620 résultats pour

I N I T I A L E S DU MA I R E L u ndi l e 3 1 m a r s 2 0 2 5 À c o m p t e r de 1 9 h 1 5 S a ll e d e s d é li b é r a t i o n s d u c o n s e il m u n ic i p a l 6 , r ue d e l ' É g li s e , S a i n t e- T h é r è s e......

I N ITI A L ES DU MA I R E ll. l J- ", DU""G'R S É A NC E E X T RA O RD I N A I R E D U 3 1 MA R S 2 0 2 5 L u n d i l e 3 1 m a r s 2 0 2 5 À c o m p t e r d e 1 9 h 1 5 S a ll e d e s d é li b é r a t i o n s d u c o n......

...pas être en curatelle. Dans le cas d'une personne morale, il faut avoir désigné parmi ses membres administrateurs ou employés, par résolution, une personne qui , le 8 septembre 202 5 :  est majeure, de citoyenneté cana...

...cipal a adopté l a résolution numéro 202 5-105 concernant une demande en vertu du règlement 1209 -1 N.S. ayant trait aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) de la Ville de...

...as être en curatelle. Dans le cas d'une personne morale, il faut avoir désigné parmi ses membres administrateurs ou employés, par résolution, une personne qui , le 7 avril 202 5 :  est majeure, de citoyenneté canadien...

...tin. Vous ne devez pas avoir perdu vos droits électoraux à cette date. 3. Pour exercer votre droit de vote, vous devez transmettre le document approprié. • Si vous êtes la ou le propriétaire unique d’un immeuble ou encore l’occupante ou l’...

...16 437) 4.3. Écocentre — bonification de l'horaire 4.4. Désignation d'une nouvelle rue — place Lonergan 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Adjudication du contrat 2025-76 — renouvellement de contrat de 3 ans sur licences Cisco Meraki 6. FINANCES6...

...al a adopté l a résolution numéro 202 5-165 concernant une demande en vertu du règlement 1209 -1 N.S. ayant trait aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) de la Ville de Sai...

...orme de « L » possiblement pour moto électrique 3 Scie sauteuse verte et noir Makita 27 Roller Blade de marque x-training 4 Chaise pliante style camping rouge 28 Coffre à pêche rouge et blanc avec appâts 5 Outil Mastercraf...

...pas être en curatelle. Dans le cas d'une personne morale, il faut avoir désigné parmi ses membres administrateurs ou employés, par résolution, une personne qui , le 5 mai 202 5 :  est majeure, de citoyenneté canadienne...

...DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, Ce 19 juin 2025 Avis numéro : 202 5-76 Philippe Huot Greffier 2/… EXTRAIT DU LIVRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Séance ordinaire du 5 mai 2025, à compter de 19 h 30, sous...

...pas être en curatelle. Dans le cas d'une personne morale, il faut avoir désigné parmi ses membres administrateurs ou employés, par résolution, une personne qui , le 7 avril 202 5 :  est majeure, de citoyenneté canadien...

...icipal a adopté l a résolution numéro 202 5-10 6 concernant une demande en vertu du règlement 1209 -1 N.S. ayant trait aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) de la Ville de...