842 résultats pour

Avis public Demandes de dérogation mineure AVIS PUBLIC est donné par le soussigné qu’à la séance du conseil municipal qui sera tenue le lundi 2 février 202 6 à 19 h 30 à la salle du conseil municipal située...

...peintre - Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux 7.8 Nomination d'un pré posé à l'entretien, parcs et bâtiments - Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux 7.9 Abolition de la fonction manœ...

...ion de cet avis ou, à défaut, dans les 10 jours qui suivent l'affichage de l'avis sur l'immeuble concerné, faire connaître par écrit son opposition motivée au greffe de la Ville de Sainte -Thérèse : Services juridiques 6, rue de l’Églis...

...ts de fonctionnement affectés 7. RESSOURCES HUMAINES7.1. Création d’un poste d’adjoint à la Direction générale et Mairie (départ à la retraite) et nomination 8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, CULTURE, SPOR...

Avis public – Dérogation s mineure s Par la présente, est donné avis aux citoyens intéressés que lors de la séance ordinaire du conseil municipal à être tenue le lundi 12 janvier 202 5 à 19 h 30 en la salle des...

...ementales et Ville de Sainte-Thérèse – autorisation de signatures 5.2 Engagement auprès du Centre de services partagés du Québec – composantes informatiques – correction à la résolution 2021-483 6.- FINANCES 7.-...

...ion de cet avis ou, à défaut, dans les 10 jours qui suivent l'affichage de l'avis sur l'immeuble concerné, faire connaître par écrit son opposition motivée au greffe de la Ville de Sainte -Thérèse : Services juridiques 6, rue de l’Ég...

...ITÉ PUBLIQUE12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL12.1. Appui à l’OBNL Québec Réunifié et aux familles québécoises touchées par les délais de regroupement familial Généré le 6 décembre 2024 à 8 h 351 / 2 Séance extraordinaire du Conseil municipal...

...ion de cet avis ou, à défaut, dans les 10 jours qui suivent l'affichage de l'avis sur l'immeuble concerné, faire connaître par écrit son opposition motivée au greffe de la Ville de Sainte -Thérèse : Services juridiques 6, rue de l’Ég...

...e motion et dépôt du projet de règlement 1357 N.S. autorisant l’achat d’un camion 6 roues de déneigement, d’un tracteur de parcs et déneigement et de deux chenillettes de déneigement et décrétant un emprunt au montant de 1 113 000 $ amorti sur un...

...S/O 12. - COMMUNICATION DU CONS EIL MUNICIPAL 12.1 Fondation du Collège Lionel -Groulx — Festipâtes présenté par la BMO et les grandes marques de la région — 14 e édition – achat de billets 12.2 Soirée -bénéfice Bal Masqué...

...ion de cet avis ou, à défaut, dans les 10 jours qui suivent l'affichage de l'avis sur l'immeuble concerné, faire connaître par écrit son opposition motivée au greffe de la Ville de Sainte -Thérèse : Services juridiques 6, rue de l’É...

...de sa séance ordinaire tenue le 1er octobre 202 5, adopté la résolution numéro 2025 -452 relative au projet part iculier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble portant le numéro PPCMOI 2025 - 005 – Rem...

...x usées au poste de pompage principal 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Plantation clé en main résidentielle 2025 — entente de participation financière sur 3 ans — autorisation de signature  5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE6. FINANCES7. RESSOURCES HUMAI...

...dre du jour2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE4. GESTION DU TERRITOIRE4.1.Dépôt d’un procès-verbal partiel du Comité consultatif d’urbanisme du 8 octobre 2024 4.2.PIIA 2024-00159 — Changement de revêtement de toiture au 25,...

...STIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Dépôt d’un procès-verbal partiel du Comité consultatif d’urbanisme du 10 juin 2025 4.2. Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) –...

...comptabilité – Service des finances 7.3 Nomination d’un manœuvre -chauffeur – Service des tr avaux publics, parcs et bâtiments 7.4 Nomination - directrice du Service des ressources humaines 7.5 Nomination – conseillè...

...tre logements comporte cinq cases, alors que l’article 110, alinéa 1 du règlement 1200 NS, exige un minimum de 1,5 case par logement, soit six cases au total. - Permettre qu’une aire de stationnemen t de plus de quatre cases ne co...

...ontaminés \Registre.doc 2014 -09-19 REGISTRE MUNICIPAL DES TERRA INS CONTAMINÉS No de dossier Nom des parties Lot (s) Avis de contamination Avis de décontamination Remarques Date d’inscription au...

...res du conseil municipal peu vent également convoquer une séance extraordinaire du conseil lorsqu'ils le jugent à propos, par ordre verbal ou écrit au greffier de la Ville. DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, Ce 20 novembre 202 5...

...blic Dépôt du rapport financier et du rapport du vérificateur externe pour l’année 2025 AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que , conformément aux dispositions de l'article 105.1 de la Loi sur les cités et villes (L.R.Q. c....

...1. SÉCURITÉ PUBLIQUE12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL12.1. Nominations à diverses instances — Régie intermunicipale du Parc du Domaine Vert — Généré le 27 mars 2026 à 8 h 091 / 2 Séance extraordinaire du Conseil municipalde la Ville de Saint...

Avis de promulgation Règlement 1200 -92 N.S. AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance extra ordinaire tenue le 2 février 202 6, adopté le règlement suivant : ➢ Règlem...

...ateforme élévatrice et flèche de signalisation. DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents en communiquant avec le service à la clientèle du "Système électro...

...1363 N.S. — taxation et compensations pour l'exercice financier 2026 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Dépôt d’un procès-verbal partiel du Comité consultatif d’urbanisme du 13 janvier 2026 4.2. PIIA 2026-00009 — Affichage au 12, rue Turgeon (Regain de...