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I N I T I A L E S DU MA I R E L un d i l e 3 j u i n 2 0 2 4 À c o m p t e r d e 1 9 h 3 4 S a ll e d e s d é l ib é r a t i o n s d u c o n s e il m u n ic i pa l 6 , r ue d e l ' É g li s e , S a i n t e - T h é r è s e......

DIRECTION DES SERVICES JURIDIQUES • Séance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 3 ju i n 202 4 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte - Thérèse 6, rue de l'Église O UVE......

...pour en payer le coût Ce règlement a été approuvé par le ministre des Affaires municipales et de l’Habitation le 15 juin 2026 . Il entre en vigueur à la date du présent avis. Il est disponible pour consultation au bureau du g...

...MENTIONNÉ, AVIS PUBLIC est donné par le soussigné de ce qui suit : 1. Lors de la séance ordinaire du 1er juin 2026 , le conseil municipal a adopté la résolution numéro 2026 -283 concernant une demande en vert...

...la dépose et son adresse légale dans le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h, le 30 juin 2026 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l’heure limite, à la salle du con...

...qui la dépose et son adresse légale dans le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h, le 18 juin 2026 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite, à la salle du conseil...

...ir aucune obligation ni aucuns frais d'aucune sorte envers le ou les soumissionnaire(s). DONNÉ À SAINTE-THÉRÈSE, ce 23 juin 2026 Avis numéro : C- 2026-77 Jocelyn Villeneuve Responsable de l’approvisionnement

...encourir aucune obligation ni aucuns frais d’aucune sorte envers le ou les soumissionnaire(s). DONNÉ À SAINTE‑THÉRÈSE, ce 10 juin 2026Jocelyn Villeneuve Responsable de l’approvisionnement Avis numéro : C-2026-09 P051902‑1_01577 Avis de publication –...

...Sièges fixes : 1 case / 4 sièges Sièges amovibles : 1 case /10 m 2 C4 -01 -03 Amphithéâtre, auditorium ou salle de spectacle sans nudité Sièges fixes : 1 case / 4 sièges Sièges amovibles : 1 case /10 m 2 C4 -01 -04 École de format...

...er, d’impor tuner ou d’insulter sur un lieu public par son langage ou autrement, les passants ou les gens. 3.7 Spectacle brutal, dépravé, attroupement désordonné Constitue une infraction et est prohibé le fait de participe...

...ar les au- torités municipales aident à la redynamisation et à l’attractivité du secteur. L’implantation d’une salle de spectacle, la création de la Maison du citoyen et le redéveloppement de l’îlot Turgeon sont autant d’interventions visant...

...otball du Collège Lionel-Groulx au parc Ducharme — saison 2026 — autorisation 10.4. Vente ambulante — Place du Village en spectacle 2026 — autorisation 10.5. Demande de modification des heures d'ouverture du terrain de soccer de la Polyvalente S...