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...RÉSOLUTION 2025-295 ATTENDU les objectifs et les critères contenus au règlement 1205 N.S. sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale ; ATTENDU les demandes soumises à ce règlement reçues par le Service...

...vront être prises lors des travaux, le cas échéant. Dans le cas où le projet affecterait plus d’un terrain, 2 copies d’un plan directeur de déblai et remblai, préparé par un arpenteur-géomètre ou un professionnel reconnu dans ce domaine, doivent...

...le en a l’administration, un stationnement, tout b âtiment et immeuble ainsi que le terrain sur lequel ils sont implantés, propriétés de la Ville, loués ou gérés en partenariat avec elle et destinées à offrir des services de...

...mettre, pour approbation, au directeur, les spécifications de l'équipement qu'il entend utilis er ainsi qu'un plan d'implantation de l'endroit où sera localisé l'enregistreur de débit conformément aux dispositions du p...

...de 3,6 mètres face au lampadaire # 2630 et sur une distance de 3,6 mètres face à la rue Brazeau , tel qu’en fait foi le plan annexé au présent règlement sous l’annexe A. Article 101. 61 Un débarcadère est autorisé p...

...A-2 Structure Les travaux comprennent l’excavation, les fondations, les éléments de structure, les divers planchers en béton . - 1318 N.S. 1318 -1 N.S. - Coût s direct s : 6 157 000 $ 5 131 100 $...

...A-2 Structure Les travaux comprennent l’excavation, les fondations, les éléments de structure, les divers planchers en béton . - 1318 N.S. 1318 -1 N.S. - Coût s direct s : 6 157 000 $ 5 131 100 $...

...redéveloppement et l’ajout d'un logement supplémen - taire 4. - GES TION DU TERRITOIRE 4.1 Pla ns d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) – approbation 4.2 Dérogation mineure 202 2-31 – 768, carré Thibault...

...ise en place d'une procédure de PPCMOI ; ATTENDU les objectifs et les critères contenus au règlement 1205 N.S. sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale ; ATTENDU les recommandations précédentes du Comité consultatif...

...tion du règlement 1335 N.S. - travaux de réaménagement du chalet Ducharme 4. - GES TION DU TERRITOIRE 4.1 Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) – approbation 4.2 Avis de détérioration pour le 160, rue T...

...des propriétés admissible s aux sinistres liés aux inondations et aux refoulements d’égout en offrant gratuitement un plan d’inspection , de diagnostic et d’accompagnem ent, de même que par la production d’un rapport d’inspec...

.... - G ES TION DU TERRITOIRE 4.1 Procès - verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 11 juin 2024 4.2 Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) – approbation 4.3 Présentation préliminaire des projets...

...$ 1 474 300 $ C) Frais techniques La préparation des expertises, des études d’avant -projet, des plans et devis, la surveillance des travaux, le contrôle des matériaux et de leur mise en place, ainsi que tous les fra...

...1 474 300 $ C) Frais techniques La préparation des expertises, des études d’avant -projet, des plans et devis, la surveillance des travaux, le contrôle des matériaux et de leur mise en place, ainsi que tous les f...

.... - GES TION DU TERRITOIRE 4.1 Procès -verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 13 aoû t 2024 4.2 Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) – approbation 4.3 Présentation préliminaire des projets...

...nom et l’adresse, le numéro de téléphone et le numéro RBQ de l’entrepreneur responsable des travaux de démolition ; 4° Un plan indiquant les superficies extérieures du bâtiment ainsi que les parties qui seront conservées et celles qui seront démo...

...U TERRITOIRE 4.1 Adoption du procès -verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 14 août 202 3 4.2 Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) – approbation 4.3 Dérogation mineure 2023 -19 – 164 -168,...

...de la Ville de Sainte -Thérèse innove par sa structure axée sur les objectifs, il répond ainsi aux orientations du plan stratégique (1995 -2000) de la Commission canadienne des codes du bâtiment et de prévention des incendie...

...ls d'offres sont nécessaires, veuillez -vous adresser à M. Martin Pelletier , directeur adjoint au service de la planification et du maintien des actifs municipaux , au numéro suivant : 450 434 -1440, poste 2277. RÉCEPTION DES...