire...

...tion du portail de données immobilières 3.6 Adoption du règlement 1183 -3 N.S. – ayant pour objet de décréter au directeur du Service des finances le pouvoir d’effectuer les placements à court terme 3.7 Adoption du règlement 1187...

...ganisation du Services des travaux publics, parcs et bâtiments et du Service du génie 7.3 Nomination au poste de directeur au Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux 7.4 Mise à jour du Manuel des conditions de...

...ection à la résolution 2021-483 6.- FINANCES 7.- RESSOURCES HUMAINES 7.1 Nomination d’un adjoint au directeur général - M. Daniel Fleury 7.2 Nomination d’un pompier à temps complet – Service de la sécurité incendie...

...xes du 15 novembre 20 23 – inscription au rôle d’évaluation 8.5 Vente pour taxes du 1 5 novembre 202 3 – mandat au directeur général 8.6 Vente pour taxes du 1 5 novembre 202 3 – autorisation de retrai t 8.7 Politique de gestion d...

...ATION MUNICIPALE4. GESTION DU TERRITOIRE5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE6. FINANCES7. RESSOURCES HUMAINES7.1. Nomination d'un Directeur au Service de l'urbanisme et du développement durable 7.2. Nomination d'un coordonnateur culture et loisirs - relat...

...climatiques susceptible d’occasionner des sinistres ou des préjudices aux personnes . Autorité compétente Le directeur du Service de l’urbanisme et du développement durable, son représentant ou toute personne qu ’il aura désignée....

...xes du 20 novembre 202 4 – inscription au rôle d’évaluation 8.6 Vente pour taxes du 20 novembre 202 4 – mandat au directeur général 8.7 Vente pour taxes du 20 novembre 202 4 – autorisation de retrait 8.8 Entente triennale avec...