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Lundi 3 août 2020
Documents - Archives - Webdiffusions - Webdiffusions - 2020 -
Lundi 7 juin 2021
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2021 -
Vendredi 8 octobre 2021
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2021 -
Lundi 14 juin 2021
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2021 -
Lundi 21 juin 2021
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2021 -
Lundi 5 juillet 2021
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2021 -
Lundi 19 juillet 2021
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2021 -
Lundi 4 octobre 2021
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2021 -
Jeudi 23 septembre 2021
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2021 -
Lundi 13 septembre 2021
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2021 -
Mardi 7 septembre 2021
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2021 -
Lundi 2 août 2021
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2021 -
Lundi 6 juillet 2020
Documents - Archives - Webdiffusions - Webdiffusions - 2020 -
Lundi 16 août 2021
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2021 -
Lundi 7 décembre 2020
Documents - Archives - Webdiffusions - Webdiffusions - 2020 -
Lundi 13 janvier 2020
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2020 -
Lundi 6 novembre 2023
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2023 -
Lundi 20 janvier 2020
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2020 -
Mardi 8 septembre 2020
Documents - Archives - Webdiffusions - Webdiffusions - 2020 -
Lundi 5 octobre 2020
Documents - Archives - Webdiffusions - Webdiffusions - 2020 -
Lundi 2 novembre 2020
Documents - Archives - Webdiffusions - Webdiffusions - 2020 -
Avis de promulgation des règlements 1203-1 N.S., 1337-1 N.S. et 1358-1 N.S.
Documents - Avis publics - Entrées en vigueur...IC est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire du 3 août 2026 , adopté le s règlement s suivant s : ➢ Règlement 1203 -1 N.S. - ayant pour objet d'amender le règlement 120...
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Assemblée publique de consultation sur le projet de règlement 1352-1 N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme...est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance extra ordinaire du 31 mars 2026, adopté le projet de règlement suivant : ➢ Projet de règlement 1352 -1 N.S . pour l'amélioration de l'offre de l...
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Sommaire du rapport de dépenses électorales
Documents - Avis publics - Élection municipale...d’un parti politique autorisé et des rapports d’un candidat indépendant autorisé Élections générales du 2 novembre 2025 Nom du candidat(e) et de l’agent(e) officiel(le) Total des dépenses électorales faites ou autorisé...
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Demande d’approbation référendaire : projet de règlement 1200-93 (P-2) N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme...vement au second projet de règlement numéro 1200 -93 (P -2) N.S. agrandissant la zone C -254 à même la zone H -202 -1 de l’annexe A du règlement de zonage 1200 N.S. AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que , suite à l’...