...de démolition d’un immeuble si s au 9, rue Labonté (lot 2 505 773) . Toute personne qui veut s'opposer à la délivrance d'un certificat d’autorisation de démolition doit, dans les 10 jours de la publication de cet avis ou, à défaut, dans l...
...Règlement 13 54 N.S. AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de sa séance tenue le 3 février 2025 , adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 1354 N.S. — décrétant des travaux...
...éal) ou au 1 -866 -669 -7326 ou en consultant le site Internet www.seao.ca en stipulant le numéro de référence 20121208 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements sur l'i...
...éal) ou au 1 -866 -669 -7326 ou en consultant le site Internet www.seao.ca en stipulant le numéro de référence 20122450 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie p ar SEAO. Si des renseignements sur l'...
...éal) ou au 1 -866 -669 -7326 ou en consultant le site Internet www.seao.ca en stipulant le numéro de référence 20122451 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements sur l'i...
...gion de Montréal) ou au 1 -866 -669 -7326 ou en consultant le site Internet www.seao.ca en stipulant le numéro de référence 20099571 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements sur...
...réal) ou au 1 -866 -669 -7326 ou en consultant le site Internet www.seao.ca en stipulant le numéro de référence 20122455 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements s ur l'i...
...gion de Montréal) ou au 1 -866 -669 -7326 ou en consultant le site Internet www.seao.ca en stipulant le numéro de référence 20104175 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des re nseignements sur...
...immeuble sis au 22 , boulevard Desjardins est (lot 6 598 838 ). Toute personne qui veut s'opposer à la délivrance d'un certificat d’autorisation de démolition doit, dans les 10 jours de la publication de cet avis ou, à défaut, dans l...
...éal) ou au 1 -866 -669 -7326 ou en consultant le site Internet www.seao.ca en stipulant le numéro de référence 20136494 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements sur l'in...
...éal) ou au 1 -866 -669 -7326 ou en consultant le site Internet www.seao.ca en stipulant le numéro de référence 20137812 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements sur l'in...
...on de Montréal) ou au 1 -866 -669 -7326 ou en consul tant le site Internet www.seao.ca en stipulant le numéro de référence 20102020 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements su...
...on de Montréal) ou au 1 -866 -669 -7326 ou en consul tant le site Internet www.seao.ca en stipulant le numéro de référence 20102021 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements su...
...gion de Montréal) ou au 1 -866 -669 -7326 ou en consultant le site Internet www.seao.ca en stipulant le numéro de référence 20104173 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements sur...
...ion de Montréal) ou au 1 -866 -669 -7326 ou en consultant le site Internet www.seao.ca en stipulant le numéro de référence 20103253 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements su...
...éal) ou au 1 -866 -669 -7326 ou en consultant le site Internet www.seao.ca en stipulant le numéro de référence 20130396 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements sur l'in...
...éal) ou au 1 -866 -669 -7326 ou en consultant le site Internet www.seao.ca en stipulant le numéro de référence 20130374 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements sur l'in...
...réal) ou au 1 -866 -669 -7326 ou en consultant le site Internet www.seao.ca en stipulant le numéro de référence 20126630 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des rense ignements sur l'i...
...ent 1200 -92 N.S. AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance extra ordinaire tenue le 2 février 202 6, adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 1200 -92 N.S. – modifia...
...it de vote, vous devez transmettre le document approprié. • Si vous êtes la ou le propriétaire unique d’un immeuble ou encore l’occupante ou l’occupant unique d’un établissement d’entreprise, vous devez transmettre une demande d’inscr...
...éro 120 0-87 N.S. AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de sa séance ordinaire tenue le 3 mars 202 5, adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 1200 -87 N.S. – modifiant le r...
...e l' e n s e m b l e d e s pha s e s d u p ro j e t. A R T I C L E 6 E X I G E NC E S E N M A T I È R E D E L OG E M E N T S O C I A L L e d e m a n de u r d o...
~ S A I N T E - TH É R È S E V ~ t(,, ' aft¼ , ~ ~ et ~ 1aQ
...adresse du domicile précédent de cette personne et présenter deux documents : l’un qui indique le nom et la date de naissance de la personne et l’autre, son nom et l’adresse de son domicile. 6. Vous pouvez nous joindre à l’adresse et au...
...m du membre du conseil municipal Description du don, de la marque d'hospitalité ou de l'avantage reçu Circonstance de sa réception Nom du donateur Date de réception du don Date du dépôt de la déclaration écrite du...