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...sation — Station de purification et actifs de l’eau — Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux 7.5. Nomination d’un conseiller à la clientèle (bibliothèque) — Service de la culture et des loisirs 7.6. Nomination de trois man...

...ions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE4. GESTION DU TERRITOIRE5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE6. FINANCES7. RESSOURCES HUMAINES7.1. Nomination d'un Directeur au Service de l'urbanisme et du développement durable 7.2. Nomination d'un coordonnateur culture e...

...inture au sein du Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux, devenu vacant suite au à la nomination de M. Vincent Messier, soit et est aboli à compter du 3 juin 2025 et qu’un poste de menuisier-pei...

...25 7.3. Renonciation au poste de manœuvre-chauffeur — Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux 7.4. Nomination d’un manœuvre-chauffeur — Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux 7.5. Nomination d'un ins...

...n mineure 202 2-31 – 768, carré Thibault 4.3 Dérogation mineure 202 2-32 – 160, boulevard du Curé -Labelle 4.4 Nomination de fonctionnaires municipaux pouvant appliquer la réglementation municipale et émettre des constats d’infraction...

...osantes informatiques – correction à la résolution 2021-483 6.- FINANCES 7.- RESSOURCES HUMAINES 7.1 Nomination d’un adjoint au directeur général - M. Daniel Fleury 7.2 Nomination d’un pompier à temps complet – Service de...

...re 2024 7.3 Abolition de la fonction et du poste de peintre et création d'un poste de menuisier -peintre 7.4 Nomination au poste de lieutenant au Service de la sécurité incendie 8. - ADMINISTRATION GÉNÉRA LE 8.1 Projet d...

...9 – inspections télévisées à la caméra conventionnelle 6. - FINANCES 7. - RESSOURCES HUMAINES 7.1 Nomination d’un e directrice du Service des finances et trésorière – Service des finances 7.2 Nomination d...

...HUMAINES 7.1 Rapport des engagements temporaires du mois de septembre 20 23 – règlement n o 1338 N.S. 7.2 Nomination de la directrice des Services juridiques 7.3 Nomination de la greffière des Services juridiques...

...loisirs 7.5 Création d’un poste de directeur, sécurité et mieux -être du milieu – direction générale 7.6 Nomination d’un directeur, sécurité et mieux -être du milieu – direction générale 7.7 Assurances collectives - dis...

...N.S. 7.2. Abolition d’un poste de manœuvre spécialisé - menuiserie-peinture, création d’un poste de menuisier-peintre et nomination — Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux 7.3. Création de la fonction de préposé à la bri...

...Ville ou de l'organisme municipal ; Règlement 1 36 7 N.S. 5 5o Le contrat a pour objet la nomination du me mbre à un poste de fonctionnaire ou d'employé dont l'occupation ne rend pas inéligible son titulaire ;...

...1183 N.S. 7.2 Modification de l’entente du quart de soir au Service des travaux publics, parcs et bâtiments 7.3 Nomination d'un chauffeur – Service des travaux publics, parcs et bâtiments 7.4 Mesure disciplinaire – employé # 71 – co...

...es du mois d'avril 2026 — règlement no 1338 N.S. 7.2. Réorganisation du Service de l'urbanisme et du développement durable, nomination d'un Directeur adjoint et modification à la résolution 2026-234 7.3. Abolition de la fonction et d'un poste de...

...tures 10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES11. SÉCURITÉ PUBLIQUE12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL12.1. Nominations à diverses instances — Régie intermunicipale du Parc du Domaine Vert — Généré le 27 mars 2026 à 8 h 091 / 2 Sé...

...R ESSOURCES HUMAINES 7.1 Rapport des engagements temporaires du mois de juillet 2023 – règlement n o 1183 N.S. 7.2 Nomination d’une commis administratif, requêtes – Service des travaux publics, parcs et bâtiments 7.3 Abolition du post...

...actifs municipaux 7.4. Abolition d'un poste d'adjointe à la Direction générale et Mairie 8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE8.1. Nomination d'un maire suppléant — 2 mars 2026 au 6 juillet 2026 8.2. Regroupement d’assurances avec l'UMQ — Protection de la...

...ille ou de Règlement 1 36 7 N.S. 5 l'organisme municipa l ; 5o Le contrat a pour objet la nomination du membre à un poste de fonctionnaire ou d'employé dont l'occupation ne rend pas inéligible son titulaire ;...

....E.S. : Matière en suspension : toute substance qui peut être retenue sur un filtre de fibre de verre d'une porosité nominale d'un (1) micromètre. OUVRAGE D'ASSAINISSEMENT : L'ensemble des installations qui sont utilisées pou...

...et 16) du présent article doit être recouvert d’un parement de béton ou de maçonnerie liée par du mortier, d’une épaisseur nominale d’au moins 100 mm, et avoir au moins la moitié du degré de résistance au feu requis pour un mur coupe-feu exigé sel...

...esquelles la Ville de Sainte- Thérèse entend utiliser une autre langue que le français *F470 en attente d'approbation8.2.Nomination d'un maire suppléant — 4 novembre 2024 au 3 mars 20258.3.Entente avec le MTMD et la Ville de Rosemère pour le part...

...boulevard René-A.-Robert 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE6. FINANCES7. RESSOURCES HUMAINES7.1.Abolition, création de postes et nomination d’un agent – Service des ressources humaines8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10....

...dette 7. RESSOURCES HUMAINES7.1. Rapport des engagements temporaires du mois de juillet 2025 – règlement no 1338 N.S. 7.2. Nomination d'un agent de prévention — Service de la sécurité incendie 8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE8.1. Acquisition du Centre c...

...COMMUNAUTAIRES 11.- SÉCURITÉ PUBLIQUE 12.- COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL 7.1 Abolition, création / nomination d’un agent – Service des ressources humaines - 222 - INITIALES DU MAIRE INITIALES DU GREFFI...

...23 – règlement n o 1183 N.S. 7.2 Abolition du poste d ’analyste en comptabilité – Service des finances 7.3 Nomination d’un technicien informatique – Service des technologies de l’information 8. - ADMINISTRATION GÉNÉRALE...