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Lundi 14 juin 2021
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2021 -
Mercredi 20 décembre 2023
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordres du jour - 2023 -
Lundi 16 août 2021
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2021 -
Lundi 7 juin 2021
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2021 -
Lundi 23 août 2021
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2021 -
Mardi 7 septembre 2021
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2021 -
Lundi 1er février 2021
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordres du jour - 2021 -
Lundi 27 mars 2023
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2023 -
Lundi 13 décembre 2021
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2021 -
Lundi 6 décembre 2021
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2021 -
Lundi 29 novembre 2021
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2021 -
Lundi 22 novembre 2021
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2021 -
Vendredi 8 octobre 2021
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2021 -
Jeudi 23 septembre 2021
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2021 -
Lundi 4 octobre 2021
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2021 -
Lundi 15 février 2021
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2021 -
Lundi 13 septembre 2021
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2021 -
Lundi 1er mars 2021
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2021 -
Règlements 1030-57 N.S. et 1353 N.S. (budget)
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance extra ordinaire tenue le 9 décembre 2024 , adopté le s règlement s suivant s : ➢ 1030 -57 N.S. Règlement établissant les compensations à l'égard de l'u...
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Règlement 1318-1 N.S. - Appel à la procédure d'enregistrement
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...es à voter intéressées de toute la ville que le conseil municipal a adopté, lors de sa séance ordinaire du 2 décembre 202 4 (cette date fixe la date de référence aux fins des conditions touchant les personnes habiles à voter), le règlement...
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Règlements 1030-59 N.S., 1030-60 N.S., 1360 N.S. et 1361 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Divers...us est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire tenue le 7 juillet 202 5, adopté le s règlement s suivant s : ➢ Règlement 1030 -59 N.S. – ayant pour objet d'amender le règlemen...
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Règlements numéros 922-141, 922-142, 922-143 et 1338-1
Documents - Avis publics - Divers...vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire tenue le 5 août 2024 , adopté le s règlement s suivant s : • 922 -14 1 N.S. concernant la circulation, la signalisation et la...
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Règlement 1318-1 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...LIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de sa séance tenue le 2 décembre 2024 , adopté le règlement 13 18 -1 N.S. suivant : ➢ Règlement ayant pour objet d’amender le règlement numéro...
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Règlement sur les Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) 1205 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)...Numéro Date 1205 -00 N.S. 1205 -01 N.S. 1205 -02 N.S. 05-09 -2017 1205 -03 N.S. 07 -06 -2021 1205 -04 N.S. 03 -07 -2023 1 CHAPITRE 1 DISPOSITIONS DÉCLARATOIRES, INTERPRÉTATIVES ET ADMINISTRATIVES....
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Règlements 922-149 N.S., 1155-22 N.S. et 1362 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Divers...vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire tenue le 4 août 202 5, adopté le s règlement s suivant s : ➢ Règlement 922 -149 N.S. – ayant pour objet d'amender le règlement numéro...