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...probation 4.2 Avis de détérioration pour le 160, rue Turgeon 4.3 Chambre de commerce et d’industrie Thérèse -De Blainville – projet "Vert" un tournant responsable 2023 -98 2023 -99 2023 -100 2023 -1...

...écurité incendie 8. - ADMINISTRATION GÉNÉRA LE 8.1 Projet de fusion entre les Offices d’habitation Thérèse -De Blainville, Mirabel et La naudière Sud 8.2 Bonification des sommes pou r le p rogramme de la taxe sur l'essence et d...

...’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) – approbation 4.2 Chambre de commerce et d’industrie Thérèse -De Blainville – projet "Vert" un tournant responsable 2023 -160 2023 -161 2023 -162 2023...

...ois (Projet Espace art et culture) Le certificat de conformité de la Municipalité régionale de comté ThérèseDe Blainville requis en vertu de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme (L.R.Q. c. A-19.1) a été délivré à la Ville de Saint...

...à subdiviser, du Cadastre du Québec, circonscription foncière de Terrebonne, pour un immeuble situé au 10 -12 Blainville Est Nature : Autoriser la construction d’un immeuble à logements. Effet : Une déc...

...liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements6.2.Régie intermunicipale de police Thérèse-De Blainville – prévisions budgétaires 2025 – planification quinquennale 2025-2029 – programme triennal des immobilisations...

...2 règlement 130 7-1 N.S. CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC DE THÉRÈSE-DE BLAINVILLE VILLE DE SAINTE-THÉRÈSE RÈGLEMENT 1307-1 N.S. ANNEXE "A" Description sommaire...

...ELLE6. FINANCES7. RESSOURCES HUMAINES8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE8.1. Cession d'un terrain à l’Office d’habitation Thérèse-De Blainville 8.2. Acte de cession d'un terrain au Centre de services scolaire des Mille-Îles pour la construction de l’école...

...Philippe Huot Règlement 13 36 -1 N.S . CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC DE THÉRÈSE -DE BLAINVILLE VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE RÈGLEMENT 13 36 N.S. ANNEXE "A" modifié DESCRIPTION SOMMA...

...Philippe Huot Règlement 13 36 -1 N.S . CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC DE THÉRÈSE -DE BLAINVILLE VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE RÈGLEMENT 13 36 N.S. ANNEXE "A" modifié DESCRIPTION SOMMA...

...le boulevard Curé -Labelle . Le certificat de conformité de la Municipalité régionale de comté Thérèse -De Blainville requis en vertu de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme (L.R.Q. c. A-19.1) a été délivré à la Ville de...

...ur les usages conditionnels . Le certificat de conformité de la Municipalité régionale de comté Thérèse -De Blainville requis en vertu de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme (L.R.Q. c. A-19.1) a été délivré à la Ville de...

...euble : Lot 2 505 171, du Cadastre du Québec, circonscription foncière de Terrebonne, pour un immeuble situé au 198, rue Blainville Ouest. Nature : Autoriser l’agrandissement dans la cour latérale. Effet : Une déc...

...ructures d'assainissement opérées par la Régie intermunici pale d'assainissement des eaux usées Sainte -Thérèse/Blainville. Dans la présente section, les mots et expressions ci -après énoncés ont le sens suivant :...

...ur créer la zone C -355.1 Le certificat de conformité de la Municipalité régionale de comté Thérèse -De Blainville requis en vertu de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme (L.R.Q. c. A-19.1) a été délivré à la Ville de...

...A du règlement de zonage 1200 N.S. Le certificat de conformité de la Municipalité régionale de comté ThérèseDe Blainville requis en vertu de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme (L.R.Q. c. A-19.1) a été délivré à la Ville de Saint...

...de Sainte-Thérèse concernant les boulevards du Curé-Labelle (ruelle), des Mille-Îles Est et les rues Leduc, Blainville Est, Gauthier, Saint-Charles et Saint-Louis  1292-2 N.S. modifiant le règlement numéro 1292 N.S....

...2023 -555 2023 -556 2023 -557 – 3 – ◼ 8. - ADMINISTRATION GÉNÉRALE 8.1 Murale au 34, rue Blainville Ouest (Les Allumées) – servitude d’utilisation – autorisation de signatures 8.2 Bail avec Rogers Comm...

...chise – dommages – Maison de l’emploi 9.2 Régie intermunicipale d’assainissement des eaux de Sainte-Thérèse et Blainville - Règlement 2023-03 décrétant une dépense de 36 200 000 $ et un emprunt de 36 200 000 $ pour les...

...ocation d’un système de climatisation mobile pour le quartier général de la Régie intermunicipale de police Thérèse -De Blainville 5.9 Adjudication du contrat 2023 -62 – achat d’un Fortigate 40F et son contrat de support de trois ans...

...un tel cas, la résolution octroyant la dérogation mineure est transmise à la municipalité régionale de comté de Thérèse-de-Blainville. La dérogation mineure prend alors effet : 1° à la date à laquelle la municipalité régionale de comté avise la m...

...2 506 178 à subdiviser, du Cadastre du Québec, circonscription foncière de Terrebonne, pour un immeuble situé au 10 -12 Blainville Est Nature : Autoriser la subdivision du lot et l’implantation du bâtiment proposé de 5 logements....

...lement de zonage 1200 N.S.. Le certificat de conformité de la Municipalité régionale de comté Thérèse-De Blainville requis en vertu de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme (L.R.Q. c. A-19.1) a été délivré à la Ville de Sa...

...lle se trouve le CHSLD Le Boisé. Le certificat de conformité de la Municipalité régionale de comté Thérèse-De Blainville requis en vertu de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme (L.R.Q. c. A-19.1) a été délivré à la Ville de Sai...

...écurité publique sur le territoire de la ville de Sainte - Thérèse concernant les rues Curé - Labelle (ruelle), Leduc, Blainville, Gauthier, Saint - Charles et Saint - Louis 6. - Adoption du projet de règlement 1200 - 82 (P - 2) N.S....