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...al a adopté l a résolution numéro 202 5-165 concernant une demande en vertu du règlement 1209 -1 N.S. ayant trait aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) de la Ville de Sai...

...16 437) 4.3. Écocentre — bonification de l'horaire 4.4. Désignation d'une nouvelle rue — place Lonergan 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Adjudication du contrat 2025-76 — renouvellement de contrat de 3 ans sur licences Cisco Meraki 6. FINANCES6...

...À SAINTE-THÉRÈSE, Ce 3 septembre 2024 Avis numéro : 2024-45-3 Philippe Huot Assistant-greffier par intérim 2/… EXTRAIT DU LIVRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Séance ordinaire du 8 juillet 2024, à compter de 19 h 30, so...

...pas être en curatelle. Dans le cas d'une personne morale, il faut avoir désigné parmi ses membres administrateurs ou employés, par résolution, une personne qui , le 7 avril 202 5 :  est majeure, de citoyenneté canadien...

...orme de « L » possiblement pour moto électrique 3 Scie sauteuse verte et noir Makita 27 Roller Blade de marque x-training 4 Chaise pliante style camping rouge 28 Coffre à pêche rouge et blanc avec appâts 5 Outil Mastercraf...

...pas être en curatelle. Dans le cas d'une personne morale, il faut avoir désigné parmi ses membres administrateurs ou employés, par résolution, une personne qui , le 5 mai 202 5 :  est majeure, de citoyenneté canadienne...

...stricts électoraux, tel que ci-après délimités et décrits dans le sens horaire. À noter qu’à moins d’indications contraires, le centre des voies de circulation et des démarcations indiqués constitue la limite effective. Les limites des d...

...icipal a adopté l a résolution numéro 202 5-10 6 concernant une demande en vertu du règlement 1209 -1 N.S. ayant trait aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) de la Ville de...

...e pas être en curatelle. Dans le cas d'une personne morale, il faut : avoir désigné parmi ses membres administrateurs ou employés, par résolution, une personne qui , le 3 février 202 5 : • est majeure, de citoyenneté canadienne,...

...ure, artistes divers, espaces de création artistique) (C4-02- 07) ; 2. Galerie d’art (C4-02-04) ; 3. Bureaux administratifs ; 4. Organismes communautaires et services communautaires (C4-04) ; 5. Imprimerie de très grand format : cet us...

...lières d'ouverture de l'hôtel de ville ou sur le site internet au : https://www.sainte -therese.ca/ville/administration/appels -doffres -et-avis - publics . DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, Ce 15 janvier 202 5 Avis numéro : 202 5...

...e pas être en curatelle. Dans le cas d'une personne morale, il faut : avoir désigné parmi ses membres administrateurs ou employés, par résolution, une personne qui , le 3 mars 2025 : • est majeure, de citoyenneté canadienne, qui...

...e Sainte-Thérèse (450 434-1440). DONNÉ À SAINTE-THÉRÈSE, ce 18 septembre 2025 Avis numéro : 2024-61 Sylvie Trahan, avocate, OMA Greffière du conseil municipal - être déposée au cours de l'exercice financier pendan...

... 1300-2 N.S. quant à la rémunération additionnelle prévue à l'article 4 du Règlement 1300 N.S. fixant le traitement des élus municipaux  1339-1 N.S modifiant l’article 22 du règlement 1339 N.S. décrétant un fonds de l’arbre...

...6 697 2011 -03 -24 17 989 753 2014 -08 -26 21 009 854 305, boulevard du Curé -Labelle 7610 -15-01-03564 -10 Ultram ar Ltée 2 505 975, 2 769 626 et 2 769 625 2011 -11 -03 18 604 938 2013 -03 -04 19 777 001 16, boulevard De...

...orales exerceront ce droit d'accès et de signature du registre par l'entremise d'un de ses membres (administrateur ou employé) qu'elles désigneront par résolution. La personne physique ainsi désignée doit, à la date...

...llation d’enseignes rattachées au bâtiment principal ne comportant pas de lettre de type « CHANNEL », malgré l’exigence contraire au règlement 1200 N.S. : Le dossier a été présenté au comité consultatif d’urbanisme du mois de juillet 2024 et a...

...commerciale et UpVLGHQWLHOOH Commerciale Centre-ville Institutionnelle Industrielle Conservation Agricole permanente Transport 'HVVLQpSDU 10 mai 2017 AFFECTATIONS eFKHOOH Description Approbation Date No. REVISIONS /e*(1'( : Aucune...

...FHjDWWpQXHUSRXUOH PLOLHXUpVLGHQWLHO *UDQGVSURMHWVUpVLGHQWLHOV UpFHQWVHWSURMHWpV Aire TOD existante Corridor de transport 9RLHIHUUpH Gare J. Morissette Plan no.: Nicola Cardone, urb.

Nom du projet : Titre du plan : Règlement de zonage 1200 NS - Annexe D Échelle : Sceau : Zones de contrainte Date : 29 novembre 2019 Légende : Zones de bruit Voie ferrée (150 mètres) Route 117 (15 mètres) Autoroute 640 (430 mètr...

...ro 1200-84 N.S. AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte-Thérèse a, lors de sa séance extraordinaire tenue le 2 juillet 2024, adopté le règlement 1200-84 N.S. modifiant l’étendue de la zone H-308 de l’annexe A du...

...égulières d'ouverture de l'hôtel de ville ou sur le site internet au https://www.sainte-therese.ca/ville/administration/appels-doffres-et-avis- publics . DONNÉ À SAINTE-THÉRÈSE, ce 16 octobre 2024 Avis numéro 2024-65 Me Cam...

..., sans préjudice aux autres recours dont la Ville dispose en pareil cas. Tous les immeubles vendus sont sujets au droit de retrait d'un an, tel que prescrit à la Loi sur les cités et villes . Ladite vente sera, en outre, faite avec toutes les servit...

..., sans préjudice aux autres recours dont la Ville dispose en pareil cas. Tous les immeubles vendus sont sujets au droit de retrait d'un an, tel que prescrit à la Loi sur les cités et villes . Ladite vente sera, en outre, faite avec toutes les ser...

...e triennal d'immobilisations 2025-2026-2027 de la Ville de Sainte-Thérèse seront adoptés lors de la séance extraordinaire du 2 décembre 2024 à 18h30 à la salle des délibérations du conseil municipal, 6, rue de l'Église, Sain...