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...NS DÉCLARATOIRES OBJET Le présent règlement régit la réalisation d’un plan relatif à une opération cadastrale. Un projet d’opération cadastrale doit être conforme aux dispositions du présent règlement, à l’exception : 1° De l’identific...

...nement sur la rue Coursol du côté est entre la rue du Marché et la rue Blainville Ouest 3.2. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 922-147 N.S. — Règlement omnibus ayant pour objet d'amender le règlement numéro 922 N.S. concernant la...

...ssi appelée « maisons de ville ». Règlement 1373 N.S. 5 5 HAUTE DENSITÉ : Caractérise un projet ou un immeuble dont le nombre d’unités d’occupation, la configuration du bâti ou le mode d’occupation justif...

...du réseau municipal d’égout et de l’assainissement des eaux usées pour les immeubles industriels 3.4 Dépôt du projet de règlement 1030 -53 N.S. – ayant pour objet d'amender l e règlement numéro 1030 N.S. concernant les taux...

...81 par Mme la Conseillère Mylène Morissette lors de la séance ordinaire du 1er juin 2026 et le dépôt du projet de règlement à la même séance ; EN CONSÉQUENCE, à une séance ordinaire du conseil municipal de l...

...o 202 6-60 par M. le Conseiller Armando Melo lors de la séance ordinaire du 2 février 202 6 et le dépôt du projet de règlement à la même séance ; EN CONSÉQUENCE, à une séance ordinaire du conseil municipal de...

...Adopté le 7 juin 2021 1200 -58 (P -1) N.S. 1 PROJET DE RÈGLEMENT 1317 N.S. Projet de règlement 1317 N.S. encadrant les démolitions sur le territoire de la Ville de...

...rs 202 3 2. - PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS (30 MINUTES ) 3. - RÉGLEMENTATION MUNICIPALE 3.1 Dépôt du projet de règlement 922 -128 N.S. – ayant pour objet d'amender le règlement numéro 922 N.S. concernant la circulati...

...osition du comité consultatif d’urbanisme afin de mieux répondre aux besoins actuels en matière d’analyse des projets, de représentativité et d’expertise ; ATTENDU QUE le Conseil municipal souhaite favoriser une partici...

...mplantation à l’échelle, préparé par un arpenteur-géomètre, pour un bâtiment, une construction, un ouvrage ou un équipement projeté. 5° Un plan à l’échelle montrant la localisation de tous les bâtiments, les constructions, les ouvrages ou les équi...

...202 5-622 par M. le Conseiller Armando Melo lors de l'assemblée extra ordinaire d u 8 décembre 2025 et le dépôt du projet de règlement à la même séance ; EN CONSÉQUENCE, à une séance ordinaire du conseil municipal de la...

...r Mme la Conseillère Mylène Morissette lors de l'assemblée ordinaire d u 17 novembre 2025 et le dépôt d’un projet de règlement à la même séance ; EN CONSÉQUENCE, à une séance ordinaire du conseil municipal de la...

...ion du règlement 1200-75 N.S. - amendant diverses dispositions du règlement de zonage 1200 N.S. 3.4 Dépôt du projet de règlement 1200-76 (P-1) N.S. – permettant les multilogements au carré Saint-Pierre 3.5 Avis de présentation...

...ro 2026 -433 par Mme la Conseillère Héloïse Bélange r lors de la séance ordinaire du 14 septembre 2026 et le dépôt du projet de règlement à la même séance ; EN CONSÉQUENCE, à une séance ordinaire du conseil municipal de...

...202 6-5 par Mme la Conseillère Mylène Morissette lors de la séance ordinaire du 12 janvier 2026 et le dépôt du projet de règlement à la même séance ; EN CONSÉQUENCE , à une séance ordinaire du conseil municipal de l...

...REMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE3.1. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1030-58 N.S. — entreposage au chalet Ducharme 3.2. Adoption du règlement 1200-88 N.S. modifiant l'éten...

...le cas, la demande au Comité et suspend, s'il y a lieu, toute autre demande de permis ou certificat relative au même projet. ARTICLE 12 DEMANDE DE SOLUTION DE RECHANGE RÉPUTÉ E CONFORME 1° Une demande de solution de recha...

SAINTE-THÉRÈSE V~ l'~, M, ~ a M, ~~ RÈGLEMENT 1332 N.S. Règlement 1332 N.S. sur l'occupation et l'entretien des bâtiments Adopté le 28 novembre 2022 SAINTE-THÉRÈSE V~ d,'aJtU, IM/ ~ et IM/ 1aAt~ RÈGLEMENT 1332......

...-57 par M. le Conseiller Michel Milette lors de l'assemblée ordinaire du 3 février 2025 et du dépôt d’un projet de règlement à la même séance ; EN CONSÉQUENCE, à une séance ordinaire du conseil municipal de...

...➢ lors de sa séance ordinaire tenue le 1er octobre 202 5, adopté la résolution numéro 2025 -452 relative au projet part iculier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble portant le numéro PPCMOI 2025 - 00...

...méro 202 6-111 par M. le Conseiller Michel Milette lors de la séance ordinaire du 2 mars 202 6 et le dépôt du projet de règlement à la même séance ; EN CONSÉQUENCE , à une séance extra ordinaire du conseil municipal de la...

...fiant les limites des zones C-254 et H-202.1 (22 et 24-26, boulevard Desjardins Est) 3.3. Avis de motion et adoption du projet de règlement 1352-1 N.S. — amélioration de l’offre de logement social et abordable 3.4. Dépôt de certificats de l...

...ro 2025 -636 par M. le Conseiller Armando Melo lors de la séance extraordinaire du 8 décembre 2025 et le dépôt du projet de règlement à la même séance ; EN CONSÉQUENCE , à une séance extra ordinaire du conseil municipal de la...

Avis de promulgation Règlement s 1357 -1 N.S, 1364 N.S., 1365 N.S., 1368 N.S., 1369 N.S., 1370 N.S. et 1371 N.S. AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire du......