...ières d'ouverture de l'hôtel de ville ou sur le site internet au : https://www.sainte -therese.ca/ville/administration/appels -doffres -et-avis - publics . DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, Ce 12 février 202 5 Avis numéro :...
...de sa séance tenue le 3 février 2025 , adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 1354 N.S. — décrétant des travaux de réfection d'infrastructures existantes ou de construction de nouvelles infrastructures et décrétant un em...
...nts font en sorte que le véhicule doit être remplacé dès 2024 ; ATTENDU la recommandation du Service des travaux publics, parcs et bâtiments à l’effet de remplacer à l’annexe A du règlement numéro 1307 N.S. l'item...
...ement, d’une gratte articulée de déneigement, d’un camion d’urgence incendie, d’un ligneu r de marquage auto -tracté électrique et de deux remorques arrosoir et décrétant un emprunt au montant de 740 000 $ amorti sur une pé...
...6 697 2011 -03 -24 17 989 753 2014 -08 -26 21 009 854 305, boulevard du Curé -Labelle 7610 -15-01-03564 -10 Ultram ar Ltée 2 505 975, 2 769 626 et 2 769 625 2011 -11 -03 18 604 938 2013 -03 -04 19 777 001 16, boulevard De...
...commerciale et UpVLGHQWLHOOH Commerciale Centre-ville Institutionnelle Industrielle Conservation Agricole permanente Transport 'HVVLQpSDU 10 mai 2017 AFFECTATIONS eFKHOOH Description Approbation Date No. REVISIONS /e*(1'( : Aucune...
...FHjDWWpQXHUSRXUOH PLOLHXUpVLGHQWLHO *UDQGVSURMHWVUpVLGHQWLHOV UpFHQWVHWSURMHWpV Aire TOD existante Corridor de transport 9RLHIHUUpH Gare J. Morissette Plan no.: Nicola Cardone, urb.
Nom du projet : Titre du plan : Règlement de zonage 1200 NS - Annexe D Échelle : Sceau : Zones de contrainte Date : 29 novembre 2019 Légende : Zones de bruit Voie ferrée (150 mètres) Route 117 (15 mètres) Autoroute 640 (430 mètr...
...l a c o n v e n t i o n d ' a i d e fi na n ciè r e , s i a pp l ic a b l e - a v e c l a m i n i s t r e d e s Tra n s p o r t s e t de l a M ob il i t é d u r a b l e . A d o p t é e à l ' u n an i m it é . - 1 4 2 - I N...
...eure à 10 000 $ autrement que par enchère ou soumission publique, à savoir : Date : Le 5 juin 2025 Type de transaction : Cession Acquéreur : Centre de services scolaire des Mille -Îles Immeuble visé : Lot 6 63...
...upérieure à 10 000 $ autrement que par enchère ou soumission publique, à savoir : Date : Le 27 mai 2025 Type de transaction : Vente Acquéreur : Jean -Pierre Thibault et France Lapointe Immeuble visé : Lot 2 505 774 du...
...tion du Service pour répondre aux besoins de la Ville ou d'un organisme partenaire . Le cas échéant, le contrat sera annulé sans pénalité. ARTICLE 2 : Le présent règlement entre en vigueur conformément à la loi. Ad...
...e règlement suivant : ➢ Règlement 135 7 N.S. — autorisant l’achat d’un camion 6 roues de déneigement, d’un tracteur de parcs et déneigement et de deux chenillettes de déneigement et décr étant un emprunt au monta...